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201 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote
1Q/81
 Date
1794-1796
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
compte financier, acte authentique, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec...
Résultat n°2

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

Cote
2Q/24
 Date
1838-1894
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction...
Résultat n°3

Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé [dossier lacunaire].
Cote
2Q/42
 Date
1835-1951
 Lieu
SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
plan

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé...
Résultat n°4

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : enregistrement des saisies réelles.

Cote
1Q/34
 Date
1792-1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...
Résultat n°5

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote
1Q/18
 Date
1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...
Résultat n°6

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/29
 Date
1794-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...
Résultat n°7

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote
1Q/17
 Date
1792-1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, CHEPTAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, RIS-ORANGIS Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-MARNE, OLLAINVILLE, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LOIRET, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, AVRAINVILLE, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

Cote
EDEPOT17 1N/1
 Date
1804-1918
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
bail

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°9

ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes d' Etampes et d' Ormoy.

Cote
42FI/80
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan

  • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

  • ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes...
Résultat n°10

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

Cote
EDEPOT22 1N/1
 Date
1872-1874
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°11

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

Cote
EDEPOT18 4N/1
 Date
1844-1904
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
règlement

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°12

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Résiliation du bail de l'ancien cimetière.

Cote
EDEPOT22 1N/5
 Date
1876
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
bail

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°13

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Cote
1Q/43
 Date
1794-1796
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...
Résultat n°14

SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Maisons particulières appartenant à la commune : maison ALLOVISETTI au lieu-dit ""La Fontaine"", (1938) ; maison louée à Madame LAFOSSE au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1939) ; maison louée à Madame KROOK au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1945).

Cote
EDEPOT25 5M/1
 Date
1938-1945
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document -

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et...
Résultat n°15

Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants Barnabites, désignation du plan.

Cote
42FI/36
 Date
1795
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

  • Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants...
Résultat n°16

Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances de rachats de droits féodaux puis de toute nature (1792 - 1811).
Cote
1Q/33
 Date
1792-1811
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances...
Résultat n°17

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Cote
1Q/41
 Date
1794-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...
Résultat n°18

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la commune de PALAISEAU contre le ministère de la Guerre au sujet du débordement de la rigole domaniale de PALAISEAU et des dégâts causés aux chemins communaux : rapports du service des Eaux, procès-verbaux de conférence, correspondance (1 plan sur calque couleur).

Cote
2Q/34
 Date
1874-1882
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la...
Résultat n°19

Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret du 11 mars 1873 d'une parcelle de terrain de 3 ha dépendant du domaine des Bergeries de SENART au service des Forêts : rapports, correspondance (1 plan couleur), 1872-1873 ; achat par le comte CAHEN D'ANVERS d'un jardin de 54 ares pour le poste forestier du parc des Bergeries et remis gratuitement à l'Etat : acte de vente par la société LAVISSIERE, correspondance (2 plans).

Cote
2Q/27
 Date
1872-1887
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
rapport, correspondance

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret...
Résultat n°20

Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

Cote
2Q/17
 Date
1802-1809
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....