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689 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Le Clos du Bois Guillaume, parcelles 14Q - 14R, SCPA Boschetti - Quin, SA Les Beaux Sites, permis de construire modificatif n° 228.88.C.5020 : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Le Clos du Bois Guillaume, parcelles 14Q - 14R, SCPA Boschetti - Quin, SA Les Beaux Sites : notice de présentation, courriers, compte rendu de réunion de chantier, convention valant promesse de cession (copie), demande, documents divers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14S, WINDSOR, permis de construire modificatif n° 91.288.88.C.5074 : arrêté de permis de construire n° 288.88.C.5074, courriers, plans.

Cote
2200W/77
 Date
1988-1990
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...
Résultat n°2

CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux de construction : arrêté et avis d'ouverture d'enquête, avis et arrêté de déclaration d'utilité publique, avis et arrêté de démolition, avis et arrêté d'enquête parcellaire (1974-1975).

Cote
1786W/34
 Date
1973-1974
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Résultat n°3

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, travaux d'aménagement, avant-projet : note de présentation, délibération, convention de concession, statuts de la Semeaso, rapport relatif au plan de masse, devis descriptif, état comparatif des surfaces, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan de financement, plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, plan de masse, (1959-1965) ; lotissement, plans : projet d'installation (1973), plan des canalisations souterraines, plan parcellaire (1973, 1974, 1976), plan du réseau éléctrique, plan du réseau d'eau (1959-1976).

Cote
1786W/51
 Date
1959-1982
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
statut, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°4

Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

Cote
1661W/15
 Date
1990-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, plan d'urbanisme, délibération

  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...
Résultat n°5

Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription (1978), publication (1981), approbation (1982) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : prescription (1977) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : plan provisoire (1970) ; SAINT-HILAIRE : prescription (1977), publication (1978), approbation (1979), mise à jour (1980).

Cote
905W/42
 Date
1970-1982
 Lieu
SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE
 Type de document
plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription...
Résultat n°6

DRAVEIL. - Assainissement, opérations antérieures à 1968 ; affaires générales : avant-projet, plan d'aménagement de la commune et schéma de principe ; travaux. Redevance d'assainissement.

Cote
1502W/1074
 Date
1962-1968
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
avant-projet, plan d'urbanisme, schéma directeur, marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • DRAVEIL. - Assainissement, opérations antérieures à...
Résultat n°7

Travaux d'assainissement à MORIGNY-CHAMPIGNY : plan d'aménagement, schéma de principe, avant-projet, plans, correspondance.

Cote
1502W/1109
 Date
1963-1970
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
plan d'urbanisme, schéma directeur, avant-projet, plan, correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Travaux d'assainissement à MORIGNY-CHAMPIGNY : plan...
Résultat n°8

ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5631, travaux aux abords de la Maison Multi-accueils, entreprise SOBEA-Idf. : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5549, aménagements des trottoirs et des abords au droit de métallerie Moderne et ABC profil, entreprise Jean Lefèbvre : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5680, démolition d'un hangar de la Ferme Neuve, entreprise Bardy-Tellier : demandes de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5642, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5668, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5673, travaux de pose de canalisations, entreprise La Lyonnaise des Eaux : dossier marché, note de présentation, demande de mise en paiement, courriers, ordre de service, notification de prolongement ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5681 , maîtrise d'oeuvre d'exécution du secteur Mouline, entreprise Tecnic : demande de mise en paiement, courriers.

Cote
2200W/85
 Date
1999-2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...
Résultat n°9

Plans d'urbanisme : IGNY : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1930-1960).

Cote
982W/18
 Date
1930-1960
 Lieu
IGNY
 Type de document
plan d'urbanisme, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Plans d'urbanisme : IGNY : plans d'aménagement et établissements...
Résultat n°10

IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, construction de postes de transformation : devis, dossier du marché passé avec l'entreprise Bonniard, correspondance, plans des divers réseaux (1973-1974).

Cote
1786W/74
 Date
1973-1974
 Lieu
IGNY
 Type de document
plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Résultat n°11

NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction : notice descriptive et estimative, cahier des préscriptions spéciales, devis descriptif, appel d'offre, soumission de la Société nouvelle de construction industrialisées, correspondance, état des lieux, plan de masse, plans des divers réseaux, plans des bâtiments (1971-1974).

Cote
1786W/120
 Date
1971-1974
 Lieu
NOZAY
 Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction...
Résultat n°12

IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, achat de terrains avenue Edouard Heriot par les sociétés Chakess, Cosma et Société civile immobilière pour installation : promesses de vente, acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance, plans (1973-1978) ; achat de terrains par les sociétés Soppelsa, SDM et Loize : promesse de vente, acte de vente, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance (1971-1979).

Cote
1786W/73
 Date
1971-1979
 Lieu
IGNY
 Type de document
cahier des charges, règlement, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Résultat n°13

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, documents d'urbanisme : dossiers de modifications de la zone d'agglomération nouvelle (1978 ; 1981).

Cote
1523W/741
 Date
1978-1981
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...
Résultat n°14

RIS-ORANGIS : Rénovation urbaine n° 25 ; travaux d'infrastructure, plans (1962-1965).

Cote
895W/4
 Date
1962-1965
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
plan d'urbanisme

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE LOGEMENTS

  • RIS-ORANGIS : Rénovation urbaine n° 25 ; travaux d'infrastructure,...
Résultat n°15

IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux d'aménagement : comptes-rendus, convention de concession entre la Semeaso et la commune d'IGNY, estimations financières (1970-1978) ; vente de terrains viabilisés par la Semeaso aux sociétés Locagel, Krisberie et Cergel : promesse de vente, acte de vente, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain (1976).

Cote
1786W/75
 Date
1970-1978
 Lieu
IGNY
 Type de document
règlement, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Résultat n°16

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, vente de terrains par la Semeaso pour cause de liquidation : cahier des charges particulières modificatif, cahier des préscriptions générales, acte de vente, fiche de cession, correspondance, plans des réseaux, plan de situation (1974-1980) ; centre commercial, vente de terrains : dossiers de candidature pour les différents commerces, correspondance avec l'entreprise Edecom, plans du bâtiment (1965-1971) ; dossiers de marché public tous corps d'état : cahier des charges, devis descriptif et estimatif (1969).

Cote
1786W/44
 Date
1965-1980
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, marché public, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°17

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concertée des Glaises ; estimation des travaux, comptes-rendus de réunion, suivi des opérations foncières, financement des 180 logements à bâtir, plan d'aménagement de zone, dossier d'enquête parcellaire, dossier de déclaration d'utilité publique, création d'une association foncière urbaine de remembrement.

Cote
1776W/410
 Date
1983-1987
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte rendu, plan d'urbanisme, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concertée...
Résultat n°18

ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, dossier de permis de construire n° 18282U0250, SOCIETE HLM LA VALLEE DE LA SEINE : plans, demande de permis de construire, notices, modificatif dossier de permis de construire ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, LOT 14 J, CABINET MONGE - INVESTOR SA : demande de permis de construire, plans, notices.

Cote
2200W/57
 Date
1982-1992
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, dossier de permis...
Résultat n°19

Plan local d'urbanisme (1999, dossier 2/2).
Cote
3515W/40
 Date
1999
 Lieu - Type de document
plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme

  • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

  • Longpont-sur-Orge.
  • Plan local d'urbanisme (1999, dossier 2/2).
Résultat n°20

Mise à jour (1999), application anticipée du plan d'occupation des sols (1995, 1996).
Cote
3515W/8
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document
plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme

  • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

  • Fontenay-lès-Briis.
  • Mise à jour (1999), application anticipée du plan d'occupation...