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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2394W/9
Date
1980
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
note de service
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Organisation du Tour de France : ordre particulier,...
Résultat n°2
Cote
2384W/2
Date
2007
Lieu
MASSY Commune
Type de document
note de service
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Sécurité publique : notes de service n°1 à 149 (2007)....
Résultat n°3
Cote
2868W/3
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
note de service
  • Contexte : FONCTIONNEMENT DE LA COMPAGNIE.

  • Fonctionnement de la Compagnie Républicaine de Sécurité...
  • Notes de service sur l'organisation des missions, de...
  • 2011.
Résultat n°4
Cote
2384W/4
Date
2008
Lieu
MASSY Commune
Type de document
note de service
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008)....
Résultat n°5
Cote
2634W/6
Date
2009-2010
Lieu
MASSY Commune
Type de document
liste nominative, note de service, liste d'émargement, correspondance, fichier
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...
Résultat n°6
Cote
2394W/7
Date
1978-1987
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
correspondance, note de service
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Plan PIRATOME sur la sécurité nucléaire : correspondance,...
Résultat n°7
Cote
2372W/6
Date
1978-1979
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
note, correspondance
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Ministère de l'Intérieur, plan Piratom : notes, correspondance...
Résultat n°8
Cote
2394W/5
Date
1975-1977
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
note de service
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Plan ORSEC : annuaire des principaux responsables concernés,...
Résultat n°9
Cote
2634W/1
Date
2010
Lieu
MASSY Commune
Type de document
liste nominative, correspondance, procès-verbal
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Sécurité publique, gestion mensuelle de la formation...
Résultat n°10
Cote
2634W/4
Date
2008-2009
Lieu
MASSY Commune
Type de document
chrono, correspondance
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Sécurité publique, gestion du courrier : minutiers...
Résultat n°11
Cote
2394W/4
Date
1975
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
note de service
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Plan REX : notes de service (1975).
Résultat n°12
Cote
2384W/7
Date
2002
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rapport, note de service, procès-verbal
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Passation de commandement : procès-verbaux, rapport,...
Résultat n°13
Cote
2394W/1
Date
1965-1971
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
note de service, plan
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Exercice de la Direction de la Surveillance des Territoires...
Résultat n°14
Cote
2868W/1
Date
2008-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : FONCTIONNEMENT DE LA COMPAGNIE.

  • Fonctionnement de la Compagnie Républicaine de Sécurité...
  • Gestion mensuelle et générale de la formation.
  • 2008-2010.
Résultat n°15
Cote
2384W/11
Date
2005-2006
Lieu
MASSY Commune
Type de document
chrono, correspondance
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Sécurité publique : registre chronologique des courriers...
Résultat n°16
Cote
2384W/13
Date
2007-2008
Lieu
MASSY Commune
Type de document
chrono, correspondance
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Sécurité publique : registre chronologique des courriers...
Résultat n°17
Cote
2384W/3
Date
2008
Lieu
MASSY Commune
Type de document
note de service
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Sécurité publique : notes de service n°2 à 112 (2008)....
Résultat n°18
Cote
2384W/5
Date
1972-1987
Lieu
MASSY Commune
Type de document
note de service, rapport
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Plan de protection et d'intervention du centre pénitencier...
Résultat n°19
Cote
2372W/3
Date
1973-1975
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
note de service, note
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Ministère de l'intérieur, organisation plan SATER :...
Résultat n°20
Cote
2634W/5
Date
2007-2010
Lieu
MASSY Commune
Type de document
circulaire, arrêté préfectoral, liste nominative, note de service, liste d'émargement, correspondance, fichier
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...