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201 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1794-1796

Cote

1Q/81

Résultat n°2

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

Date

1838-1894

Cote

2Q/24

Résultat n°3

Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé [dossier lacunaire].

Date

1835-1951

Cote

2Q/42

Résultat n°4

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : enregistrement des saisies réelles.

Date

1792-1793

Cote

1Q/34

Résultat n°5

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1793

Cote

1Q/18

Résultat n°6

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Date

1794-1795

Cote

1Q/29

Résultat n°7

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17

Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

Date

1804-1918

Cote

EDEPOT17 1N/1

Résultat n°9

ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes d' Etampes et d' Ormoy.

Date

s.d

Cote

42FI/80

Résultat n°10

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

Date

1872-1874

Cote

EDEPOT22 1N/1

Résultat n°11

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

Date

1844-1904

Cote

EDEPOT18 4N/1

Résultat n°12

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Résiliation du bail de l'ancien cimetière.

Date

1876

Cote

EDEPOT22 1N/5

Résultat n°13

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Date

1794-1796

Cote

1Q/43

Résultat n°14

SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Maisons particulières appartenant à la commune : maison ALLOVISETTI au lieu-dit ""La Fontaine"", (1938) ; maison louée à Madame LAFOSSE au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1939) ; maison louée à Madame KROOK au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1945).

Date

1938-1945

Cote

EDEPOT25 5M/1

Résultat n°15

Etampes.- Plan du domaine et maison des cy-devants Barnabites, désignation du plan.

Date

1795

Cote

42FI/36

Résultat n°16

Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances de rachats de droits féodaux puis de toute nature (1792 - 1811).

Date

1792-1811

Cote

1Q/33

Résultat n°17

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Date

1794-1795

Cote

1Q/41

Résultat n°18

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la commune de PALAISEAU contre le ministère de la Guerre au sujet du débordement de la rigole domaniale de PALAISEAU et des dégâts causés aux chemins communaux : rapports du service des Eaux, procès-verbaux de conférence, correspondance (1 plan sur calque couleur).

Date

1874-1882

Cote

2Q/34

Résultat n°19

Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret du 11 mars 1873 d'une parcelle de terrain de 3 ha dépendant du domaine des Bergeries de SENART au service des Forêts : rapports, correspondance (1 plan couleur), 1872-1873 ; achat par le comte CAHEN D'ANVERS d'un jardin de 54 ares pour le poste forestier du parc des Bergeries et remis gratuitement à l'Etat : acte de vente par la société LAVISSIERE, correspondance (2 plans).

Date

1872-1887

Cote

2Q/27

Résultat n°20

Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

Date

1802-1809

Cote

2Q/17