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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Cote
2O/1564
 Date
1906-1934
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°2

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Cote
2O/1747
 Date
1905
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale....
Résultat n°3

Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire, transport de corps à l'étranger (1950-1964).

Cote
997W/81
 Date
1950-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire,...
Résultat n°4

BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

Cote
EDEPOT79 1I/2
 Date
1856
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°5

BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1933 [1] ; approbation d'un plan de cimetière et d'un règlement de police, 1921 [2].

Cote
2O/1521
 Date
1905-1933
 Lieu
BLANDY
 Type de document
tarif, règlement, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°6

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Cote
2O/1676
 Date
1905
 Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°7

Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/24
 Date
1931-1995
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan, rapport, correspondance, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...
Résultat n°8

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions de guerre (1941-1942) ; affaires diverses (pompiers, personnel, eau, pompes funèbres, chasses gardées : extraits de délibérations, correspondance (1942-1953) ; concessions (1940-1952) ; acquisition d'un terrain pour élever un monument commémoratif de la Libération (1945) ; agrandissement de l'école (1946-1952) ; voirie rurale (1939-1948) et affaire REGNAULT (inondation due à la surélévation de la rue des MOTILLONS, 1942-1945).

Cote
986W/11
 Date
1941-1953
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions...
Résultat n°9

CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

Cote
986W/40
 Date
1940-1957
 Lieu
CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
budget, bail, dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire,...
Résultat n°10

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Administration générale. - Budget, 1897-1904 [1] ; arrêtés de police, 1828-1881 [2] ; pompes funèbres, 1905 [3].

Cote
2O/1201
 Date
1828-1905
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Administration générale....
Résultat n°11

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [1] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1935 [3] ; taxes sur la publicité, les chasses louées ou gardées, 1935-1936 [4].

Cote
2O/1659
 Date
1905-1939
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°12

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

Cote
2O/1588
 Date
1891-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°13

LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; fabrique : tarifs, 1905 [2] ; arrêtés, 1912-1914 [3] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1930 [4].

Cote
2O/1666
 Date
1905-1930
 Lieu
LISSES
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°14

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Cote
1119W/46
 Date
1957-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°15

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

Cote
2O/1856
 Date
1894-1935
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°16

ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1894-1897, 1925-1931 [1] ; rentes, legs, inventaire après décès : MACQUART, GROSSEL, MISSET, BERCHERE, LORMIER, 1883-1926 [2] ; arrêtés divers, réclamation au sujet d'un arrêté sur les vendanges, 1840-1890, 1920 [3] ; bureau de bienfaisance, 1850-1873 [4] ; personnel : traitement, nomination, habillement, 1845, 1912-1930 [5] ; affaires diverses : réglementation des fêtes, tarif des pompes funèbres, demande de secours, approvisionnement en charbon, récompense pour service rendus, 1855, 1887-1926 [6].

Cote
2O/537
 Date
1840-1931
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
budget, pièce comptable, règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°17

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1888, 1904 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [3].

Cote
2O/1823
 Date
1888-1929
 Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°18

TORFOU. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement (1905).

Cote
2O/1812
 Date
1905
 Lieu
TORFOU
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • TORFOU. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°19

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1906 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928 [3].

Cote
2O/1531
 Date
1892-1928
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration générale. -...
Résultat n°20

MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1948-1949) ; pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, nominations, extraits de délibérations (1942-1957) ; groupe scolaire de filles : installation du chauffage et de bains-douches, plans, devis, rapports (1948-1954) ; groupe scolaire de garçons : réfection (1953), rapport du délégué cantonal sur l'état et le fonctionnement des écoles primaires de MORSANG-SUR-ORGE (1950) ; presbytère : bail (1943-1953).

Cote
986W/113
 Date
1942-1957
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport, budget, plan, pièce comptable, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947)...
Résultat n°21

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

Cote
2O/1622
 Date
1885-1934
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement, contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°22

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Inhumation : droits perçus par le fossoyeur.

Cote
EDEPOT7 1I/5
 Date
1853
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
tarif

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Inhumation : droits perçus par...
Résultat n°23

BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928-1929 [2].

Cote
2O/1536
 Date
1905-1929
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°24

MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau de bienfaisance : nomination d'un notaire et d'un commissaire enquêteur, 1868, 1892 [1] ; arrêtés de police municipale, 1885-1934 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1932 [3] ; droit de places, 1922-1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, les licences, les pianos, 1927-1929 [5].

Cote
2O/1693
 Date
1868-1934
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau...
Résultat n°25

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Administration générale.- Emprunts, 1854-1897, 1924-1925 [1] ; donation LEBLANC, 1838 [2] ; dépenses, 1925-1937 [3] ; réquisitions, 1872-1875; 1939 [4] ; pompes funèbres, 1903 [5] ; travaux de charité, 1847-1855 [6] ; secrétaire de mairie, 1856 [7] ; bureau de bienfaisance, 1848 [8] ; création de la commune de JANVILLE-SUR-JUINE aux dépens d'AUVERS-SAINT-GEORGES, 8 juin 1889, 1888-1889 [9] ; procuration JOUET, notaire à LARDY, chargé des biens DEVAUX, 1872 (10].

Cote
2O/63
 Date
1838-1939
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Administration générale.- Emprunts,...
Résultat n°26

DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale, 1895-1936 [1] ; dépenses, 1828-1925 [2] ; taxes, 1820-1925 [3] ; legs GOURGUES, veuve BAYVET, MOREL, 1853-1886 [4] ; arrêtés et règlement de police, 1824-1831 [5] ; droits sur les ports, 1854-1856 [6] ; transports de corps par corbillard, 1889-1890 [7] ; fêtes : autorisation d'installer des tentes, 1867-1896 [8] ; installation d'un marché, 1912-1926 [9] ; réclamations lors des séances du conseil municipal, 1926-1940 (Le Moniteur des Travaux Publics du 21 novembre 1935) [10] ; bureau de bienfaisance, 1853-1896 [11] ; pompes funèbres, 1928 [12] ; personnel, 1912-1939 [13] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1856-1938 [14].

Cote
2O/443
 Date
1820-1940
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
pièce comptable, règlement, publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale,...
Résultat n°27

LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

Cote
2O/1668
 Date
1896-1939
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°28

MORSANG-SUR-SEINE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1884-1900 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2].

Cote
2O/1717
 Date
1884-1905
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-SEINE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°29

Auvernaux : Administration générale.
Cote
2O/1506
 Date
1814-1929
 Lieu
AUVERNAUX
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • Auvernaux : Administration générale.
Résultat n°30

MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

Cote
2O/835
 Date
1831-1930
 Lieu
MENNECY Commune, ALLEMAGNE
 Type de document
règlement, pièce comptable, convention, permis de construire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...
Résultat n°31

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

Cote
986W/23
 Date
1940-1961
 Lieu
BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, dossier de procédure, tarif, règlement, plan, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...
Résultat n°32

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres, 1905-1938 [1] ; droit des pauvres, 1930, 1933 [2] ; création d'un service ambulancier, tarif, 1931, 1932 [3] ; arrêtés, 1828, 1860, 1924 [4] ; personnel communal, 1926-1939 [5] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, 1836-1939 [6].

Cote
2O/1264
 Date
1828-1939
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°33

BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1911 [2] ; droit des pauvres, 1929 [3].

Cote
2O/1552
 Date
1905-1929
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°34

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxe sur les nomades, 1922 [2] ; arrêtés de police municipale, 1924-1927 [3] ; taxes sur les automobiles, sur les meublés, sur les chasses gardées, 1926-1929 [4] ; taxe sur les domestiques, 1933 [5].

Cote
2O/1790
 Date
1905-1933
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale....
Résultat n°35

SAINT-AUBIN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, 1937-1938 [2].

Cote
2O/1766
 Date
1905-1938
 Lieu
SAINT-AUBIN
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-AUBIN. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°36

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

Cote
EDEPOT17 2L/4
 Date
1887-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...
Résultat n°37

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

Cote
986W/167
 Date
1940-1957
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, contrat, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...
Résultat n°38

MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1887-1924 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; taxes d'habitation, sur les pianos et les domestiques, 1927-1932 [3].

Cote
2O/1714
 Date
1887-1932
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°39

EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

Cote
2O/475
 Date
1828-1933
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
budget, règlement, pétition, rapport

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité,...
Résultat n°40

CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1909 [1] ; substitution d'entrepreneur de menuiserie, 1909 [2] ; vacation du garde champêtre, 1921 [3] ; droit des pauvres, 1927-1928 [4] ; taxes sur les pianos, 1927-1928 [5].

Cote
2O/1573
 Date
1905-1928
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres...