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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1794-1796

    Cote

    1Q/81

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

    Date

    1838-1894

    Cote

    2Q/24

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Canton de Saclay : rigole à cascades de Trou-Salé, devis de restauration et plan (1872-1873) ; travaux effectués sur l'arcade de Buc, deux petits plans aquarellés (1872) ; vente de bois (1890); inondation due au mauvais entretien de la rigole (1937) . Etangs de Trou-Salé et de Pré-Clos : demande d'exploitation de carrière, rectification de bornage, extraction de pierres (1835-1902) ; travaux d'amélioration pour l'écoulement des eaux du chemin de grande communication n°6 (1876). Demande de construction d'un barrage pour l'alimentation des animaux, plan aquarellé (1888). Projet d'assainissement de la chaussée de l'étang de Trou-Salé (1876), défrichement, plantation d'arbres (1887), plans sur calque fin XIXème siècle. Lettres diverses au sujet de manoeuvres militaires sur la hauteur d'eau de l'étang, sur la disparition du poisson, sur le débordement causé par l'établissement d'un barrage (1909-1951) . Ferme du Trou-Salé : travaux et entretien, ventes aux enchères de la ferme (1886-1887). Etang de Saclay : le service des eaux de Versailles demande l'annulation des concessions de tolérances accordées à monsieur Esnault Velterie, le terrain devant être libre pour une nouvelle adjudication (1909-1919). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 10/01/2013 - Serait aux Archives départementales des Yvelines.

    Date

    1835-1951

    Cote

    2Q/42

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Canton de Saclay : rigole à cascades de Trou-Salé,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : enregistrement des saisies réelles.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/34

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    1Q/18

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

    Date

    1794-1795

    Cote

    1Q/29

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

    Date

    1804-1918

    Cote

    EDEPOT17 1N/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes d' Etampes et d' Ormoy.

    Date

    s.d

    Cote

    42FI/80

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

    Date

    1872-1874

    Cote

    EDEPOT22 1N/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  11. Résultat n°11

    AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

    Date

    1844-1904

    Cote

    EDEPOT18 4N/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Résiliation du bail de l'ancien cimetière.

    Date

    1876

    Cote

    EDEPOT22 1N/5

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

    Date

    1794-1796

    Cote

    1Q/43

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Maisons particulières appartenant à la commune : maison ALLOVISETTI au lieu-dit ""La Fontaine"", (1938) ; maison louée à Madame LAFOSSE au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1939) ; maison louée à Madame KROOK au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1945).

    Date

    1938-1945

    Cote

    EDEPOT25 5M/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants Barnabites, désignation du plan.

    Date

    1795

    Cote

    42FI/36

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances de rachats de droits féodaux puis de toute nature (1792 - 1811).

    Date

    1792-1811

    Cote

    1Q/33

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

    Date

    1794-1795

    Cote

    1Q/41

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la commune de PALAISEAU contre le ministère de la Guerre au sujet du débordement de la rigole domaniale de PALAISEAU et des dégâts causés aux chemins communaux : rapports du service des Eaux, procès-verbaux de conférence, correspondance (1 plan sur calque couleur).

    Date

    1874-1882

    Cote

    2Q/34

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret du 11 mars 1873 d'une parcelle de terrain de 3 ha dépendant du domaine des Bergeries de SENART au service des Forêts : rapports, correspondance (1 plan couleur), 1872-1873 ; achat par le comte CAHEN D'ANVERS d'un jardin de 54 ares pour le poste forestier du parc des Bergeries et remis gratuitement à l'Etat : acte de vente par la société LAVISSIERE, correspondance (2 plans).

    Date

    1872-1887

    Cote

    2Q/27

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

    Date

    1802-1809

    Cote

    2Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux de toute origine (avec table alphabétique des débiteurs).

    Date

    1799-1829

    Cote

    2Q/10

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de deuxième origine.

    Date

    1793-1799

    Cote

    1Q/86

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  23. Résultat n°23

    VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Note de la sous-préfecture de Corbeil relative à la valeur des biens communaux (1909).

    Date

    1909

    Cote

    EDEPOT77 2L/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Note de la...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Locaux.- Colonie de vacances de Goailles - Salins-les-Bains (Jura) : correspondance, rapport sur le gardiennage du domaine, factures, mémoires de travaux, notes manuscrites (1948-1958).

    Date

    1948-1958

    Cote

    70J/317

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Locaux.- Colonie de vacances de Goailles - Salins-les-Bains...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Registre d'enregistrement des ventes de bois, boues et location des places.

    Date

    1885-1928

    Cote

    EDEPOT18 1N/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1791-1794

    Cote

    1Q/78

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires, ventes de biens de fabriques.

    Date

    1721-1821

    Cote

    1Q/148

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Tombes militaires.

    Date

    1873

    Cote

    EDEPOT22 4N/2

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1794-1796

    Cote

    1Q/23

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains boisés avec VACHER : rapports du conservateur des Eaux et Forêts, correspondance.

    Date

    1933-1934

    Cote

    2Q/31

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Célestins de Marcoussis.

    Date

    1404-1791

    Cote

    13J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Célestins de Marcoussis.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats de droits féodaux.

    Date

    1791-1794

    Cote

    1Q/90

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième origine et de la Légion d'Honneur (avec table des redevables).

    Date

    1801-1811

    Cote

    2Q/11

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

    Date

    1793-1795

    Cote

    1Q/30

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants Barnabites.

    Date

    1795

    Cote

    42FI/34

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit de FOURNIER, fermier à la Martinière, du droit d'enlèvement de terre sur la rigole de CORBEVILLE à SACLAY.

    Date

    1887

    Cote

    2Q/40

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle (1801-1953).

    Date

    1801-1953

    Cote

    2Q/45

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle (1801-1953).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle et aqueduc de Saclay (1796-1930).

    Date

    1796-1930

    Cote

    2Q/43

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de première origine : sommier des rentes de première origine.

    Date

    1797-1805

    Cote

    1Q/52

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de première origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  40. Résultat n°40

    AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Adduction d'eau potable, liste nominative, règlement de la Compagnie des eaux et de l'ozone, documentation, correspondance.

    Date

    1938-1950

    Cote

    EDEPOT18 3N/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  41. Résultat n°41

    CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : acquisitions des terrains DUPUIS, ROUILLON, DUPERCHE, LAVANNE, SEVESTRE, VERET et FLIZOT, MASSE de Combles, GIOT, échange avec le marquis de PRUNELE, procès-verbal de bornage BOUCHE (plan couleur).

    Date

    1848-1910

    Cote

    EDEPOT19 1N/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  42. Résultat n°42

    BOURAY-SUR-JUINE. - FREMIGNY : vue générale (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    48FI/277

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BOURAY-SUR-JUINE. - FREMIGNY : vue générale (octobre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série N : N 2 Bois, N 3 Eaux, N 4 Propriétés et droits divers, N 5 Biens nationaux

    Date

    1993

    Cote

    INV/1053

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  44. Résultat n°44

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Sommier des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement.

    Date

    1813-1814

    Cote

    2Q/21

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Sommier des biens des communes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes et dépenses de biens confisqués ou séquestrés [registre de 50 folios].

    Date

    1792-1797

    Cote

    1Q/55

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier des ventes de biens de première origine.

    Date

    1791-1796

    Cote

    1Q/82

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier des ventes de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. VIRY-CHATILLON.- Paysage d'automne, dans le parc du domaine de Piedefer, rue Sabatier à Viry-Châtillon, Association pour la revalorisation du patrimoine par la maquette de Viry-Châtillon, octobre 1996, Coul. Dim. 46 x 30 cm.

    Date

    1996

    Cote

    55FI/200

    • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

    • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains à DRAVEIL avec le contre-amiral Sir HEATON ELLIS : cession de parcelles boisées de 2 ha contre 3 ha de bois (1 plan parcellaire).

    Date

    1924-1931

    Cote

    2Q/30

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains à...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Lettres patentes du roi, relatives aux droits de propriété et de voirie (15 août 1790) ; lettres patentes du roi, relatives à l'aliénation des biens nationaux à l'exception des forêts (23 août 1790) ; loi relative au rachat des rentes foncières (29 décembre 1790).

    Date

    1790

    Cote

    1J/112

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Lettres patentes du roi, relatives aux droits de propriété...
  50. Résultat n°50

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, période révolutionnaire. Chasse dans les propriétés nationales et particulières (an VIII).

    Date

    1799-1800

    Cote

    EDEPOT17 2I/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  51. Résultat n°51

    Direction départementale des domaines. - Château de DOURDAN : prise de possession, réparations et vente.

    Date

    1839-1843

    Cote

    2Q/1

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Direction départementale des domaines. - Château de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Pompe à incendie, construction d'une remise : devis (1887 - 1894).

    Date

    1887-1894

    Cote

    EDEPOT18 1M/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Pompe à incendie,...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre d'enregistrement des saisies réelles,(26 novembre 1791- 5 septembre 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/379

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

    Date

    1793-1794

    Cote

    1Q/28

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Bureau de DOURDAN. - Sommier des détenteurs de biens communaux de SAINT-ARNOULT.

    Date

    1822-1824

    Cote

    2Q/6

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Sommier des détenteurs de biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Bureau de LONGJUMEAU. - Inventaire des archives.

    Date

    1874-1896

    Cote

    2Q/14

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Inventaire des archives.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Correspondance.

    Date

    1809-1814

    Cote

    2Q/20

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Correspondance.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres, bois, eaux : concessions au cimetière (1914-1968).

    Date

    1914-1968

    Cote

    EDEPOT51 4N/1

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres,...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  59. Résultat n°59

    Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement d'une ligne électrique aérienne que la propriété départementale de SAINT-YON et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1977). IGNY. - Occupation par l'EDF d'un terrain (1975). Implantation d'une ligne aérienne par l'EDF sur des terrains appartenant au département et situés sur la commune de BOUVILLE (1976). Dispensaire d'hygiène sociale à JUVISY-SUR-ORGE. - Convention de servitude au profit des Ptt ; installation d'une canalisation téléphonique souterraine (1976). SAINT-YON. - Convention Ptt pour le passage d'une canalisation téléphonique souterraine dans une propriété privée (1975). PALAISEAU. - Implantation d'un pylône sur les terrains de la sous-préfecture (1970).

    Date

    1970-1979

    Cote

    1345W/617

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  60. Résultat n°60

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine.

    Date

    1791-1807

    Cote

    1Q/74

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

    Date

    1795-1796

    Cote

    1Q/31

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Correspondance.

    Date

    1799-1803

    Cote

    2Q/19

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Correspondance.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre l'Etat et la veuve BERANGER née DARBLAY : le bois LABRUSE et une partie du bois SAINT-JEAN (53 ha) dans la forêt de SENART contre les droits de BERANGER dans le Bois-Princier (MEUSE) indivis par moitié avec l'Etat et des parcelles contigües à la forêt de RAMBOUILLET (43 ha), soit le bois PERINEAU, le bois du MOULINET, le bois SAINT-HUBERT, le bois de la Minoterie, le bois des Plauviettes et le pré du JONCQUAY ; vente du bois SAINT-HUBERT, an VIII ; échange de prés entre l'Etat et DUCAMBART, 1789 ; arpentage du pré, 1824 ; achat du pré par BOURGEOIS, 1865 ; vente de l'Etang du Moulinet, 1857 ; vente de la ferme de la MARRE à BOURGEOIS, 1806 ; inventaire après décès de BERANGER ; rapports d'experts ; cubage des arbres de futaie (2 plans sur calque en couleur, 1887).

    Date

    1789-1888

    Cote

    2Q/22

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats de droits féodaux.

    Date

    1791

    Cote

    1Q/89

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Bureau de DOURDAN. - Sommier des contraintes contre les redevables de fermages et autre droits.

    Date

    1799-1834

    Cote

    2Q/7

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Sommier des contraintes contre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Construction d'un puits.

    Date

    1888

    Cote

    EDEPOT22 3N/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  67. Résultat n°67

    AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Adjudication d'un terrain et d'une terrasse.

    Date

    1878

    Cote

    EDEPOT18 1N/2

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  68. Résultat n°68

    VERRIERES-LE-BUISSON : état des propriétés, plan d'ensemble, 7 plans (1835).

    Date

    1835

    Cote

    2S/137

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • VERRIERES-LE-BUISSON : état des propriétés, plan d'ensemble,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation d'une indemnité, pour perte de récoltes due aux inondations de la rigole domaniale de PALAISEAU, par DUPONT, locataire de la ferme des Granges.

    Date

    1879-1885

    Cote

    2Q/36

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation d'une...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    ITTEVILLE. - Vente de terrains communaux.

    Date

    1873-1879

    Cote

    EDEPOT54 1N/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Vente de terrains communaux.

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1794-1795

    Cote

    1Q/79

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

    Date

    1811-1817

    Cote

    1Q/44

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants Barnabites.

    Date

    1795

    Cote

    42FI/35

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  74. Résultat n°74

    SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Construction du lavoir communal : devis, correspondance du maire et du sous-préfet, décret préfectoral ; plan et coupe sur calque (dim. 35 cm x 40 cm) du 22 avril 1881 à l'encre et en couleur ; plan de la rivière de RENARD aux abords du village pour l'établissement du lavoir, échelle 0,002 pour mètre, dressé le 27 avril 1880 par BAUDET.

    Date

    1874-1884

    Cote

    EDEPOT25 1M/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Forêt domaniale de SENART. - Litige entre les Domaines et la commune de DRAVEIL : fermeture d'un chemin communal par une barrière mobile ; jugement du tribunal de CORBEIL, jugement du greffe de la justice de paix de BOISSY-SAINT-LEGER, correspondance.

    Date

    1876-1882

    Cote

    2Q/25

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre les Domaines...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

    Date

    1800-1801

    Cote

    1Q/68

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Bureau de DOURDAN. - Etats des biens cédés à la Caisse d'amortissement.

    Date

    1806-1812

    Cote

    2Q/8

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Etats des biens cédés à la Caisse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Actes et lois du pouvoir central : registre d'inscription des comptes-rendus par les receveurs à la communauté de la paroisse, relatifs à la rente patrimoniale de 245 livres dues par Monsieur le Président De Lamoignon, seigneur de Boissy, au terme d'une transaction passée entre le seigneur et les habitants le 16 mai 1774 au sujet du partage des communaux : inventaire des titres et renseignements concernant la propriété et jouissance des communaux déposés au coffre de la communauté des habitants le 4 août 1771. Comptes de 1779 à 1787. Enregistrement des lettres patentes du roi et des lois [146 folios] (1789 - 1792).

    Date

    1771-1792

    Cote

    EDEPOT16 1A/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Actes et lois du pouvoir central...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  79. Résultat n°79

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

    Date

    1793-1796

    Cote

    1Q/88

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  80. Résultat n°80

    CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Eaux, puits public, distribution des eaux.

    Date

    1893-1965

    Cote

    EDEPOT17 3N/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)