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201 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1794-1796

Cote

1Q/81

Résultat n°2

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

Date

1838-1894

Cote

2Q/24

Résultat n°3

Canton de Saclay : rigole à cascades de Trou-Salé, devis de restauration et plan (1872-1873) ; travaux effectués sur l'arcade de Buc, deux petits plans aquarellés (1872) ; vente de bois (1890); inondation due au mauvais entretien de la rigole (1937) . Etangs de Trou-Salé et de Pré-Clos : demande d'exploitation de carrière, rectification de bornage, extraction de pierres (1835-1902) ; travaux d'amélioration pour l'écoulement des eaux du chemin de grande communication n°6 (1876). Demande de construction d'un barrage pour l'alimentation des animaux, plan aquarellé (1888). Projet d'assainissement de la chaussée de l'étang de Trou-Salé (1876), défrichement, plantation d'arbres (1887), plans sur calque fin XIXème siècle. Lettres diverses au sujet de manoeuvres militaires sur la hauteur d'eau de l'étang, sur la disparition du poisson, sur le débordement causé par l'établissement d'un barrage (1909-1951) . Ferme du Trou-Salé : travaux et entretien, ventes aux enchères de la ferme (1886-1887). Etang de Saclay : le service des eaux de Versailles demande l'annulation des concessions de tolérances accordées à monsieur Esnault Velterie, le terrain devant être libre pour une nouvelle adjudication (1909-1919). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 10/01/2013 - Serait aux Archives départementales des Yvelines.

Date

1835-1951

Cote

2Q/42

Résultat n°4

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : enregistrement des saisies réelles.

Date

1792-1793

Cote

1Q/34

Résultat n°5

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1793

Cote

1Q/18

Résultat n°6

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Date

1794-1795

Cote

1Q/29

Résultat n°7

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17

Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

Date

1804-1918

Cote

EDEPOT17 1N/1

Résultat n°9

ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes d' Etampes et d' Ormoy.

Date

s.d

Cote

42FI/80

Résultat n°10

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

Date

1872-1874

Cote

EDEPOT22 1N/1

Résultat n°11

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

Date

1844-1904

Cote

EDEPOT18 4N/1

Résultat n°12

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Résiliation du bail de l'ancien cimetière.

Date

1876

Cote

EDEPOT22 1N/5

Résultat n°13

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Date

1794-1796

Cote

1Q/43

Résultat n°14

SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Maisons particulières appartenant à la commune : maison ALLOVISETTI au lieu-dit ""La Fontaine"", (1938) ; maison louée à Madame LAFOSSE au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1939) ; maison louée à Madame KROOK au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1945).

Date

1938-1945

Cote

EDEPOT25 5M/1

Résultat n°15

Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants Barnabites, désignation du plan.

Date

1795

Cote

42FI/36

Résultat n°16

Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances de rachats de droits féodaux puis de toute nature (1792 - 1811).

Date

1792-1811

Cote

1Q/33

Résultat n°17

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Date

1794-1795

Cote

1Q/41

Résultat n°18

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la commune de PALAISEAU contre le ministère de la Guerre au sujet du débordement de la rigole domaniale de PALAISEAU et des dégâts causés aux chemins communaux : rapports du service des Eaux, procès-verbaux de conférence, correspondance (1 plan sur calque couleur).

Date

1874-1882

Cote

2Q/34

Résultat n°19

Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret du 11 mars 1873 d'une parcelle de terrain de 3 ha dépendant du domaine des Bergeries de SENART au service des Forêts : rapports, correspondance (1 plan couleur), 1872-1873 ; achat par le comte CAHEN D'ANVERS d'un jardin de 54 ares pour le poste forestier du parc des Bergeries et remis gratuitement à l'Etat : acte de vente par la société LAVISSIERE, correspondance (2 plans).

Date

1872-1887

Cote

2Q/27

Résultat n°20

Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

Date

1802-1809

Cote

2Q/17