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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote
1Q/81
 Date
1794-1796
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
compte financier, acte authentique, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec...
Résultat n°2

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

Cote
2Q/24
 Date
1838-1894
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction...
Résultat n°3

Canton de Saclay : rigole à cascades de Trou-Salé, devis de restauration et plan (1872-1873) ; travaux effectués sur l'arcade de Buc, deux petits plans aquarellés (1872) ; vente de bois (1890); inondation due au mauvais entretien de la rigole (1937) . Etangs de Trou-Salé et de Pré-Clos : demande d'exploitation de carrière, rectification de bornage, extraction de pierres (1835-1902) ; travaux d'amélioration pour l'écoulement des eaux du chemin de grande communication n°6 (1876). Demande de construction d'un barrage pour l'alimentation des animaux, plan aquarellé (1888). Projet d'assainissement de la chaussée de l'étang de Trou-Salé (1876), défrichement, plantation d'arbres (1887), plans sur calque fin XIXème siècle. Lettres diverses au sujet de manoeuvres militaires sur la hauteur d'eau de l'étang, sur la disparition du poisson, sur le débordement causé par l'établissement d'un barrage (1909-1951) . Ferme du Trou-Salé : travaux et entretien, ventes aux enchères de la ferme (1886-1887). Etang de Saclay : le service des eaux de Versailles demande l'annulation des concessions de tolérances accordées à monsieur Esnault Velterie, le terrain devant être libre pour une nouvelle adjudication (1909-1919). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 10/01/2013 - Serait aux Archives départementales des Yvelines.

Cote
2Q/42
 Date
1835-1951
 Lieu
SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
plan

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Canton de Saclay : rigole à cascades de Trou-Salé,...
Résultat n°4

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : enregistrement des saisies réelles.

Cote
1Q/34
 Date
1792-1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...
Résultat n°5

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote
1Q/18
 Date
1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...
Résultat n°6

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/29
 Date
1794-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...
Résultat n°7

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote
1Q/17
 Date
1792-1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, CHEPTAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, RIS-ORANGIS Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-MARNE, OLLAINVILLE, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LOIRET, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, AVRAINVILLE, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

Cote
EDEPOT17 1N/1
 Date
1804-1918
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
bail

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°9

ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes d' Etampes et d' Ormoy.

Cote
42FI/80
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan

  • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

  • ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes...
Résultat n°10

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

Cote
EDEPOT22 1N/1
 Date
1872-1874
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°11

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

Cote
EDEPOT18 4N/1
 Date
1844-1904
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
règlement

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°12

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Résiliation du bail de l'ancien cimetière.

Cote
EDEPOT22 1N/5
 Date
1876
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
bail

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°13

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Cote
1Q/43
 Date
1794-1796
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...
Résultat n°14

SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Maisons particulières appartenant à la commune : maison ALLOVISETTI au lieu-dit ""La Fontaine"", (1938) ; maison louée à Madame LAFOSSE au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1939) ; maison louée à Madame KROOK au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1945).

Cote
EDEPOT25 5M/1
 Date
1938-1945
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document -

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et...
Résultat n°15

Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants Barnabites, désignation du plan.

Cote
42FI/36
 Date
1795
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

  • Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants...
Résultat n°16

Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances de rachats de droits féodaux puis de toute nature (1792 - 1811).
Cote
1Q/33
 Date
1792-1811
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances...
Résultat n°17

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Cote
1Q/41
 Date
1794-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...
Résultat n°18

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la commune de PALAISEAU contre le ministère de la Guerre au sujet du débordement de la rigole domaniale de PALAISEAU et des dégâts causés aux chemins communaux : rapports du service des Eaux, procès-verbaux de conférence, correspondance (1 plan sur calque couleur).

Cote
2Q/34
 Date
1874-1882
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la...
Résultat n°19

Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret du 11 mars 1873 d'une parcelle de terrain de 3 ha dépendant du domaine des Bergeries de SENART au service des Forêts : rapports, correspondance (1 plan couleur), 1872-1873 ; achat par le comte CAHEN D'ANVERS d'un jardin de 54 ares pour le poste forestier du parc des Bergeries et remis gratuitement à l'Etat : acte de vente par la société LAVISSIERE, correspondance (2 plans).

Cote
2Q/27
 Date
1872-1887
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
rapport, correspondance

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret...
Résultat n°20

Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

Cote
2Q/17
 Date
1802-1809
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....
Résultat n°21

Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux de toute origine (avec table alphabétique des débiteurs).

Cote
2Q/10
 Date
1799-1829
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
table, SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux...
Résultat n°22

Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de deuxième origine.

Cote
1Q/86
 Date
1793-1799
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations...
Résultat n°23

VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Note de la sous-préfecture de Corbeil relative à la valeur des biens communaux (1909).

Cote
EDEPOT77 2L/2
 Date
1909
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
note

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Note de la...
Résultat n°24

Locaux.- Colonie de vacances de Goailles - Salins-les-Bains (Jura) : correspondance, rapport sur le gardiennage du domaine, factures, mémoires de travaux, notes manuscrites (1948-1958).

Cote
70J/317
 Date
1948-1958
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, JURA
 Type de document
correspondance, rapport, pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Locaux.- Colonie de vacances de Goailles - Salins-les-Bains...
Résultat n°25

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Registre d'enregistrement des ventes de bois, boues et location des places.

Cote
EDEPOT18 1N/1
 Date
1885-1928
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
registre

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°26

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote
1Q/78
 Date
1791-1794
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec...
Résultat n°27

Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires, ventes de biens de fabriques.

Cote
1Q/148
 Date
1721-1821
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
inventaire

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires,...
Résultat n°28

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Tombes militaires.

Cote
EDEPOT22 4N/2
 Date
1873
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°29

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote
1Q/23
 Date
1794-1796
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...
Résultat n°30

Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains boisés avec VACHER : rapports du conservateur des Eaux et Forêts, correspondance.

Cote
2Q/31
 Date
1933-1934
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains...
Résultat n°31

Célestins de Marcoussis.
Cote
13J/40
 Date
1404-1791
 Lieu
MARCOUSSIS, LINAS, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration, déclaration féodale, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Célestins de Marcoussis.
Résultat n°32

Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats de droits féodaux.

Cote
1Q/90
 Date
1791-1794
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats...
Résultat n°33

Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième origine et de la Légion d'Honneur (avec table des redevables).

Cote
2Q/11
 Date
1801-1811
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
SOMMIER, table

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième...
Résultat n°34

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/30
 Date
1793-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...
Résultat n°35

Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants Barnabites.

Cote
42FI/34
 Date
1795
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

  • Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants...
Résultat n°36

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit de FOURNIER, fermier à la Martinière, du droit d'enlèvement de terre sur la rigole de CORBEVILLE à SACLAY.

Cote
2Q/40
 Date
1887
 Lieu
SACLAY
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit...
Résultat n°37

Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle (1801-1953).
Cote
2Q/45
 Date
1801-1953
 Lieu
SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
plan

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle (1801-1953).
Résultat n°38

Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle et aqueduc de Saclay (1796-1930).
Cote
2Q/43
 Date
1796-1930
 Lieu
SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle...
Résultat n°39

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de première origine : sommier des rentes de première origine.

Cote
1Q/52
 Date
1797-1805
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de première origine...
Résultat n°40

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Adduction d'eau potable, liste nominative, règlement de la Compagnie des eaux et de l'ozone, documentation, correspondance.

Cote
EDEPOT18 3N/1
 Date
1938-1950
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
liste nominative, règlement, correspondance, documentation

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°41

CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : acquisitions des terrains DUPUIS, ROUILLON, DUPERCHE, LAVANNE, SEVESTRE, VERET et FLIZOT, MASSE de Combles, GIOT, échange avec le marquis de PRUNELE, procès-verbal de bornage BOUCHE (plan couleur).

Cote
EDEPOT19 1N/1
 Date
1848-1910
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...
Résultat n°42

BOURAY-SUR-JUINE. - FREMIGNY : vue générale (octobre 1980).

Cote
48FI/277
 Date
1980
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • BOURAY-SUR-JUINE. - FREMIGNY : vue générale (octobre...
Résultat n°43

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série N : N 2 Bois, N 3 Eaux, N 4 Propriétés et droits divers, N 5 Biens nationaux
Cote
INV/1053
 Date
1993
 Lieu
YVELINES
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°44

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Sommier des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement.

Cote
2Q/21
 Date
1813-1814
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Sommier des biens des communes...
Résultat n°45

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes et dépenses de biens confisqués ou séquestrés [registre de 50 folios].

Cote
1Q/55
 Date
1792-1797
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VARENNES-JARCY, MONTGERON Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, JUVISY-SUR-ORGE Commune, TIGERY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, BRUNOY Commune, PARIS Commune, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, YVELINES, CHILLY-MAZARIN Commune, OISE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Résultat n°46

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier des ventes de biens de première origine.

Cote
1Q/82
 Date
1791-1796
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
acte authentique, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier des ventes de...
Résultat n°47

Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. VIRY-CHATILLON.- Paysage d'automne, dans le parc du domaine de Piedefer, rue Sabatier à Viry-Châtillon, Association pour la revalorisation du patrimoine par la maquette de Viry-Châtillon, octobre 1996, Coul. Dim. 46 x 30 cm.

Cote
55FI/200
 Date
1996
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

  • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...
Résultat n°48

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains à DRAVEIL avec le contre-amiral Sir HEATON ELLIS : cession de parcelles boisées de 2 ha contre 3 ha de bois (1 plan parcellaire).

Cote
2Q/30
 Date
1924-1931
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains à...
Résultat n°49

Lettres patentes du roi, relatives aux droits de propriété et de voirie (15 août 1790) ; lettres patentes du roi, relatives à l'aliénation des biens nationaux à l'exception des forêts (23 août 1790) ; loi relative au rachat des rentes foncières (29 décembre 1790).

Cote
1J/112
 Date
1790
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Lettres patentes du roi, relatives aux droits de propriété...
Résultat n°50

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, période révolutionnaire. Chasse dans les propriétés nationales et particulières (an VIII).

Cote
EDEPOT17 2I/1
 Date
1799-1800
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°51

Direction départementale des domaines. - Château de DOURDAN : prise de possession, réparations et vente.

Cote
2Q/1
 Date
1839-1843
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Direction départementale des domaines. - Château de...
Résultat n°52

AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Pompe à incendie, construction d'une remise : devis (1887 - 1894).

Cote
EDEPOT18 1M/1
 Date
1887-1894
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Pompe à incendie,...
Résultat n°53

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre d'enregistrement des saisies réelles,(26 novembre 1791- 5 septembre 1793).

Cote
L/379
 Date
1791-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre...
Résultat n°54

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/28
 Date
1793-1794
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...
Résultat n°55

Bureau de DOURDAN. - Sommier des détenteurs de biens communaux de SAINT-ARNOULT.

Cote
2Q/6
 Date
1822-1824
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Sommier des détenteurs de biens...
Résultat n°56

Bureau de LONGJUMEAU. - Inventaire des archives.

Cote
2Q/14
 Date
1874-1896
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
inventaire

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LONGJUMEAU. - Inventaire des archives.
Résultat n°57

Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Correspondance.

Cote
2Q/20
 Date
1809-1814
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Correspondance.
Résultat n°58

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres, bois, eaux : concessions au cimetière (1914-1968).

Cote
EDEPOT51 4N/1
 Date
1914-1968
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres,...
Résultat n°59

Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement d'une ligne électrique aérienne que la propriété départementale de SAINT-YON et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1977). IGNY. - Occupation par l'EDF d'un terrain (1975). Implantation d'une ligne aérienne par l'EDF sur des terrains appartenant au département et situés sur la commune de BOUVILLE (1976). Dispensaire d'hygiène sociale à JUVISY-SUR-ORGE. - Convention de servitude au profit des Ptt ; installation d'une canalisation téléphonique souterraine (1976). SAINT-YON. - Convention Ptt pour le passage d'une canalisation téléphonique souterraine dans une propriété privée (1975). PALAISEAU. - Implantation d'un pylône sur les terrains de la sous-préfecture (1970).

Cote
1345W/617
 Date
1970-1979
 Lieu
SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, IGNY, BOUVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement...
Résultat n°60

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine.

Cote
1Q/74
 Date
1791-1807
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Résultat n°61

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/31
 Date
1795-1796
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...
Résultat n°62

Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Correspondance.

Cote
2Q/19
 Date
1799-1803
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Correspondance.
Résultat n°63

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre l'Etat et la veuve BERANGER née DARBLAY : le bois LABRUSE et une partie du bois SAINT-JEAN (53 ha) dans la forêt de SENART contre les droits de BERANGER dans le Bois-Princier (MEUSE) indivis par moitié avec l'Etat et des parcelles contigües à la forêt de RAMBOUILLET (43 ha), soit le bois PERINEAU, le bois du MOULINET, le bois SAINT-HUBERT, le bois de la Minoterie, le bois des Plauviettes et le pré du JONCQUAY ; vente du bois SAINT-HUBERT, an VIII ; échange de prés entre l'Etat et DUCAMBART, 1789 ; arpentage du pré, 1824 ; achat du pré par BOURGEOIS, 1865 ; vente de l'Etang du Moulinet, 1857 ; vente de la ferme de la MARRE à BOURGEOIS, 1806 ; inventaire après décès de BERANGER ; rapports d'experts ; cubage des arbres de futaie (2 plans sur calque en couleur, 1887).

Cote
2Q/22
 Date
1789-1888
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre...
Résultat n°64

Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats de droits féodaux.

Cote
1Q/89
 Date
1791
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats...
Résultat n°65

Bureau de DOURDAN. - Sommier des contraintes contre les redevables de fermages et autre droits.

Cote
2Q/7
 Date
1799-1834
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Sommier des contraintes contre...
Résultat n°66

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Construction d'un puits.

Cote
EDEPOT22 3N/1
 Date
1888
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
pétition, pièce comptable, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°67

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Adjudication d'un terrain et d'une terrasse.

Cote
EDEPOT18 1N/2
 Date
1878
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°68

VERRIERES-LE-BUISSON : état des propriétés, plan d'ensemble, 7 plans (1835).

Cote
2S/137
 Date
1835
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
plan

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • VERRIERES-LE-BUISSON : état des propriétés, plan d'ensemble,...
Résultat n°69

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation d'une indemnité, pour perte de récoltes due aux inondations de la rigole domaniale de PALAISEAU, par DUPONT, locataire de la ferme des Granges.

Cote
2Q/36
 Date
1879-1885
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation d'une...
Résultat n°70

ITTEVILLE. - Vente de terrains communaux.

Cote
EDEPOT54 1N/2
 Date
1873-1879
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Vente de terrains communaux.
Résultat n°71

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote
1Q/79
 Date
1794-1795
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
compte financier, acte authentique, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec...
Résultat n°72

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Cote
1Q/44
 Date
1811-1817
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...
Résultat n°73

Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants Barnabites.

Cote
42FI/35
 Date
1795
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

  • Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants...
Résultat n°74

SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Construction du lavoir communal : devis, correspondance du maire et du sous-préfet, décret préfectoral ; plan et coupe sur calque (dim. 35 cm x 40 cm) du 22 avril 1881 à l'encre et en couleur ; plan de la rivière de RENARD aux abords du village pour l'établissement du lavoir, échelle 0,002 pour mètre, dressé le 27 avril 1880 par BAUDET.

Cote
EDEPOT25 1M/1
 Date
1874-1884
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE, RENARD (COURS D EAU)
 Type de document
pièce comptable, correspondance, plan

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et...
Résultat n°75

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre les Domaines et la commune de DRAVEIL : fermeture d'un chemin communal par une barrière mobile ; jugement du tribunal de CORBEIL, jugement du greffe de la justice de paix de BOISSY-SAINT-LEGER, correspondance.

Cote
2Q/25
 Date
1876-1882
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre les Domaines...
Résultat n°76

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/68
 Date
1800-1801
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Résultat n°77

Bureau de DOURDAN. - Etats des biens cédés à la Caisse d'amortissement.

Cote
2Q/8
 Date
1806-1812
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
inventaire

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Etats des biens cédés à la Caisse...
Résultat n°78

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Actes et lois du pouvoir central : registre d'inscription des comptes-rendus par les receveurs à la communauté de la paroisse, relatifs à la rente patrimoniale de 245 livres dues par Monsieur le Président De Lamoignon, seigneur de Boissy, au terme d'une transaction passée entre le seigneur et les habitants le 16 mai 1774 au sujet du partage des communaux : inventaire des titres et renseignements concernant la propriété et jouissance des communaux déposés au coffre de la communauté des habitants le 4 août 1771. Comptes de 1779 à 1787. Enregistrement des lettres patentes du roi et des lois [146 folios] (1789 - 1792).

Cote
EDEPOT16 1A/1
 Date
1771-1792
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
texte officiel, registre, compte rendu, inventaire

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Actes et lois du pouvoir central...
Résultat n°79

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/88
 Date
1793-1796
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes ouverts...
Résultat n°80

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Eaux, puits public, distribution des eaux.

Cote
EDEPOT17 3N/1
 Date
1893-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
règlement, pièce comptable, convention, plan, carte, acte authentique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....