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404 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Habitations : certificats de conformité pour les communes de CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, EVRY.

Date

1985

Cote

2006W/546

Résultat n°2

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mesure de prévention contre l'incendie et le ramonage des cheminées 1827-1849. Arrêtés de sûreté publique 1847-1852.

Date

1827-1852

Cote

EDEPOT28 1I/8

Résultat n°3

Crédits confondus 2003 : tableaux récapitulatifs de l'ensemble des crédits alloués, par type de programme, par type de crédits, ou par ville.

Date

2003-2003

Cote

2910W/4/10

Résultat n°4

Statistiques des vaccinations effectuées dans les établissements scolaires (BCG, rubéole, DTP, Hépatite B, ROR) (années scolaires 1985-1999).

Date

1986-1997

Cote

2066W/9

Résultat n°5

Tuberculose : dossiers médicaux et radiographies pulmonaires, lettres L (2010).

Date

2010

Cote

2456W/11

Résultat n°6

Dossier individuel des enfants et des adultes suivis, lettres GO à GU.

Date

1984-1999

Cote

2042W/16

Résultat n°7

Tuberculose : radiographies pulmonaires, lettres D-E (2010).

Date

2010

Cote

2456W/23

Résultat n°8

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Campagnes de vaccinations et du 'timbre antituberculeux' : tracts, circulaires, Connaître la tuberculeuse, c'est déjà la combattre (brochure imprimée, 1942, 16 p.), comptes rendus des ventes du timbre, tract couleur du Comité national de défense contre la tuberculose (1931), classement des écoles publiques et privées de Seine-et-Oise selon leurs dons au Comité antituberculeux d'entraide et d'éducation sanitaire.

Date

1927-1956

Cote

EDEPOT19 5I/9

Résultat n°9

Dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose ) et radiologiques, lettres BIE- BOI (années de consultations 1940-2002).

Date

1940-2002

Cote

2286W/8

Résultat n°10
Essonne [Département]. - Prévention routière : 15ème campagne de l'éclairage et de la signalisation, 13 octobre - 31 octobre 1969.

1 media

Essonne [Département]. - Prévention routière : 15ème campagne de l'éclairage et de la signalisation, 13 octobre - 31 octobre 1969.

Date

1969

Cote

18FI/1272

Résultat n°11

Marché SANS SUITE 0543_1_00 (SS le 19, 11, 2010) FDAC : fond de dossier ; marché SANS SUITE 0533_1_01 (SS le 09, 12, 2010) Prestations de formations pour la prévention des risques professionnels Lot 1: fond de dossier ; marché SANS SUITE 0480_1_09 (SS le 17, 12, 2010) Fournitures d'ouvrages lot 9: fond de dossier ; marché SANS SUITE 0519_1_03 (ss le 07, 12, 2010) Interprétariat lot 4: fond de dossier ; marché SANS SUITE 0354_2_00 (SS le 15, 10, 2010) Relance PPBE: fond de dossier (2009-2013).

Date

2009-2013

Cote

2390W/36

Résultat n°12

Habitations : certificats de conformité pour les communes G à Q.

Date

1982

Cote

2006W/526

Résultat n°13

Dossier individuel des enfants et des adultes suivis, lettres MI à MO.

Date

1979-2000

Cote

2042W/25

Résultat n°14

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Date

1965-1977

Cote

20J/30

Résultat n°15

Radiographies pulmonaires, lettres BELI-BEY (2001-2009).

Date

2001-2009

Cote

2354W/3

Résultat n°16

Industries : certificats de conformité pour les communes du Centre de Secours Principal de PALAISEAU.

Date

1986-1988

Cote

2006W/553

Résultat n°17

Dossier individuel des enfants et des adultes suivis, lettres CA à CHA.

Date

1972-1997

Cote

2042W/7

Résultat n°18

Tuberculose : dossiers médicaux et radiographies pulmonaires, lettres P (2010).

Date

2010

Cote

2456W/16

Résultat n°19
COURCOURONNES.- Un petit clic pour éviter un grand choc ! A l'arrière aussi, la ceinture sauve des vies. Aux actes citoyens ! Pour plus de sécurité, 2010.

1 media

COURCOURONNES.- Un petit clic pour éviter un grand choc ! A l'arrière aussi, la ceinture sauve des vies. Aux actes citoyens ! Pour plus de sécurité, 2010.

Date

2010

Cote

18FI/4137

Résultat n°20

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Date

1995

Cote

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)