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Résultats de la recherche

Résultat n°1

BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux et forêts : un registre des bannières et rapports de gardes chasse (4 avril 1778-16 juin 1779) ; deux registres des rapports de gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (24 juin 1779-7 septembre 1779), (5 septembre 1779-5 février 1780) ; quatre registres des rapports des gardes chasse et enregistrement de leurs provisions (16 mars 1780-3 décembre 1780), (3 décembre 1780-6 octobre 1781), (7 janvier 1782-14 août 1782), (21 août 1782-11 février 1783) ; quatre registres des bannières : rapports des gardes chasse, enregistrement des provisions des officiers (15 avril 1783-10 août 1784), (10 août 1784-26 février 1785), (5 mars 1785-2 février 1786), (1er février 1786-31 janvier 1787) ; deux registres des rapports des gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (1er février 1787-18 juin 1788), (1er juillet 1788-23 janvier 1789) ; un registre des bannières :rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (28 janvier 1789-3 mars 1790) ; un registre des rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (24 mars 1790-1er décembre 1790)

Date

1778-1790

Cote

B/313

Résultat n°2

VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)

Date

1750-1790

Cote

B/2806

Résultat n°3

PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Un registre d'écrous (16 août 1790-26 août 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1752-1780), procès verbaux de curage de fossés (1738-1776). Mercuriales : un registre des déclarations de gerbes (12 mai 1709-19 octobre 1709) [5 feuillets déreliés].

Date

1709-1790

Cote

B/2605

Résultat n°4

VIGNEUX (justice et Prévôté de Vigneux). - Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires ( 19 juillet 1752-16 août 1752), (7 juillet 1763-22 juin 1789), (9 novembre 1775-23 septembre 1784) ; trois registres de rapports de garde (15 août 1775-16 novembre 1780), (18 novembre 1769-10 août 1783), (6 août 1684) ; justice de Rouvres : un registre d'audiences (3 mai 1689-22 novembre 1689)

Date

1684-1789

Cote

B/2802

Résultat n°5
MARCOUSSIS.- Le garde de la Héronnière, 1876, N et B. Dim. 11,5 x 15 cm. [reproduction d'une enluminure].

1 media

MARCOUSSIS.- Le garde de la Héronnière, 1876, N et B. Dim. 11,5 x 15 cm. [reproduction d'une enluminure].

Date

1876

Cote

53FI/4

Résultat n°6

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

Date

1769-1790

Cote

B/2592

Résultat n°7

Métiers A-F

Date

1907-2010

Cote

98J/54

Résultat n°8

Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.

Date

1355

Cote

12J1/2

Résultat n°9
Cheptainville.- Vue générale (1er avril 1909).

1 media

Cheptainville.- Vue générale (1er avril 1909).

Date

1909

Cote

57FI48/1

Résultat n°10

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle général (1892-1899) ; déclarations : registres d'inscription (1888-1890) ; taxes sur les chiens, patentes, garde-chasse, billards : registre (1900-1928) (1888-1928).

Date

1888-1928

Cote

EDEPOT45 1G/6

Résultat n°11

MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Procédure civile : inventaires après décès (1781-1790) . Un registre des rapports de gardes de 1725-1728, 1737 voir 27j31. Un registre d'écrous de 1721-1755 et un extrait du registre de 1727 voir 27j31

Date

1781-1790

Cote

B/2164

Résultat n°12

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contributions personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc.., taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

Date

1929-1931

Cote

EDEPOT52 1G/15

Résultat n°13

MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : un répertoire des minutes du greffe (7 janvier 1752-18 novembre 1790) ; deux registres d'écrous (28 mars 1773-31 octobre 1774), (25 août 1781-31 mars 1790) ; Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes adjugées par sentences (novembre 1774-mai 1783) ; Maîtrise des eaux et forêts : un registre des rapports de gardes bois et chasse ( avril et septembre 1747)

Date

1747-1790

Cote

B/2112

Résultat n°14

CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1780-1790) ; un registre d'écrous (13 novembre 1770-12 mai 1784) ; un registre destiné à inscrire les rapports des messiers et gardes (24 mai 1776-12 avril 1778) ; trois registres des rapports de délits commis dans les vignes (2 octobre 1778-5 juin 1782), (3 novembre 1782-7 août 1783), (20 septembre 1785-23 septembre 1788)

Date

1770-1788

Cote

B/826

Résultat n°15

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

Date

1580-1608

Cote

13J/16

Résultat n°16

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs à l'érection de la chapelle SAINT FIACRE de LA VILLE DU BOIS en succursale et annexe de l'église paroissiale SAINT GERMAIN de NOZAY.

Date

1511-1774

Cote

13J/64

Résultat n°17

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

Date

1602-1790

Cote

B/2032

Résultat n°18

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : procédures entre particuliers : - litige à propos d'un héritage entre Louis BRUNEAUX et Rémy BLONDEL, 11 avril 1679 ; - procédure pour Marie-Marguerite DIOT, février 1681 ; - condamnation de BAUBIN pour démolition d'une maison, 4 juin 1681 ; - procédure de la veuve RAYMOND, 1681-1682 ; - problèmes de succession entre de LA PLAINE et LEMAIRE, 5 mai 1682 ; - plaintes pour coups et blessures d'un groupe d'habitants de PALAISEAU contre LAFOREST, garde-chasse [le groupe venu constater les dégâts causés par un orage sur ses terres est agressé par le garde-chasse], 20 mai 1686 ; - procès-verbal dans lequel Jean DELAUNAY, vigneron et bedeau de la paroisse SAINT-NICOLAS de JUVISY relate l'évasion de M. de SAINTE-CROIX, vicaire de JUVISY, pendant la messe, 8 septembre 1686 ; - procès entre les époux PORCHER, 20 novembre 1687 ; - procédure Nicolas DOLLINIERE contre Denis DOLLINIERE devant maître Louis VENARD, novembre 1690 ; - procès-verbal pour Catherine CABARIN et Charles CHOULEAU, son mari, 17 septembre 1704. [1 pièce parch., 4 p. - 18 pièces papier, 42 p.].

Date

1679-1704

Cote

26J/68

Résultat n°19

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports (11 mars 1749-10 décembre 1756).

Date

1749-1756

Cote

B/1047

Résultat n°20

Famille Darblay (Rodolphe Darblay). - Mémoires de travaux et factures (1935-1936), recettes et dépenses de la propriété de Villeroy (1934-1936), appointements du garde-chasse Grégoire et paiement d'achats pour la chasse (1935-1936).

Date

1935-1936

Cote

78J/290