police de la chasse

1

BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux et forêts : un registre des bannières et rapports de gardes chasse (4 avril 1778-16 juin 1779) ; deux registres des rapports de gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (24 juin 1779-7 septembre 1779), (5 septembre 1779-5 février 1780) ; quatre registres des rapports des gardes chasse et enregistrement de leurs provisions (16 mars 1780-3 décembre 1780), (3 décembre 1780-6 octobre 1781), (7 janvier 1782-14 août 1782), (21 août 1782-11 février 1783) ; quatre registres des bannières : rapports des gardes chasse, enregistrement des provisions des officiers (15 avril 1783-10 août 1784), (10 août 1784-26 février 1785), (5 mars 1785-2 février 1786), (1er février 1786-31 janvier 1787) ; deux registres des rapports des gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (1er février 1787-18 juin 1788), (1er juillet 1788-23 janvier 1789) ; un registre des bannières :rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (28 janvier 1789-3 mars 1790) ; un registre des rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (24 mars 1790-1er décembre 1790)

Date

1778-1790

Cote

B/313

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)

Date

1750-1790

Cote

B/2806

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Un registre d'écrous (16 août 1790-26 août 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1752-1780), procès verbaux de curage de fossés (1738-1776). Mercuriales : un registre des déclarations de gerbes (12 mai 1709-19 octobre 1709) [5 feuillets déreliés].

Date

1709-1790

Cote

B/2605

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

VIGNEUX (justice et Prévôté de Vigneux). - Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires ( 19 juillet 1752-16 août 1752), (7 juillet 1763-22 juin 1789), (9 novembre 1775-23 septembre 1784) ; trois registres de rapports de garde (15 août 1775-16 novembre 1780), (18 novembre 1769-10 août 1783), (6 août 1684) ; justice de Rouvres : un registre d'audiences (3 mai 1689-22 novembre 1689)

Date

1684-1789

Cote

B/2802

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
VIGNEUX (justice et Prévôté de Vigneux). - Procédure...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

1 media

MARCOUSSIS.- Le garde de la Héronnière, 1876, N et B. Dim. 11,5 x 15 cm. [reproduction d'une enluminure].

Date

1876

Cote

53FI/4

Contexte : TERRIER DE L'AMIRAL LOUIS DE GRAVILLE, SEIGNEUR DE...
MARCOUSSIS.- Le garde de la Héronnière, 1876, N et...

Producteur :

LEBAILLE Etienne (service producteur), LEBAILLE Etienne (service versant)

6

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

Date

1769-1790

Cote

B/2592

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

Métiers A-F

Date

1907-2010

Cote

98J/54

Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
Recherches historiques
La forêt, faune et flore
Activités et usages en forêt
Les métiers de la forêt et du bois disparus et existants
Métiers A-F

Producteur :

GARRIOT André (service producteur)

8

Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.

Date

1355

Cote

12J1/2

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

9

1 media

Cheptainville.- Vue générale (1er avril 1909).

Date

1909

Cote

57FI48/1

Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
CARTES POSTALES DE COMMUNES
CHEPTAINVILLE
Cheptainville.- Vue générale (1er avril 1909).

Producteur :

NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

10

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle général (1892-1899) ; déclarations : registres d'inscription (1888-1890) ; taxes sur les chiens, patentes, garde-chasse, billards : registre (1900-1928) (1888-1928).

Date

1888-1928

Cote

EDEPOT45 1G/6

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

11

MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Procédure civile : inventaires après décès (1781-1790) . Un registre des rapports de gardes de 1725-1728, 1737 voir 27j31. Un registre d'écrous de 1721-1755 et un extrait du registre de 1727 voir 27j31

Date

1781-1790

Cote

B/2164

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contributions personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc.., taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

Date

1929-1931

Cote

EDEPOT52 1G/15

Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

Producteur :

FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

13

MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : un répertoire des minutes du greffe (7 janvier 1752-18 novembre 1790) ; deux registres d'écrous (28 mars 1773-31 octobre 1774), (25 août 1781-31 mars 1790) ; Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes adjugées par sentences (novembre 1774-mai 1783) ; Maîtrise des eaux et forêts : un registre des rapports de gardes bois et chasse ( avril et septembre 1747)

Date

1747-1790

Cote

B/2112

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1780-1790) ; un registre d'écrous (13 novembre 1770-12 mai 1784) ; un registre destiné à inscrire les rapports des messiers et gardes (24 mai 1776-12 avril 1778) ; trois registres des rapports de délits commis dans les vignes (2 octobre 1778-5 juin 1782), (3 novembre 1782-7 août 1783), (20 septembre 1785-23 septembre 1788)

Date

1770-1788

Cote

B/826

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

Date

1580-1608

Cote

13J/16

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

16

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs à l'érection de la chapelle SAINT FIACRE de LA VILLE DU BOIS en succursale et annexe de l'église paroissiale SAINT GERMAIN de NOZAY.

Date

1511-1774

Cote

13J/64

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

17

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

Date

1602-1790

Cote

B/2032

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : procédures entre particuliers : - litige à propos d'un héritage entre Louis BRUNEAUX et Rémy BLONDEL, 11 avril 1679 ; - procédure pour Marie-Marguerite DIOT, février 1681 ; - condamnation de BAUBIN pour démolition d'une maison, 4 juin 1681 ; - procédure de la veuve RAYMOND, 1681-1682 ; - problèmes de succession entre de LA PLAINE et LEMAIRE, 5 mai 1682 ; - plaintes pour coups et blessures d'un groupe d'habitants de PALAISEAU contre LAFOREST, garde-chasse [le groupe venu constater les dégâts causés par un orage sur ses terres est agressé par le garde-chasse], 20 mai 1686 ; - procès-verbal dans lequel Jean DELAUNAY, vigneron et bedeau de la paroisse SAINT-NICOLAS de JUVISY relate l'évasion de M. de SAINTE-CROIX, vicaire de JUVISY, pendant la messe, 8 septembre 1686 ; - procès entre les époux PORCHER, 20 novembre 1687 ; - procédure Nicolas DOLLINIERE contre Denis DOLLINIERE devant maître Louis VENARD, novembre 1690 ; - procès-verbal pour Catherine CABARIN et Charles CHOULEAU, son mari, 17 septembre 1704. [1 pièce parch., 4 p. - 18 pièces papier, 42 p.].

Date

1679-1704

Cote

26J/68

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

19

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports (11 mars 1749-10 décembre 1756).

Date

1749-1756

Cote

B/1047

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

Famille Darblay (Rodolphe Darblay). - Mémoires de travaux et factures (1935-1936), recettes et dépenses de la propriété de Villeroy (1934-1936), appointements du garde-chasse Grégoire et paiement d'achats pour la chasse (1935-1936).

Date

1935-1936

Cote

78J/290

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Famille Darblay (Rodolphe Darblay). - Mémoires de travaux...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

21

BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : un registre de rôle des amendes (1666) ; un registre d'écrous (1671-1726) ; un registre des insinuations (23 décembre 1690-24 mars 1696) ; Eaux et forêts : rapports de gardes chasse (1775-1779)

Date

1666-1779

Cote

B/346

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

22

Présentation et valorisation

Date

1984-1998

Cote

98J/53

Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
Recherches historiques
La forêt, faune et flore
Activités et usages en forêt
Les métiers de la forêt et du bois disparus et existants
Présentation et valorisation

Producteur :

GARRIOT André (service producteur)

23

Terre d' Itteville. - Papiers de famille et justice seigneuriale.

Date

1476-1728

Cote

27J/79

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terre d' Itteville. - Papiers de famille et justice...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

24

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1782-1790).

Date

1782-1790

Cote

B/1038

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

25

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts des pièces (12 janvier 1789-1er mai 1790) ; un registre des bannières (1760) ; lettres patentes du roi (1790) ; un registre d'écrous (9 août 1779-2 décembre 1785) ; un registre de rapports de gardes-chasse (24 septembre 1741-15 août 1746) ; un livre de compte de ventes de bois coupé (1737-1749) ; un livre de comptes de syndic (1706) ; des comptes de syndic (1753-1779) ; deux répertoires des minutes notariales (6 janvier 1734-19 novembre 1737), (5 juin 1741-29 septembre 1746)

Date

1706-1790

Cote

B/2993

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

26

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : réceptions de gardes à pied et à cheval, de lieutenant des chasses, d'huissier aux eaux et forêts, de garde sel (1724, 1725, 1727, 1729, 1730-1743, 1745-1747, 1749, 1751-1757, 1759)

Date

1724-1759

Cote

B/750

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

27

Les sources de l'histoire de l'environnement; le XIXe siècle

Auteur

CORVOL, Andrée

Date

1999

Cote

INOCTAVO/3145

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Les sources de l'histoire de l'environnement; le XIXe...

28

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1723-1731).

Date

1723-1731

Cote

B/1032

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

29

CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ordinaires (1770, 1772, 1773, 1774, 1775, 1776, 1777, 1778, 1779, 1781, 1782, 1783, 1784, 1787, 1790) ; pièces de procédures extraordinaires (4 mai 1720-24 juillet 1724) ; un registre de sentences (1730-1732) ; un registre de sentences ordinaires et extraordinaires (9 juillet 1788-26 octobre 1790) ; Eaux et forêts : rapports de gardes chasse (1742-1748)

Date

1720-1790

Cote

B/390

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

30

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1742-1752).

Date

1742-1752

Cote

B/1034

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

31

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Répression du braconnage et du port d'armes illégal : correspondance du conseiller de préfecture (1813). Permis de chasse, contrôle et validation des examens ; délivrance, mesures dérogatoires : circulaires, demandes de visa et de validation du permis de chasser, notices explicatives, liste des demandeurs, liste des bénéficiaires des permis de chasse gratuits, liste des points de délivrance de la vignette fédérale (1917, 1974-1978). Dates d'ouverture et de clôture de la chasse : une affiche (1976). Animaux nuisibles, mesures de destruction ; autorisations accordées aux particuliers : arrêtés pris par le maire d'AVRAINVILLE et par les maires des communes environnantes (1973 - 1977). Lutte contre la rage : circulaire du préfet (1973). Protection du lièvre : arrêté préfectoral (1975). Ouverture et fermeture des colombiers : arrêté préfectoral (1974).

Date

1813-1978

Cote

EDEPOT80 1I/10

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

32

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1760-1769).

Date

1760-1769

Cote

B/1036

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

33

VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes forestiers et messiers : nominations, traitements, statut, règlement de police, correspondance.

Date

1804-1866

Cote

EDEPOT13 2K/1

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

34

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

Date

1651-1767

Cote

12J/79

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

35

MENNECY - Contributions. - Etat nominatif des possesseurs de chiens, chevaux, voitures et gardes-chasse passibles de la taxe de 1927. Taxes sur les voitures, chevaux, les gardes-chasse, les chiens : déclarations nominatives (1924 - 1961).

Date

1924-1961

Cote

EDEPOT84 1G/3

Contexte : MENNECY
MENNECY - Contributions. - Etat nominatif des possesseurs...

Producteur :

MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

36

LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Un registre de voyage, rapports de gardes (septembre 1743-septembre 1750) ; extraits du registre du parlement (1761-1762). Gruerie et Voirie : état et toisée du curage de la Morte Rivière de Longjumeau, plan, procès verbal (18 septembre 1782)

Date

1743-1782

Cote

B/2056

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

37

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Qualités de sentences (1703, 1706, 1748, 1750-1770,1783) ; un registre d'écrous (23 août 1741) ; notes concernant les arrestations (1758-1760). Maîtrise des Eaux et Forêts : autorisation aux habitants de Saint-Vrain, de ramasser du bois mort (10 novembre 1750) ; un registre de rapports de gardes (17 janvier 1725-4 mai 1727). Mercuriale : un registre de déclarations de récoltes de blé et d'orge (8 octobre 1709-24 octobre 1709).

Date

1703-1783

Cote

B/2679

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

38

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses pour l'office et la cuisine, nourriture (1807-1837) ; livre de compte de Madame Penot, fermière au moulin Goujon pour le lait, le beurre, les oeufs et la crème (janvier 1816- décembre 1828) ; registre des comptes pour le gibier vendu par Etienne Victor Perthuy garde à Bouray (octobre 1818- août 1836) ; livre de boucherie (1822-1838) ; livre de l'épicier (1807-1817).

Date

1807-1838

Cote

27J/53

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

39

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, contribution personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc..., taxe sur les garde-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

Date

1929-1931

Cote

EDEPOT19 1G/20

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

40

RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- qualités et dispositifs de sentences (1768-1769), (1770-1772), (1772-1778), (1779-1784) ; réceptions d'officiers (1787-1789) ; un registre de l'enregistrement et d'expéditions des sentences (13 avril 1752-7 décembre 1752) ; un registre des procédures criminelles de la Prévôté de Ris (16 août 1762-19 août 1762) ; un registre des bannières et main mise de la Prévôté de Ris et du Bailliage d'Orangis (22 avril 1785-11 décembre 1788) ; un registre des dénonciations et déclarations (18 décembre 1778) ; Assises : procès verbaux des assises d'Orangis (1762-1787) . Un registre de rapports de garde chasse de la Prévôté de Ris, Laborde (8 août 1757-8 septembre 1759) ; deux registres de rapports de garde chasse du Bailliage d'Orangis (22 mai 1759-6 août 1759), (3 septembre 1759-24 septembre 1760) ; une liasse de rapports de garde chasse (12 mars 1767-13 juin 1777) ; aveux et dénombrements du 29 août 1780-4 novembre 1780 pour Ris et Orangis. Prévôté de Fromont : pièces de procédure (août 1743- août 1744)

Date

1743-1788

Cote

B/2626

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

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MARCOUSSIS.- Le garde de la Héronnière, 1876, N et B. Dim. 11,5 x 15 cm. [reproduction d'une enluminure].

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Contexte : TERRIER DE L'AMIRAL LOUIS DE GRAVILLE, SEIGNEUR DE...

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Métiers A-F

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Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

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Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

Producteur :

Cheptainville.- Vue générale (1er avril 1909).

Date

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Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle général (1892-1899) ; déclarations : registres d'inscription (1888-1890) ; taxes sur les chiens, patentes, garde-chasse, billards : registre (1900-1928) (1888-1928).

Date

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Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Producteur :

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs à l'érection de la chapelle SAINT FIACRE de LA VILLE DU BOIS en succursale et annexe de l'église paroissiale SAINT GERMAIN de NOZAY.

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Producteur :

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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

Producteur :

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports (11 mars 1749-10 décembre 1756).

Date