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Résultat n°1

Organisation du Tour de France : ordre particulier, note de service (1980).

Date

1980

Cote

2394W/9

Résultat n°2

Sécurité publique : notes de service n°1 à 149 (2007).

Date

2007

Cote

2384W/2

Résultat n°3

2011.

Date

2011

Cote

2868W/3

Résultat n°4

Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008).

Date

2008

Cote

2384W/4

Résultat n°5

Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier de Police, session 2009-2010 : listes des candidats retenus pour suivre la formation qualifiante de brigadier, notes de service, note d'information, fiches d'inscription, convocation, liste nationale des candidats admis, correspondance.

Date

2009-2010

Cote

2634W/6

Résultat n°6

Plan PIRATOME sur la sécurité nucléaire : correspondance, notes, liste des CRS (1978-1987).

Date

1978-1987

Cote

2394W/7

Résultat n°7

Ministère de l'Intérieur, plan Piratom : notes, correspondance (1978-1979).

Date

1978-1979

Cote

2372W/6

Résultat n°8

Plan ORSEC : annuaire des principaux responsables concernés, note de service (1975-1977).

Date

1975-1977

Cote

2394W/5

Résultat n°9

Sécurité publique, gestion mensuelle de la formation : liste de stagiaires, attestation de stage, attestation de réussite, état de fin de stage, attestation de formation, convocation des stagiaires, diplôme formateur, télégramme, procès-verbal de formation continue, correspondance, fiche suivie Tir dialogue (1er janvier - 31 décembre 2010).

Date

2010

Cote

2634W/1

Résultat n°10

Sécurité publique, gestion du courrier : minutiers chronologiques des courriers arrivés (19 septembre 2008 - 9 décembre 2009).

Date

2008-2009

Cote

2634W/4

Résultat n°11

Plan REX : notes de service (1975).

Date

1975

Cote

2394W/4

Résultat n°12

Passation de commandement : procès-verbaux, rapport, note de service (2002).

Date

2002

Cote

2384W/7

Résultat n°13

Exercice de la Direction de la Surveillance des Territoires (DST) et du Service de Documentation Extérieure et de Contre Espionnage (SDECE) : notes de service, plans (1965-1971).

Date

1965-1971

Cote

2394W/1

Résultat n°14

2008-2010.

Date

2008-2010

Cote

2868W/1

Résultat n°15

Sécurité publique : registre chronologique des courriers arrivée (26/07/2005-07/08/2006).

Date

2005-2006

Cote

2384W/11

Résultat n°16

Sécurité publique : registre chronologique des courriers arrivée (29/08/2007-18/09/2008).

Date

2007-2008

Cote

2384W/13

Résultat n°17

Sécurité publique : notes de service n°2 à 112 (2008).

Date

2008

Cote

2384W/3

Résultat n°18

Plan de protection et d'intervention du centre pénitencier de FLEURY-MEROGIS : correspondance, mémento, plan, rapport (1972-1987).

Date

1972-1987

Cote

2384W/5

Résultat n°19

Ministère de l'intérieur, organisation plan SATER : instruction commune, protocole d'accord, note de service, notes administratif (1973-1975).

Date

1973-1975

Cote

2372W/3

Résultat n°20

Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier-chef et Major de police, session 2007-2010 : circulaire ministérielle, arrêté, liste fonctionnaires remplissant les conditions pour RAEP SUEP - BP, notes de service, liste d'émargement, correspondance, liste des candidats reçus, convocation des stagiaires, fiches d'inscription, fiche de notation.

Date

2007-2010

Cote

2634W/5