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6 087 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

    Date

    1880

    Cote

    4Q1/729

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  2. Résultat n°2
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    Date

    1882

    Cote

    4Q1/5687

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice des propriétés (1883 - 1897).

    Date

    1883-1897

    Cote

    EDEPOT18 1G/16

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice des propriétés...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  4. Résultat n°4

    N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances et jardin, l'une à Bruyères-le-Châtel, Grande Rue et l'autre à Bel-Air, commune de Fontenay-les-Briis, sur le bord du chemin pavé de Sousy à Arpajon, faite par Jean-François-Barthélémy Rabourdin, marchand de vin-traiteur demeurant à Versailles, rue de l'Orangerie et Julie-Félicité Blavet sa femme, à, Geneviève-Elizabeth Lelong, demeurant à Paris, rue de Paradis, quartier du Mont-de-Piété, veuve de Jean-Claude-Geuffroy Dassy, moyennant la somme de 3400 francs (17 février 1815).

    Date

    1815

    Cote

    4Q1/913

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 156 (27 janvier - 23 février 1815).
    • N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Volume 716 (1er-21 mars 1884).

    Date

    1884

    Cote

    4Q2/1144

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 716 (1er-21 mars 1884).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

    Date

    1873

    Cote

    4Q1/2082

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

    Date

    1830-1831

    Cote

    4Q1/1099

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).

    Date

    1839

    Cote

    4Q2/599

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

    Date

    1872

    Cote

    4Q1/625

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  10. Résultat n°10
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5848

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  11. Résultat n°11
    Volume 226.

    202 medias

    Volume 226.

    Date

    1925-1955

    Cote

    4Q2/1816

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Répertoires de formalités hypothécaires.
    • Volume 226.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  12. Résultat n°12
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    201 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    Date

    1864

    Cote

    4Q1/5651

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII).

    Date

    1803-1805

    Cote

    4Q1/21

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  14. Résultat n°14
    Volume 229.

    202 medias

    Volume 229.

    Date

    1926-1955

    Cote

    4Q2/1819

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Répertoires de formalités hypothécaires.
    • Volume 229.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Volume 861 (19 février-16 avril 1894).

    Date

    1894

    Cote

    4Q2/1289

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 861 (19 février-16 avril 1894).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  16. Résultat n°16
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

    205 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/6115

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  17. Résultat n°17
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5989

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).

    Date

    1844

    Cote

    4Q1/299

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    Volume 1178 (4 - 24 août 1868).

    Date

    1868

    Cote

    4Q1/1935

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1178 (4 - 24 août 1868).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 120 : Chupin - Ciret (1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/5272

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    Volume 1383 (13 avril - 4 mai 1875).

    Date

    1875

    Cote

    4Q1/2140

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1383 (13 avril - 4 mai 1875).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  22. Résultat n°22
    Volume 136.

    202 medias

    Volume 136.

    Date

    1859-1955

    Cote

    4Q2/1726

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Répertoires de formalités hypothécaires.
    • Volume 136.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  23. Résultat n°23
    Volume 2 : Berrurier à Brassier.

    201 medias

    Volume 2 : Berrurier à Brassier.

    Date

    1799-1955

    Cote

    4Q2/1552

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
    • 1ere série (1799 - 1955).
    • Volume 2 : Berrurier à Brassier.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  24. Résultat n°24

    Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII).

    Date

    1798-1800

    Cote

    4Q1/12

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  25. Résultat n°25

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2170] (29/05/1956 - 08/06/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/18

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  26. Résultat n°26
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

    210 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

    Date

    1915

    Cote

    4Q1/5797

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    Volume 1624 (9 novembre - 2 décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    4Q1/2381

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1624 (9 novembre - 2 décembre 1881).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  28. Résultat n°28

    Volume 701 (26 mars-19 avril 1883).

    Date

    1883

    Cote

    4Q2/1129

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 701 (26 mars-19 avril 1883).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  29. Résultat n°29

    Volume 1558 (30 mars - 29 avril 1880).

    Date

    1880

    Cote

    4Q1/2315

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1558 (30 mars - 29 avril 1880).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  30. Résultat n°30

    VILLIERS-LE-BACLE - Documents n'entrant pas dans les autres séries. - Etat des inscriptions subsistantes au bureau des hypothèques de VERSAILLES sur la ferme de Villiers-le-Bâcle vendue par le marquis des Montiers-Mérinville à Henri Caillat (1866).

    Date

    1866

    Cote

    EDEPOT76 1S/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Documents n'entrant pas dans les...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).

    Date

    1859

    Cote

    4Q1/466

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  32. Résultat n°32

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 62 A : Lesnier - Letaley (1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/5293

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  33. Résultat n°33

    Volume 59 (21 mai-25 juillet 1812).

    Date

    1812

    Cote

    4Q2/487

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 59 (21 mai-25 juillet 1812).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2157] (07/03/1956 - 16/03/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/5

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  35. Résultat n°35
    Volume 65.

    204 medias

    Volume 65.

    Date

    1809-1955

    Cote

    4Q2/1655

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Répertoires de formalités hypothécaires.
    • Volume 65.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  36. Résultat n°36

    Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).

    Date

    1860

    Cote

    4Q1/475

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    Volume 366 (15 décembre 1832 - 18 janvier 1833).

    Date

    1832-1833

    Cote

    4Q1/1123

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 366 (15 décembre 1832 - 18 janvier 1833).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  38. Résultat n°38
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

    203 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5661

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Volume 189 (25 mars - 29 avril 1836).

    Date

    1836

    Cote

    4Q1/200

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 189 (25 mars - 29 avril 1836).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 81 : Brugnaud - Brutti (1951).

    Date

    1951

    Cote

    4Q1/5309

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)