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Résultat n°1

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770).

Date

1770

Cote

B/67

Résultat n°2

Levées de scellés, ventes mobilières.

Date

1947

Cote

1181W/11

Résultat n°3

Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.

Date

1994-1998

Cote

1677W/140

Résultat n°4

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790) (scellés et inventaire après décès de Marie Cailly veuve de Laurent Bouille notaire royal janvier 1789) ; exploits (1783)

Date

1783-1790

Cote

B/79

Résultat n°5

Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Date

1793-1794

Cote

L/21

Résultat n°6

Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE [prévôté d'ETAMPES] : partage et liquidation des biens des familles VASSOUST, CHATEAUROUX de GAULLIER : contrats de mariage ; inventaires après décès ; testaments ; scellés ; procès-verbaux.

Date

1713-1778

Cote

136J/13

Résultat n°7

Minutes de jugements civils et dossiers : scellés après déces (1970-1971).

Date

1970-1971

Cote

1976W/80

Résultat n°8

Scellés : minutes des procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés (2005-2009).

Date

2005-2009

Cote

2527W/23

Résultat n°9

minutes saisies-arrêts et scellés.

Date

1969

Cote

1636W/8

Résultat n°10

Minutes de jugements civils et dossiers : scellés sans suite (date ?).

Date

1986-1991

Cote

1976W/90

Résultat n°11

Affaires civiles : procès-verbaux de scellés (1999-2003).

Date

1999-2003

Cote

2073W/87

Résultat n°12

Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements, saisies-arrêts, tutelles, scellés, divers (prestations de serment, rapports d'expertise, proces-verbal de de conciliation, proces-verbal de contre-enquête).

Date

1970

Cote

1636W/28

Résultat n°13

Levées de scellées.

Date

1949

Cote

1171W/112

Résultat n°14

Levées de scellés (1986).

Date

1986

Cote

1924W/187

Résultat n°15

BRICHE (La). - Seigneurie : apposition de scellés après le décès de Marie-Madeleine de SAINT-POL.

Date

1680

Cote

57J/7

Résultat n°16

Assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires, levées de scellés.

Date

1948

Cote

1181W/13

Résultat n°17

Dossiers et minutes de jugements civils, apposition scellés n°1 - 11 (1998).

Date

1998

Cote

1976W/265

Résultat n°18

Procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés (2003-2005).

Date

2003-2005

Cote

2206W/29

Résultat n°19

Minutes de jugements civils et dossiers : levée de scellés (1987).

Date

1987

Cote

1976W/87

Résultat n°20

Civil, actes civils. - Succession : jugements prononçant l'apposition de scellés et jugements sur requêtes pour la levée de scellés.

Date

1886-1921

Cote

3U/2561