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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).	Cote 972W/2	Date 1968-1971	Lieu REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS. Commission départementale des structures agricoles...
Résultat n°2	Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.	Cote 2106W/17	Date 1990-1998	Lieu BALLAINVILLIERS	Type de document plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport
	Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET... Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Résultat n°3	VIème plan.- Orientations régionales : rapports des groupes de travail Activités tertiaires, Déplacements, Agriculture et aménagement rural, Industries, Démographie et emploi (1968).	Cote 972W/18	Date 1968	Lieu ESSONNE	Type de document programme
	Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS. VIème plan.- Orientations régionales : rapports des...
Résultat n°4	Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).	Cote 972W/58	Date 1974	Lieu ESSONNE	Type de document programme
	Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS. Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
Résultat n°5	Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).	Cote 2106W/32	Date 1980-1987	Lieu BOISSY-LA-RIVIERE	Type de document plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
	Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET... Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
Résultat n°6	Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.	Cote 2106W/31	Date 1999-2001	Lieu BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)	Type de document plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
	Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET... Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
Résultat n°7	Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.	Cote 2106W/6	Date 1995-2000	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET... Commission de conciliation et répartition de la dotation...
Résultat n°8	VIème plan, rapport sur l'esquisse de programme régional de développement et d'équipement	Cote INQUARTO/504	Date janvier 1971	Lieu REGION ILE-DE-FRANCE	Type de document programme, rapport
	Contexte : Bibliothèque / INQUARTO VIème plan, rapport sur l'esquisse de programme régional...
Résultat n°9	Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.	Cote 2106W/26	Date 1985-2000	Lieu BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune	Type de document plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
	Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET... Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Résultat n°10	RIS-ORANGIS, Opération de rénovation urbaine du centre. - 6 plans d'étude de superstructure (1976), planning de construction (1975), plan de masse (1975, 1976), état comparatif des surfaces (1978), plan parcellaire (1974), plan de masse sur parcellaire, état prévisionnel des dépenses et des recettes (1976).	Cote 1786W/179	Date 1974-1976	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document plan d'urbanisme, plan
	Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT... RIS-ORANGIS, Opération de rénovation urbaine du centre....
Résultat n°11	Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).	Cote 972W/61	Date 1974	Lieu ESSONNE	Type de document programme
	Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS. Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
Résultat n°12	Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964) ; édifications de constructions légères sans autorisation : recensement et correspondance (1957-1963) ; résidences secondaires : recensement (1961) ; programme des constructions à CHENNEVIERES et à CHILLY-MAZARIN (1961-1962).	Cote 997W/133	Date 1957-1964	Lieu CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE, VAL-DE-MARNE	Type de document correspondance, programme
	Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS... Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964)...
Résultat n°13	Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale : circulaires et études (1968-1970) ; aménagement de villages : programme (1965-1968) ; électrification rurale (1965-1968).	Cote 972W/26	Date 1965-1970	Lieu ESSONNE	Type de document programme
	Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS. Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale :...
Résultat n°14	Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements sportifs et socio-éducatifs : opérations inscrites à la loi programme et non subventionnées ; liste des besoins, circulaires ministérielles relatives au 5ème plan.	Cote 833W/4	Date 1965-1969	Lieu EVRY Commune	Type de document programme, circulaire
	Contexte : CIRCULAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS,... Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements...
Résultat n°15	Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.	Cote 2106W/14	Date 1984-2002	Lieu AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS	Type de document plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport
	Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET... Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
Résultat n°16	Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale de l'équipement, affaires générales (1969-1970) ; taxe locale d'équipement ; Vème plan, éclairage des grands axes routiers (1966-1970), éclairage des chemins départementaux et feux colorés (1969-1970).	Cote 972W/34	Date 1966-1970	Lieu ESSONNE	Type de document programme
	Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS. Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale...
Résultat n°17	Logements aidés : programmes annuels.	Cote 1394W/2	Date 1977-1979	Lieu ESSONNE	Type de document programme
	Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE... Logements aidés : programmes annuels.
Résultat n°18	9ème plan de développement économique, social et culturel (1984-1988) : rapport annexé à la 1ère loi de plan. 2 : La stratégie et les grandes actions	Cote INOCTAVO/1901/2	Date 1983	Lieu PARIS Département	Type de document rapport
	Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO 9ème plan de développement économique, social et culturel...
Résultat n°19	Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1972).	Cote 972W/51	Date 1972	Lieu ESSONNE	Type de document programme
	Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS. Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
Résultat n°20	Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : AA sur le POS mise en révision le 09/11/1990, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/10/1988, DCM et dossier AA du 27/03/1995, DCM et dossier AA du 06/06/1996 sur règlement NAUI à rapporter, DCM du 18/10/1996 AA sur zone UI-UUIa-NAUL renouvelée le 05/05/1997 et le 13/11/1997, DCM du 26/03/1998 pour approuver le schéma directeur et NAUIb et prise en compte des remarques par DCM du 11/06/1998, DCM prescription révision le 09/11/1990, 3 arrêtés MA, dossiers Porter à Connaissance (PAC) de 1991, PAC complémentaire du 21/03/1995.	Cote 2106W/16	Date 1988-1998	Lieu BALLANCOURT-SUR-ESSONNE	Type de document plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral
	Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET... Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

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Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

VIème plan.- Orientations régionales : rapports des groupes de travail Activités tertiaires, Déplacements, Agriculture et aménagement rural, Industries, Démographie et emploi (1968).

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

VIème plan, rapport sur l'esquisse de programme régional de développement et d'équipement

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964) ; édifications de constructions légères sans autorisation : recensement et correspondance (1957-1963) ; résidences secondaires : recensement (1961) ; programme des constructions à CHENNEVIERES et à CHILLY-MAZARIN (1961-1962).

Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale : circulaires et études (1968-1970) ; aménagement de villages : programme (1965-1968) ; électrification rurale (1965-1968).

Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements sportifs et socio-éducatifs : opérations inscrites à la loi programme et non subventionnées ; liste des besoins, circulaires ministérielles relatives au 5ème plan.

Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale de l'équipement, affaires générales (1969-1970) ; taxe locale d'équipement ; Vème plan, éclairage des grands axes routiers (1966-1970), éclairage des chemins départementaux et feux colorés (1969-1970).

Logements aidés : programmes annuels.

9ème plan de développement économique, social et culturel (1984-1988) : rapport annexé à la 1ère loi de plan. 2 : La stratégie et les grandes actions

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1972).