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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
B/313
Date
1778-1790
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux...
Résultat n°2
Cote
B/2806
Date
1750-1790
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
minute juridictionnelle, liste nominative, rapport
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et...
Résultat n°3
Cote
B/2605
Date
1709-1790
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE
Type de document
mercuriale, procès-verbal
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).-...
Résultat n°4
Cote
B/2802
Date
1684-1789
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, rapport
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VIGNEUX (justice et Prévôté de Vigneux). - Procédure...
Résultat n°5
MARCOUSSIS.- Le garde de la Héronnière, 1876, N et B. Dim. 11,5 x 15 cm. [reproduction d'une enluminure].

1 media

Cote
53FI/4
Date
1876
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
document photographique
  • Contexte : TERRIER DE L'AMIRAL LOUIS DE GRAVILLE, SEIGNEUR DE...

  • MARCOUSSIS.- Le garde de la Héronnière, 1876, N et...
Résultat n°6
Cote
B/2592
Date
1769-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
mercuriale, rapport, affiche
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°7
Cote
98J/54
Date
1907-2010
Lieu
FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • La forêt, faune et flore
  • Activités et usages en forêt
  • Les métiers de la forêt et du bois disparus et existants
  • Métiers A-F
Résultat n°8
Cote
12J1/2
Date
1355
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
  • Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances...
Résultat n°9
Cheptainville.- Vue générale (1er avril 1909).

1 media

Cote
57FI48/1
Date
1909
Lieu
CHEPTAINVILLE
Type de document
carte postale
  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • CHEPTAINVILLE
  • Cheptainville.- Vue générale (1er avril 1909).
Résultat n°10
Cote
EDEPOT45 1G/6
Date
1888-1928
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
rôle d'imposition, déclaration, registre
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle...
Résultat n°11
Cote
B/2164
Date
1781-1790
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, ITTEVILLE
Type de document
rapport, registre d'écrou
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin,...
Résultat n°12
Cote
EDEPOT52 1G/15
Date
1929-1931
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...
Résultat n°13
Cote
B/2112
Date
1747-1790
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
registre d'écrou, rapport, minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile...
Résultat n°14
Cote
B/826
Date
1770-1788
Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
minute juridictionnelle, registre d'écrou, rapport
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine...
Résultat n°15

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

Cote
13J/16
Date
1580-1608
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
minute juridictionnelle, inventaire
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...
Résultat n°16
Cote
13J/64
Date
1511-1774
Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune
Type de document
permis de construire
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs...
Résultat n°17
Cote
B/2032
Date
1602-1790
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
registre, mercuriale, procès-verbal, acte authentique
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°18
Cote
26J/68
Date
1679-1704
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure, procès-verbal
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...
Résultat n°19
Cote
B/1047
Date
1749-1756
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
registre d'audience, rapport
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°20
Cote
78J/290
Date
1935-1936
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Rodolphe Darblay). - Mémoires de travaux...