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55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1964 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1964-1965

    Cote

    84J/3

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  2. Résultat n°2

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : aliénés, circulaire et placement à ETAMPES.

    Date

    1908-1923

    Cote

    EDEPOT11 3Q/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : aliénés,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1963 (lettres L-Z) : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1954-1964

    Cote

    84J/2

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Perray-Vaucluse : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/31

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

    Date

    1887-1950

    Cote

    EDEPOT17 5Q/15

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    2692W/8

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1984.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    1993 - 6 janvier 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2692W/17

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1993 - 6 janvier 1994.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    2692W/16

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1992.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    2692W/12

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1988.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    2692W/7

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1983.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Hospitalisation : registre (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1748W/130

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation : registre (1972).

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1970 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1969-1971

    Cote

    84J/11

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  13. Résultat n°13

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : certificats de placement, correspondance, instructions de l'Assistance publique, rapports d'activités annuels (1886 - 1939).

    Date

    1886-1939

    Cote

    EDEPOT76 5Q/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/33

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Perray-Vaucluse : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/30

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Indications et imprimés pour le placement de fonds.

    Date

    1902-1905

    Cote

    EDEPOT28 5Q/22

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  17. Résultat n°17

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    2692W/1

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1977.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réfugiés et évacués : états des réfugiés, liste des personnes offrant un hébergement, demandes d'allocations, dispersion et évacuation volontaire, placement d'enfants à la campagne, circulaires, correspondance, télégramme.

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEPOT19 4H/15

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réfugiés...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  19. Résultat n°19

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    2692W/6

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1982.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Placement à l'hôpital psychiatrique de Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE : dossiers individuels (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1991W/53

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Placement à l'hôpital psychiatrique de Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)