peine de substitution

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Lettres ELE, SPP,CL, MV, KKY, TCO.	Cote 3186W/80	Date 2013	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... 2013. Travaux d'intérêt général, travail non rémunéré Lettres ELE, SPP,CL, MV, KKY, TCO.
Résultat n°2	Lettres HS, MJ, MM, KC, HM, GA, HJ, DA, AJ, CSJ.	Cote 3186W/165	Date 2014	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... 2014. Travaux d'intérêt général. Lettres HS, MJ, MM, KC, HM, GA, HJ, DA, AJ, CSJ.
Résultat n°3	Lettres MA, SM, AM, KD, CX, BS, BM, RA.	Cote 3177W/16	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation... Travaux d'intérêt général Lettres MA, SM, AM, KD, CX, BS, BM, RA.
Résultat n°4	Lettres DR, XC, GBJM, GQ, SM, TL, KY, JO, ER.	Cote 3186W/163	Date 2014	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... 2014. Travaux d'intérêt général. Lettres DR, XC, GBJM, GQ, SM, TL, KY, JO, ER.
Résultat n°5	Voir liste nominative.	Cote 3388W/168	Date 2017	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et... Travail d'intérêt général. Voir liste nominative.
Résultat n°6	Voir liste nominative.	Cote 3388W/171	Date 2017	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et... Travail d'intérêt général. Voir liste nominative.
Résultat n°7	TG, TD, TL, TS, TA, TM, TB, TP, TO, TA.	Cote 3268W/123	Date 2016	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Travail intérêt général. TG, TD, TL, TS, TA, TM, TB, TP, TO, TA.
Résultat n°8	CM, CA, CA, CP, DCD, CN, AA, BJL, BM, BH.	Cote 3232W/115	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Travail Intérêt Général. CM, CA, CA, CP, DCD, CN, AA, BJL, BM, BH.
Résultat n°9	Lettres JV, CM, MS, SA, BG, GP.	Cote 3186W/164	Date 2014	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... 2014. Travaux d'intérêt général. Lettres JV, CM, MS, SA, BG, GP.
Résultat n°10	Lettres LF, BW, BB, EIM, GJ, ES, DS, SS.	Cote 3177W/17	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation... Travaux d'intérêt général Lettres LF, BW, BB, EIM, GJ, ES, DS, SS.
Résultat n°11	BT, BJ, BJ, BI, DAC, DI, DJM, DV, BC, BN, CR, CG, CG.	Cote 3232W/116	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Travail Intérêt Général. BT, BJ, BJ, BI, DAC, DI, DJM, DV, BC, BN, CR, CG, CG.
Résultat n°12	Voir liste nominative.	Cote 3388W/169	Date 2017	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et... Travail d'intérêt général. Voir liste nominative.
Résultat n°13	TG, RH, MT, DSD, MM, HW, NNA, MM, KK, YB, LR, ELJM.	Cote 3232W/117	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Travail Intérêt Général. TG, RH, MT, DSD, MM, HW, NNA, MM, KK, YB, LR, ELJM.
Résultat n°14	Lettres FV, LN, BS, FL, HAK, ASJ.	Cote 3186W/166	Date 2014	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... 2014. Travaux d'intérêt général. Lettres FV, LN, BS, FL, HAK, ASJ.
Résultat n°15	Lettres MI, AH, PJM, RM, GC, DD.	Cote 3177W/15	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation... Travaux d'intérêt général Lettres MI, AH, PJM, RM, GC, DD.
Résultat n°16	Lettres LK, HC, MN, BF.	Cote 3177W/19	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation... Travaux d'intérêt général Lettres LK, HC, MN, BF.
Résultat n°17	BA, BF, BS, BB, BN, BS, BHA, BD, BS.	Cote 3268W/121	Date 2016	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Travail intérêt général. BA, BF, BS, BB, BN, BS, BHA, BD, BS.
Résultat n°18	Lettres BE, KA, DJ, IT, DK, SL, RD, JD.	Cote 3177W/18	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation... Travaux d'intérêt général Lettres BE, KA, DJ, IT, DK, SL, RD, JD.
Résultat n°19	TS, TJ, TM, TI, TJ, TM, TY, TF, TM, TJP, TI.	Cote 3268W/124	Date 2016	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Travail intérêt général. TS, TJ, TM, TI, TJ, TM, TY, TF, TM, TJP, TI.
Résultat n°20	BH, BJ, BL, BM, BO, BLD, BD, BA, BJ.	Cote 3268W/122	Date 2016	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Travail intérêt général. BH, BJ, BL, BM, BO, BLD, BD, BA, BJ.

Résultats de la recherche

Lettres ELE, SPP,CL, MV, KKY, TCO.

Lettres HS, MJ, MM, KC, HM, GA, HJ, DA, AJ, CSJ.

Lettres MA, SM, AM, KD, CX, BS, BM, RA.

Lettres DR, XC, GBJM, GQ, SM, TL, KY, JO, ER.

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TG, TD, TL, TS, TA, TM, TB, TP, TO, TA.

CM, CA, CA, CP, DCD, CN, AA, BJL, BM, BH.

Lettres JV, CM, MS, SA, BG, GP.

Lettres LF, BW, BB, EIM, GJ, ES, DS, SS.

BT, BJ, BJ, BI, DAC, DI, DJM, DV, BC, BN, CR, CG, CG.

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TG, RH, MT, DSD, MM, HW, NNA, MM, KK, YB, LR, ELJM.

Lettres FV, LN, BS, FL, HAK, ASJ.

Lettres MI, AH, PJM, RM, GC, DD.

Lettres LK, HC, MN, BF.

BA, BF, BS, BB, BN, BS, BHA, BD, BS.

Lettres BE, KA, DJ, IT, DK, SL, RD, JD.

TS, TJ, TM, TI, TJ, TM, TY, TF, TM, TJP, TI.

BH, BJ, BL, BM, BO, BLD, BD, BA, BJ.