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201 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote
1Q/81
 Date
1794-1796
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
compte financier, acte authentique, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec...
Résultat n°2

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

Cote
2Q/24
 Date
1838-1894
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction...
Résultat n°3

Canton de Saclay : rigole à cascades de Trou-Salé, devis de restauration et plan (1872-1873) ; travaux effectués sur l'arcade de Buc, deux petits plans aquarellés (1872) ; vente de bois (1890); inondation due au mauvais entretien de la rigole (1937) . Etangs de Trou-Salé et de Pré-Clos : demande d'exploitation de carrière, rectification de bornage, extraction de pierres (1835-1902) ; travaux d'amélioration pour l'écoulement des eaux du chemin de grande communication n°6 (1876). Demande de construction d'un barrage pour l'alimentation des animaux, plan aquarellé (1888). Projet d'assainissement de la chaussée de l'étang de Trou-Salé (1876), défrichement, plantation d'arbres (1887), plans sur calque fin XIXème siècle. Lettres diverses au sujet de manoeuvres militaires sur la hauteur d'eau de l'étang, sur la disparition du poisson, sur le débordement causé par l'établissement d'un barrage (1909-1951) . Ferme du Trou-Salé : travaux et entretien, ventes aux enchères de la ferme (1886-1887). Etang de Saclay : le service des eaux de Versailles demande l'annulation des concessions de tolérances accordées à monsieur Esnault Velterie, le terrain devant être libre pour une nouvelle adjudication (1909-1919). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 10/01/2013 - Serait aux Archives départementales des Yvelines.

Cote
2Q/42
 Date
1835-1951
 Lieu
SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
plan

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Canton de Saclay : rigole à cascades de Trou-Salé,...
Résultat n°4

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : enregistrement des saisies réelles.

Cote
1Q/34
 Date
1792-1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...
Résultat n°5

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote
1Q/18
 Date
1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...
Résultat n°6

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/29
 Date
1794-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...
Résultat n°7

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote
1Q/17
 Date
1792-1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, CHEPTAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, RIS-ORANGIS Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-MARNE, OLLAINVILLE, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LOIRET, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, AVRAINVILLE, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

Cote
EDEPOT17 1N/1
 Date
1804-1918
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
bail

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°9

ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes d' Etampes et d' Ormoy.

Cote
42FI/80
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan

  • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

  • ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes...
Résultat n°10

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

Cote
EDEPOT22 1N/1
 Date
1872-1874
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°11

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

Cote
EDEPOT18 4N/1
 Date
1844-1904
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
règlement

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°12

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Résiliation du bail de l'ancien cimetière.

Cote
EDEPOT22 1N/5
 Date
1876
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
bail

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°13

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Cote
1Q/43
 Date
1794-1796
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...
Résultat n°14

SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Maisons particulières appartenant à la commune : maison ALLOVISETTI au lieu-dit ""La Fontaine"", (1938) ; maison louée à Madame LAFOSSE au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1939) ; maison louée à Madame KROOK au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1945).

Cote
EDEPOT25 5M/1
 Date
1938-1945
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document -

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et...
Résultat n°15

Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants Barnabites, désignation du plan.

Cote
42FI/36
 Date
1795
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

  • Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants...
Résultat n°16

Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances de rachats de droits féodaux puis de toute nature (1792 - 1811).
Cote
1Q/33
 Date
1792-1811
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances...
Résultat n°17

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Cote
1Q/41
 Date
1794-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...
Résultat n°18

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la commune de PALAISEAU contre le ministère de la Guerre au sujet du débordement de la rigole domaniale de PALAISEAU et des dégâts causés aux chemins communaux : rapports du service des Eaux, procès-verbaux de conférence, correspondance (1 plan sur calque couleur).

Cote
2Q/34
 Date
1874-1882
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la...
Résultat n°19

Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret du 11 mars 1873 d'une parcelle de terrain de 3 ha dépendant du domaine des Bergeries de SENART au service des Forêts : rapports, correspondance (1 plan couleur), 1872-1873 ; achat par le comte CAHEN D'ANVERS d'un jardin de 54 ares pour le poste forestier du parc des Bergeries et remis gratuitement à l'Etat : acte de vente par la société LAVISSIERE, correspondance (2 plans).

Cote
2Q/27
 Date
1872-1887
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
rapport, correspondance

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret...
Résultat n°20

Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

Cote
2Q/17
 Date
1802-1809
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....