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  1. Résultat n°1

    Registre de délivrance des passeports (1978)

    Date

    1978

    Cote

    1945W/190

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (1978)

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Ordonnance de traduction d'une voyageante sans passeport intérieur en dehors de son canton, prévenue du délit de mendicité, 22 thermidor de l'an IX [10 août 1801] : photographie N. et B., Dim. 23,5 x 18.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/641

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Ordonnance de traduction d'une voyageante sans passeport...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    ROUS - SAT.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/13

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • ROUS - SAT.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Activités politiques et sociales (1815 - 1850).

    Date

    1815-1850

    Cote

    39J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Activités politiques et sociales (1815 - 1850).

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

    Date

    1799-1937

    Cote

    EDEPOT17 2I/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Registre de délivrance des passeports (15 octobre 1986 - 12 mai 1987)

    Date

    1986-1987

    Cote

    1945W/204

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (15 octobre 1986...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  7. Résultat n°7

    VAN - WIN.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/15

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • VAN - WIN.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  8. Résultat n°8
    EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un privilégié de la Ville nouvelle (1985).

    1 media

    EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un privilégié de la Ville nouvelle (1985).

    Date

    1985

    Cote

    18FI/2941

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un...
  9. Résultat n°9

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Incarcération de prévenus et libération de condamnés à l'issue de leurs peines : ordres de mise en liberté, un passeport pour l'intérieur, un procès-verbal d'inventaire mobilier, correspondance (1825 - 1841).

    Date

    1825-1941

    Cote

    EDEPOT77 4I/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Registre de délivrance des passeports (20 juillet 1963 - 3 juin 1964)

    Date

    1963-1964

    Cote

    1945W/174

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (20 juillet 1963...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/686

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Registre de délivrance des passeports (1975)

    Date

    1975

    Cote

    1945W/185

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (1975)

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Registre de délivrance des passeports (2 juin 1981 - 31 mars 1982)

    Date

    1981-1982

    Cote

    1945W/195

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (2 juin 1981...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  14. Résultat n°14

    SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession trentenaire dans le cimetière communal, factures obsèques (1877), actes de notoriété, de ventes, diplôme de l'ordre du Lys (Garde nationale) de Jean-Baptiste SWANEN (1814), carte d'électeur (1851), carte de sûreté de la préfecture de police (1822), passeport (1841).

    Date

    1754-1878

    Cote

    48J/223

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  15. Résultat n°15

    LAG - MET.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/9

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • LAG - MET.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Passeports pour l'intérieur valables pour un an (27 février 1811-13 octobre 1850).

    Date

    1811-1850

    Cote

    EDEPOT58 2I/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Passeports pour l'intérieur...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    DES - GAI.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/5

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • DES - GAI.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Registre de délivrance des passeports (1973)

    Date

    1973

    Cote

    1945W/183

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (1973)

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boissy-la-Rivière, Etienne vigneron : défaut de passeport.Présence d'un cachet.

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/637

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Registres des comptes des recettes et dépenses du revenu des biens, rentes, pensions et autres que le marquis possède dans le Comtat, rendus par MASSON (1775-1776, 1777-1778, 1779-1781, 1781-1787, 1787-1789, 1789-1798, an VIII- an X).

    Date

    1775-1802

    Cote

    13J/104

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Registres...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Papiers de famille (1871-1980) : Livret de famille JACQUART Eugène - MARIN Clémentine 21/07/1908 Paris 2ème, Livret de famille JACQUART Roger - RAULINE Victorine 30/06/1928 Paris 4ème, Livret militaire de MARIN Eugène Auguste né le 07/08/1851 à Angers, classe 1871, Livret militaire de Roger JACQUART 1941, Passeport de Jean Clément JACQUART 1953-1962, Timbres : Italie, Suisse, Allemagne, Carte d'identité nationale de Victorine RAULINE épouse LEGEARD 1980, Carte de priorité mutilé ou réformé de guerre RATP de Victorine LEGEARD, Livret avec différentes cartes : carte d'identité politique de Victorine LEGEARD 1966, carte d'adhérent CCAS de Paris de Victorine LEGEARD (sd), trois photographies, Passeport allemand de Henri RAULINE 1943, Livret de famille MARIN Eugène - BOUVET Clémentine 20/12/1886 Angers, Livret militaire de JACQUART Eugène Classe 1906, Carte d'identité de Roger JACQUART 1955, Faire-part de décès : JACQUART Eugène 1932 Paris (Seine), MARIN Clémentine veuve Noël JACQUART 1974 Gonesse (Val d'Oise), JACQUART Roger 1956 Paris (Seine), FAURE Berthe épouse Désiré JACQUART 1937 Paris (Seine), MARIN Eugène Auguste 1925 Clichy (Hauts-de-Seine), RAULINE Auguste 1967 Brevannes (Val-de-Marne), Carte du combattant Eugène JACQUART 1929, Fascicule de mobilisation Eugène JACQUART 1906, Carte d'identité Clémentine MARIN veuve JACQUART 1971, Photographies de la famille JACQUART - MARIN, Noir et blanc, couleur : portraits, couples, mariages, groupes militaires, photographies d'identité, groupes sportifs, groupes de pompiers, Une photographie sur métal, une photographie instantanée 1900 Exposition Universelle, un négatif.

    Date

    1871-1980

    Cote

    65J/1

    • Contexte : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Papiers de famille (1871-1980) : Livret de famille...
  22. Résultat n°22

    Registre de délivrance des passeports (15 juin - 1er septembre 1989)

    Date

    1989

    Cote

    1945W/210

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (15 juin - 1er...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  23. Résultat n°23

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Police, hygiène publique, justice : passeports (an X [1801/1802] - 1810).

    Date

    1801-1802

    Cote

    EDEPOT8 2I/2

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Police, hygiène publique, justice...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  24. Résultat n°24

    Registre de délivrance des passeports (21 mai 1952 - 20 mai 1953)

    Date

    1952-1953

    Cote

    1945W/159

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (21 mai 1952...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  25. Résultat n°25

    CALL - COUG.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/3

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • CALL - COUG.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - deuxième : n° C 1516 à 2817. -

    Auteur

    ROUCHON, G

    Date

    1898

    Cote

    INV/664/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
  27. Résultat n°27

    Famille d'Ansse de Villoison ; bail de la maison de Villoison (1656) ; manuscrit d'estimation de la terre de Montauger et de la ferme de Villoison (1725) ; ouvrage, passeport (1781-1782) ; pension versée par le Roi (1787-1792) ; affaire de succession (1699-1806) ; partage des biens (1699) ; écrits sur les funérailles de Jean-Baptiste Gaspard d'Ansse de Villoison savant hélléniste français né à Corbeil le 5 mars 1750, et discours prononcé sur son cercueil le 28 avril 1805 ; inventaire après décès de Anne Elisabeth Baus son épouse (an XIII-1806) ; testament de J.B.G. d'Ansse de Villoison du 26 messidor an VIII ; correspondance (1771-1803)

    Date

    1656-1806

    Cote

    79J81/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Famille d'Ansse de Villoison ; bail de la maison de...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  28. Résultat n°28

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Passeports, visas et cartes d'identité, réglementation : correspondance administrative (1958, 1972). Police du roulage, réglementation et application : procès-verbaux d'infraction, circulaire du préfet et arrêté du sous-préfet de CORBEIL (1806 - 1979). Imprimerie, presse, colportage, réglementation : correspondance administrative (1809 - 1851). Loterie en faveur des enfants tuberculeux : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1897). Sociétés secrètes, application de la loi du 13 août 1940 : circulaire préfectorale, déclarations sous serment des membres du conseil municipal, des commissions communales et du personnel communal (1941). Contrôle des artistes itinérants : registre des visas [vers 1880].

    Date

    1806-1979

    Cote

    EDEPOT80 2I/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Registre de délivrance des passeports (2 juillet 1990 - 25 octobre 1994)

    Date

    1990-1994

    Cote

    1945W/211

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (2 juillet 1990...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Registre de délivrance des passeports (19 juin 1969 - 29 décembre 1970)

    Date

    1969-1970

    Cote

    1945W/180

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (19 juin 1969...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Registre de délivrance des passeports (4 novembre 1983 - 31 août 1984)

    Date

    1983-1984

    Cote

    1945W/199

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (4 novembre 1983...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Registre de délivrance des passeports (1971)

    Date

    1971

    Cote

    1945W/181

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (1971)

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  33. Résultat n°33

    VILLECONIN. - Registre des certificats, passeports, feuilles de route, port d'armes (1 cahier + 50 feuillets environ).

    Date

    1795-1863

    Cote

    EDEPOT13 2I/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Registre des certificats, passeports,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  34. Résultat n°34

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Voyages sans passeport intérieur.

    Date

    1800-1812

    Cote

    3U/1607

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Papiers de famille. - Acte de mariage d' Antoine Joseph Augustin de TERTULLE avec Gabrielle de VALNEROD, parchemin (1768). Un dossier provenant de Maître DELAPALME notaire à Paris contenant : la convention de partage et répartition de l'héritage de François de TERTULLE (1696, 1738) ; état des biens de Jean Joseph François de TERTULLE (1724) ; le contrat de mariage de Antoine Joseph Augustin et de Gabrielle de VALNEROD avec inventaire détaillé des biens (1768) et la renonciation à la succession de Joseph Antoine Augustin de LA BAUME son père, par Joséphine Gabrielle Rosalie de LA BAUME épouse du marquis Boniface Martin Joseph Alexandre d'ARLATAN LAURIS, parchemin (1817). Passeport pour Marie Phillipine DELARODDE habitant MURAT (CANTAL) et se rendant à VICHY [an IV] (1792) ; certificat de résidence à AVIGNON pour Joseph Antoine Augustin de La BAUME La ROQUE [an II] (1792) ; main levée des biens séquestrés à Joseph Antoine Augustin de La BAUME par les administrateurs du département de la DROME [an III]. ; extrait de la liste générale des émigrés concernant Antoine Joseph Augustin (1793) ; certificat attestant l'affichage de la loi sur les émigrés à LYON (1793). Droits seigneuriaux. - Requêtes de Antoine Joseph Augustin auprès de la chambre des comptes de DAUPHINE à propos de la foi et hommage à rendre au roi (1770) ; copies de l'acte de foi et hommage des fiefs de la ROQUE HENRY et de LORIOL par Antoine Joseph Augustin de TERTULLE, parchemin et papier (1772). Titres de propriétés. - Liquidation des héritages entre Antoine Joseph Augustin de TERTULLE et Pierre Antoine Joseph et Joseph Antoine Bernard ses frères tous deux chevaliers de l'ordre de Malte (1790) ; vente des maisons et domaines dépendant de l'hoirie de Joseph Séraphin de TERTULLE à Claude Aimard BOURGEOIS au prix de 85000 livres (1772). Etat de la situation des biens que possède Antoine Joseph Augustin dans le département du VAUCLUSE (1796).Transactions avec Jean François de VILLENEUFVE (1729-1751); vente privée entre Joseph Antoine Augustin de TERTULLE et Claire Thérèse Aldonice Malachie du PLESSIS veuve de Paul Félix Xavier d'ANDRE et Paul Narcisse Eugène son fils (1777) ; acte de vente d'une terre sise à VACQUEYRAS à François GAUDIBERT (1784). Inventaire des titres, actes et pièces remis par le marquis de La BAUME de TERTULLE acquéreur des immeubles figurant dans l'acte (1792). Etat de la situation des biens que Antoine Joseph Augustin possède dans le département du VAUCLUSE (s.d.). Rédaction de vente privée en acte public entre Antoine Joseph Augustin et Alphonse François GAUDIBERT notaire (1784) Vente de tous les biens, immeubles, domaines, terres et bois que Antoine Joseph Augustin possède dans la paroisse de la ROCHETTE (Drôme) à Guillaume Philippe La BRETONNIERE (an IV). \t

    Date

    1696-1796

    Cote

    13J/103

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Papiers de famille....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  36. Résultat n°36

    Registre de délivrance des passeports (13 mai - 21 décembre 1987)

    Date

    1987

    Cote

    1945W/205

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (13 mai - 21...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Police : passeports intérieurs [11 pièces].

    Date

    1851-1864

    Cote

    EDEPOT7 2I/2

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Police : passeports intérieurs...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Mandat d'arrêt de Catherine Fauchet prévenue d'avoir été hors de son canton sans passeport (29 messidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/677

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Registre de délivrance des passeports (1984 - mai 1985)

    Date

    1984-1985

    Cote

    1945W/200

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (1984 - mai 1985)...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Souches de passeports pour l'intérieur valables pour un an (21 février 1816-22 septembre 1851).

    Date

    1816-1851

    Cote

    EDEPOT58 2I/2

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Souches de passeports...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)