2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres de recettes ; dépenses : bordereaux de mandats ; prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation compensatrice (AC) (2016)
235
2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres de recettes ; dépenses : bordereaux de mandats ; prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation compensatrice (AC) (2015)
218
2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension et recours administratifs des allocataires RSA : pièces comptables et dossiers individuels (2016)
71
3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension et recours administratifs des allocataires RSA : pièces comptables et dossiers individuels (2017)
64
3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) (2019-2020)
52
3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA) et prestation de compensation du handicap (PCH) : dossiers individuels des personnes âgées, échantillon lettres B et T (2003-2021)
46
3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels d'allocations personnalisées à l'autonomie (APA) et prestation du handicap avec aides récupérables, clôturés en 2012-2016
44
INSERTION.
43
2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension et recours administratifs des allocataires RSA : pièces comptables et dossiers individuels (2014-2015)
42
ALLOCATIONS.
38
3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers de suivi des organismes subventionnés dans le cadre du Fonds de Solidarité européen (FSE) (2008-2013)
28
2886W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers individuels clôturés, radiés ou sans suite de l'année 2012
20
REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.
18
REVENU MINIMUM D'INSERTION
18
2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension et recours administratifs des allocataires RSA : pièces comptables et dossiers individuels (2012-2015)
14
BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
9
3051W Revenu de solidarité active (RSA) : régie : pièces comptables (2011-2017)
7
2951W Allocataires du revenu de solidarité active (RSA) : projets, synthèses et bilans des actions pour la réinsertion des bénéficiaires du RSA (2008-2013)
5
3444W Dossiers de suivi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) (2016-2018)
3
3445W Dossiers individuels d'usagers du dispositif (RSA) sortis en 2015-2017
3
REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE
3
3282W Dossiers individuels d'usagers du dispositif Revenu de solidarité active - RSA (2014-2017)
2
3391W Téléassistance aux personnes âgées et handicapées : conventions tripartites entre le Département, les Centres Communaux d'Actions Sociales (CCAS), les Centres intercommunaux d'action sociale (CIAS), les communes et le prestataire Vitaris signées en 2018
2
3034W Photothèque pour illustrer la revue Le Journal de l'Essonne (1997-2005)
1
3223W Dossiers individuels d'usagers des dispositifs aides financières, revenu de solidarité active (RSA), contrat d'engagement réciproque (CER) sortis en 2016
1
3475W Dossiers individuels d'usagers du dispositif (RSA) sortis en 2016-2017
1
Bibliothèque / PBR
1
REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
1
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
1
