B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
19
AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
16
1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes : registres, jugements et ordonnances, dossiers (1960-2004)
14
1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes : registres, minutes, dossiers et rapports d'expertises (1945-2001)
11
POLICE.
8
1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes : plumitifs, jugements et ordonnances, dossiers de procédures et rapports d'expertises (1975-2000)
7
E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
3
JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES, VENTES MOBILIERES, IMPOT SUR LE REVENU DES CAPITAUX MOBILIERS, CONCILIATION, ACTES DIVERS.
3
2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes : jugements et ordonnances, dossiers et rapports (1937-2007)
2
1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe : dossiers et rapports d'expertises (1935-1979)
1
2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes : plumitifs, ordonnances et dossiers de procédures (1975-2008)
1
2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales 4ème et 5ème classes : registres d'audience, décisions, jugement et ordonnances, dossiers de procédures (1974-2010)
1
3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
1
4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
1
BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
1
Bibliothèque / INOCTAVO
1
D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
1
E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES, VILLES ET COMMUNES (1308-1876)
1
FONDS DE COURCEL
1
G CLERGE SECULIER (1071-1830)
1
HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
1
JUSTICES DE PAIX.
1
L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
1
PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE (ACHAT, DON, LEGS, DEPOT).
1
SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
1
SEIGNEURIE DE MORIGNY.
1
SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES, AFFAIRES COMMERCIALES, CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE, ASSOCIATIONS SYNDICALES DE RECONSTRUCTION DE SEINE-ET-OISE, BUREAU DE BIENFAISANCE DE MILLY-LA-FORET ET DE MASSY, HYGIENE SOCIALE, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, POUPONNIERE, CRECHE MUNICIPALE, CONTRIBUTIONS DIRECTES, IMPOTS SUR LES SOCIETES, CONTRIBUTIONS MOBILIERE, FONCIERE ET BATIE, PERCEPTION.
1
SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE
1
TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.
1