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  1. Résultat n°1

    27 octobre-2 novembre.

    Date

    2000

    Cote

    2758W/137

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...
    • Libérés en 2000.
    • 27 octobre-2 novembre.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  2. Résultat n°2

    libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/551

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.
    • libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  3. Résultat n°3

    lettres MOK-MOY.

    Date

    2008

    Cote

    3079W/157

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...
    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2008.
    • lettres MOK-MOY.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  4. Résultat n°4

    9 - 13 avril.

    Date

    2004

    Cote

    2758W/303

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...
    • Libérés en 2004.
    • 9 - 13 avril.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  5. Résultat n°5

    libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/345

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.
    • libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    2405W/25

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
    • Correctionnel : registre des appels correctionnels...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/239

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.
    • libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  8. Résultat n°8

    libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/482

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.
    • libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  9. Résultat n°9

    libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/290

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.
    • libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  10. Résultat n°10

    libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/201

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.
    • libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Louis Carnevilliers boulanger, abus de confiance dans le poids du pain vendu à deux prisonniers de la caserne Notre-Dame.

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/645

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Prisons et prisonniers (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/79

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Prisons et prisonniers (1793 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/97

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.
    • libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  14. Résultat n°14

    libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/493

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.
    • libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Lettres AA-AD.

    Date

    2009

    Cote

    3079W/187

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...
    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2009.
    • Lettres AA-AD.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lettres MBA-MED.

    Date

    2007

    Cote

    3079W/55

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...
    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2007.
    • Lettres MBA-MED.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  17. Résultat n°17

    libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/621

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.
    • libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  18. Résultat n°18

    libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/147

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.
    • libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  19. Résultat n°19

    libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/470

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.
    • libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  20. Résultat n°20

    libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/252

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.
    • libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)