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366 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Cote
2O/1564
 Date
1906-1934
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°2

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Cote
2O/1747
 Date
1905
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale....
Résultat n°3

Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire, transport de corps à l'étranger (1950-1964).

Cote
997W/81
 Date
1950-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire,...
Résultat n°4

BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

Cote
EDEPOT79 1I/2
 Date
1856
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°5

BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1933 [1] ; approbation d'un plan de cimetière et d'un règlement de police, 1921 [2].

Cote
2O/1521
 Date
1905-1933
 Lieu
BLANDY
 Type de document
tarif, règlement, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°6

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Cote
2O/1676
 Date
1905
 Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°7

Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/24
 Date
1931-1995
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan, rapport, correspondance, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...
Résultat n°8

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions de guerre (1941-1942) ; affaires diverses (pompiers, personnel, eau, pompes funèbres, chasses gardées : extraits de délibérations, correspondance (1942-1953) ; concessions (1940-1952) ; acquisition d'un terrain pour élever un monument commémoratif de la Libération (1945) ; agrandissement de l'école (1946-1952) ; voirie rurale (1939-1948) et affaire REGNAULT (inondation due à la surélévation de la rue des MOTILLONS, 1942-1945).

Cote
986W/11
 Date
1941-1953
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions...
Résultat n°9

CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

Cote
986W/40
 Date
1940-1957
 Lieu
CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
budget, bail, dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire,...
Résultat n°10

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Administration générale. - Budget, 1897-1904 [1] ; arrêtés de police, 1828-1881 [2] ; pompes funèbres, 1905 [3].

Cote
2O/1201
 Date
1828-1905
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Administration générale....
Résultat n°11

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [1] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1935 [3] ; taxes sur la publicité, les chasses louées ou gardées, 1935-1936 [4].

Cote
2O/1659
 Date
1905-1939
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°12

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

Cote
2O/1588
 Date
1891-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°13

LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; fabrique : tarifs, 1905 [2] ; arrêtés, 1912-1914 [3] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1930 [4].

Cote
2O/1666
 Date
1905-1930
 Lieu
LISSES
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°14

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Cote
1119W/46
 Date
1957-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°15

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

Cote
2O/1856
 Date
1894-1935
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°16

ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1894-1897, 1925-1931 [1] ; rentes, legs, inventaire après décès : MACQUART, GROSSEL, MISSET, BERCHERE, LORMIER, 1883-1926 [2] ; arrêtés divers, réclamation au sujet d'un arrêté sur les vendanges, 1840-1890, 1920 [3] ; bureau de bienfaisance, 1850-1873 [4] ; personnel : traitement, nomination, habillement, 1845, 1912-1930 [5] ; affaires diverses : réglementation des fêtes, tarif des pompes funèbres, demande de secours, approvisionnement en charbon, récompense pour service rendus, 1855, 1887-1926 [6].

Cote
2O/537
 Date
1840-1931
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
budget, pièce comptable, règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°17

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1888, 1904 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [3].

Cote
2O/1823
 Date
1888-1929
 Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°18

TORFOU. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement (1905).

Cote
2O/1812
 Date
1905
 Lieu
TORFOU
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • TORFOU. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°19

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1906 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928 [3].

Cote
2O/1531
 Date
1892-1928
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration générale. -...
Résultat n°20

MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1948-1949) ; pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, nominations, extraits de délibérations (1942-1957) ; groupe scolaire de filles : installation du chauffage et de bains-douches, plans, devis, rapports (1948-1954) ; groupe scolaire de garçons : réfection (1953), rapport du délégué cantonal sur l'état et le fonctionnement des écoles primaires de MORSANG-SUR-ORGE (1950) ; presbytère : bail (1943-1953).

Cote
986W/113
 Date
1942-1957
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport, budget, plan, pièce comptable, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947)...