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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de délivrance des passeports (1978)

    Date

    1978

    Cote

    1945W/190

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (1978)

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Ordonnance de traduction d'une voyageante sans passeport intérieur en dehors de son canton, prévenue du délit de mendicité, 22 thermidor de l'an IX [10 août 1801] : photographie N. et B., Dim. 23,5 x 18.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/641

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Ordonnance de traduction d'une voyageante sans passeport...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    ROUS - SAT.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/13

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • ROUS - SAT.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Activités politiques et sociales (1815 - 1850).

    Date

    1815-1850

    Cote

    39J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Activités politiques et sociales (1815 - 1850).

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

    Date

    1799-1937

    Cote

    EDEPOT17 2I/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Registre de délivrance des passeports (15 octobre 1986 - 12 mai 1987)

    Date

    1986-1987

    Cote

    1945W/204

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (15 octobre 1986...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  7. Résultat n°7

    VAN - WIN.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/15

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • VAN - WIN.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  8. Résultat n°8
    EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un privilégié de la Ville nouvelle (1985).

    1 media

    EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un privilégié de la Ville nouvelle (1985).

    Date

    1985

    Cote

    18FI/2941

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un...
  9. Résultat n°9

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Incarcération de prévenus et libération de condamnés à l'issue de leurs peines : ordres de mise en liberté, un passeport pour l'intérieur, un procès-verbal d'inventaire mobilier, correspondance (1825 - 1841).

    Date

    1825-1941

    Cote

    EDEPOT77 4I/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Registre de délivrance des passeports (20 juillet 1963 - 3 juin 1964)

    Date

    1963-1964

    Cote

    1945W/174

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (20 juillet 1963...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/686

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Registre de délivrance des passeports (1975)

    Date

    1975

    Cote

    1945W/185

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (1975)

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Registre de délivrance des passeports (2 juin 1981 - 31 mars 1982)

    Date

    1981-1982

    Cote

    1945W/195

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (2 juin 1981...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  14. Résultat n°14

    SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession trentenaire dans le cimetière communal, factures obsèques (1877), actes de notoriété, de ventes, diplôme de l'ordre du Lys (Garde nationale) de Jean-Baptiste SWANEN (1814), carte d'électeur (1851), carte de sûreté de la préfecture de police (1822), passeport (1841).

    Date

    1754-1878

    Cote

    48J/223

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  15. Résultat n°15

    LAG - MET.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/9

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • LAG - MET.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Passeports pour l'intérieur valables pour un an (27 février 1811-13 octobre 1850).

    Date

    1811-1850

    Cote

    EDEPOT58 2I/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Passeports pour l'intérieur...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    DES - GAI.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/5

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • DES - GAI.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Registre de délivrance des passeports (1973)

    Date

    1973

    Cote

    1945W/183

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (1973)

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boissy-la-Rivière, Etienne vigneron : défaut de passeport.Présence d'un cachet.

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/637

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Registres des comptes des recettes et dépenses du revenu des biens, rentes, pensions et autres que le marquis possède dans le Comtat, rendus par MASSON (1775-1776, 1777-1778, 1779-1781, 1781-1787, 1787-1789, 1789-1798, an VIII- an X).

    Date

    1775-1802

    Cote

    13J/104

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Registres...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)