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597 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

    Date

    1983

    Cote

    1614W/698

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 1 - 3000.

    Date

    1980

    Cote

    1614W/621

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 1 - 3000....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de gendarmerie et de police : registres des procès-verbaux de police et plaintes (octobre 1933-janvier 1935).

    Date

    1933-1935

    Cote

    3U/89

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 48001 à 51000.

    Date

    1976

    Cote

    1524W/120

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1936

    Cote

    3U/122

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°12001 à 15000.

    Date

    1977

    Cote

    1524W/134

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°44001à 46000.

    Date

    1974

    Cote

    1524W/54

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1937

    Cote

    3U/136

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 45001 - 48000.

    Date

    1981

    Cote

    1614W/660

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 45001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1970 (n°38001 à 41000).

    Date

    1970

    Cote

    1176W/124

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1967 (n°6001 à 9000).

    Date

    1967

    Cote

    1176W/67

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 60001 à 63000.

    Date

    1976

    Cote

    1524W/124

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 3001 - 6000.

    Date

    1980

    Cote

    1614W/622

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 3001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie. (mai-juin)

    Date

    1940

    Cote

    3U/163

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 69001 à 72000.

    Date

    1977

    Cote

    1524W/153

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 45001 à 48000.

    Date

    1976

    Cote

    1524W/119

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Administration forestière de Paris : procès-verbaux d'infractions de délits forestiers et jugements (Prairial, thermidor et fructidor an IV).

    Date

    1796

    Cote

    L/720

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Administration forestière de Paris : procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 33001 - 36000.

    Date

    1979

    Cote

    1614W/608

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 33001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 52001 à 56000.

    Date

    1973

    Cote

    1524W/34

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°12001 à 15000).

    Date

    1971

    Cote

    1176W/135

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)