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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1794-1796

    Cote

    1Q/81

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

    Date

    1838-1894

    Cote

    2Q/24

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Canton de Saclay : rigole à cascades de Trou-Salé, devis de restauration et plan (1872-1873) ; travaux effectués sur l'arcade de Buc, deux petits plans aquarellés (1872) ; vente de bois (1890); inondation due au mauvais entretien de la rigole (1937) . Etangs de Trou-Salé et de Pré-Clos : demande d'exploitation de carrière, rectification de bornage, extraction de pierres (1835-1902) ; travaux d'amélioration pour l'écoulement des eaux du chemin de grande communication n°6 (1876). Demande de construction d'un barrage pour l'alimentation des animaux, plan aquarellé (1888). Projet d'assainissement de la chaussée de l'étang de Trou-Salé (1876), défrichement, plantation d'arbres (1887), plans sur calque fin XIXème siècle. Lettres diverses au sujet de manoeuvres militaires sur la hauteur d'eau de l'étang, sur la disparition du poisson, sur le débordement causé par l'établissement d'un barrage (1909-1951) . Ferme du Trou-Salé : travaux et entretien, ventes aux enchères de la ferme (1886-1887). Etang de Saclay : le service des eaux de Versailles demande l'annulation des concessions de tolérances accordées à monsieur Esnault Velterie, le terrain devant être libre pour une nouvelle adjudication (1909-1919). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 10/01/2013 - Serait aux Archives départementales des Yvelines.

    Date

    1835-1951

    Cote

    2Q/42

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Canton de Saclay : rigole à cascades de Trou-Salé,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : enregistrement des saisies réelles.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/34

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    1Q/18

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

    Date

    1794-1795

    Cote

    1Q/29

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

    Date

    1804-1918

    Cote

    EDEPOT17 1N/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes d' Etampes et d' Ormoy.

    Date

    s.d

    Cote

    42FI/80

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

    Date

    1872-1874

    Cote

    EDEPOT22 1N/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  11. Résultat n°11

    AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

    Date

    1844-1904

    Cote

    EDEPOT18 4N/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Résiliation du bail de l'ancien cimetière.

    Date

    1876

    Cote

    EDEPOT22 1N/5

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

    Date

    1794-1796

    Cote

    1Q/43

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Maisons particulières appartenant à la commune : maison ALLOVISETTI au lieu-dit ""La Fontaine"", (1938) ; maison louée à Madame LAFOSSE au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1939) ; maison louée à Madame KROOK au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1945).

    Date

    1938-1945

    Cote

    EDEPOT25 5M/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants Barnabites, désignation du plan.

    Date

    1795

    Cote

    42FI/36

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances de rachats de droits féodaux puis de toute nature (1792 - 1811).

    Date

    1792-1811

    Cote

    1Q/33

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

    Date

    1794-1795

    Cote

    1Q/41

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la commune de PALAISEAU contre le ministère de la Guerre au sujet du débordement de la rigole domaniale de PALAISEAU et des dégâts causés aux chemins communaux : rapports du service des Eaux, procès-verbaux de conférence, correspondance (1 plan sur calque couleur).

    Date

    1874-1882

    Cote

    2Q/34

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret du 11 mars 1873 d'une parcelle de terrain de 3 ha dépendant du domaine des Bergeries de SENART au service des Forêts : rapports, correspondance (1 plan couleur), 1872-1873 ; achat par le comte CAHEN D'ANVERS d'un jardin de 54 ares pour le poste forestier du parc des Bergeries et remis gratuitement à l'Etat : acte de vente par la société LAVISSIERE, correspondance (2 plans).

    Date

    1872-1887

    Cote

    2Q/27

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

    Date

    1802-1809

    Cote

    2Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux de toute origine (avec table alphabétique des débiteurs).

    Date

    1799-1829

    Cote

    2Q/10

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de deuxième origine.

    Date

    1793-1799

    Cote

    1Q/86

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  23. Résultat n°23

    VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Note de la sous-préfecture de Corbeil relative à la valeur des biens communaux (1909).

    Date

    1909

    Cote

    EDEPOT77 2L/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Note de la...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Locaux.- Colonie de vacances de Goailles - Salins-les-Bains (Jura) : correspondance, rapport sur le gardiennage du domaine, factures, mémoires de travaux, notes manuscrites (1948-1958).

    Date

    1948-1958

    Cote

    70J/317

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Locaux.- Colonie de vacances de Goailles - Salins-les-Bains...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Registre d'enregistrement des ventes de bois, boues et location des places.

    Date

    1885-1928

    Cote

    EDEPOT18 1N/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1791-1794

    Cote

    1Q/78

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires, ventes de biens de fabriques.

    Date

    1721-1821

    Cote

    1Q/148

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Tombes militaires.

    Date

    1873

    Cote

    EDEPOT22 4N/2

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1794-1796

    Cote

    1Q/23

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains boisés avec VACHER : rapports du conservateur des Eaux et Forêts, correspondance.

    Date

    1933-1934

    Cote

    2Q/31

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Célestins de Marcoussis.

    Date

    1404-1791

    Cote

    13J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Célestins de Marcoussis.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats de droits féodaux.

    Date

    1791-1794

    Cote

    1Q/90

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième origine et de la Légion d'Honneur (avec table des redevables).

    Date

    1801-1811

    Cote

    2Q/11

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

    Date

    1793-1795

    Cote

    1Q/30

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants Barnabites.

    Date

    1795

    Cote

    42FI/34

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit de FOURNIER, fermier à la Martinière, du droit d'enlèvement de terre sur la rigole de CORBEVILLE à SACLAY.

    Date

    1887

    Cote

    2Q/40

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle (1801-1953).

    Date

    1801-1953

    Cote

    2Q/45

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle (1801-1953).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle et aqueduc de Saclay (1796-1930).

    Date

    1796-1930

    Cote

    2Q/43

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de première origine : sommier des rentes de première origine.

    Date

    1797-1805

    Cote

    1Q/52

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de première origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  40. Résultat n°40

    AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Adduction d'eau potable, liste nominative, règlement de la Compagnie des eaux et de l'ozone, documentation, correspondance.

    Date

    1938-1950

    Cote

    EDEPOT18 3N/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)