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103 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770).
Cote
B/67
 Date
1770
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, procès-verbal de scellés

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville...
Résultat n°2

Levées de scellés, ventes mobilières.

Cote
1181W/11
 Date
1947
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Levées de scellés, ventes mobilières.
Résultat n°3

Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.

Cote
1677W/140
 Date
1994-1998
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, procès-verbal de scellés

  • Contexte : POLICE.

  • Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.
Résultat n°4

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790) (scellés et inventaire après décès de Marie Cailly veuve de Laurent Bouille notaire royal janvier 1789) ; exploits (1783)

Cote
B/79
 Date
1783-1790
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, exploit d'huissier, inventaire

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
Résultat n°5

Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Cote
L/21
 Date
1793-1794
 Lieu
CHEPTAINVILLE, ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, MENNECY Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
correspondance, procès-verbal de scellés

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Représentants du peuple. - Correspondance avec André...
Résultat n°6

Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE [prévôté d'ETAMPES] : partage et liquidation des biens des familles VASSOUST, CHATEAUROUX de GAULLIER : contrats de mariage ; inventaires après décès ; testaments ; scellés ; procès-verbaux.
Cote
136J/13
 Date
1713-1778
 Lieu
ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
acte authentique, procès-verbal, procès-verbal de scellés

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

  • Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE...
Résultat n°7

Minutes de jugements civils et dossiers : scellés après déces (1970-1971).

Cote
1976W/80
 Date
1970-1971
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils et dossiers : scellés après...
Résultat n°8

Scellés : minutes des procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés (2005-2009).

Cote
2527W/23
 Date
2005-2009
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Scellés : minutes des procès-verbaux d'apposition et...
Résultat n°9

minutes saisies-arrêts et scellés.

Cote
1636W/8
 Date
1969
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes saisies-arrêts et scellés.
Résultat n°10

Minutes de jugements civils et dossiers : scellés sans suite (date ?).

Cote
1976W/90
 Date
1986-1991
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils et dossiers : scellés sans...
Résultat n°11

Affaires civiles : procès-verbaux de scellés (1999-2003).

Cote
2073W/87
 Date
1999-2003
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : procès-verbaux de scellés (1999-2003)....
Résultat n°12

Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements, saisies-arrêts, tutelles, scellés, divers (prestations de serment, rapports d'expertise, proces-verbal de de conciliation, proces-verbal de contre-enquête).

Cote
1636W/28
 Date
1970
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
Résultat n°13

Levées de scellées.

Cote
1171W/112
 Date
1949
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Levées de scellées.
Résultat n°14

Levées de scellés (1986).

Cote
1924W/187
 Date
1986
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Levées de scellés (1986).
Résultat n°15

BRICHE (La). - Seigneurie : apposition de scellés après le décès de Marie-Madeleine de SAINT-POL.

Cote
57J/7
 Date
1680
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Seigneurie : apposition de scellés après...
Résultat n°16

Assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires, levées de scellés.

Cote
1181W/13
 Date
1948
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions...
Résultat n°17

Dossiers et minutes de jugements civils, apposition scellés n°1 - 11 (1998).

Cote
1976W/265
 Date
1998
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure, procès-verbal de scellés

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers et minutes de jugements civils, apposition...
Résultat n°18

Procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés (2003-2005).

Cote
2206W/29
 Date
2003-2005
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

  • Procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés...
Résultat n°19

Minutes de jugements civils et dossiers : levée de scellés (1987).

Cote
1976W/87
 Date
1987
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils et dossiers : levée de...
Résultat n°20

Civil, actes civils. - Succession : jugements prononçant l'apposition de scellés et jugements sur requêtes pour la levée de scellés.

Cote
3U/2561
 Date
1886-1921
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Succession : jugements prononçant...