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132 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre de délivrance des passeports (1978)

Cote
1945W/190
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
passeport, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

  • Registre de délivrance des passeports (1978)
Résultat n°2

Ordonnance de traduction d'une voyageante sans passeport intérieur en dehors de son canton, prévenue du délit de mendicité, 22 thermidor de l'an IX [10 août 1801] : photographie N. et B., Dim. 23,5 x 18.

Cote
9FI/641
 Date
1999
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
texte officiel, passeport

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Ordonnance de traduction d'une voyageante sans passeport...
Résultat n°3

ROUS - SAT.
Cote
3429W/13
 Date
1971-2016
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Livrets de circulation.
  • ROUS - SAT.
Résultat n°4

Activités politiques et sociales (1815 - 1850).
Cote
39J/100
 Date
1815-1850
 Lieu
CHAMARANDE, AUVERS-SAINT-GEORGES, FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
passeport, carte d'électeur

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Activités politiques et sociales (1815 - 1850).
Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

Cote
EDEPOT17 2I/4
 Date
1799-1937
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
passeport, registre

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°6

Registre de délivrance des passeports (15 octobre 1986 - 12 mai 1987)

Cote
1945W/204
 Date
1986-1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
passeport, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

  • Registre de délivrance des passeports (15 octobre 1986...
Résultat n°7

VAN - WIN.
Cote
3429W/15
 Date
1971-2016
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Livrets de circulation.
  • VAN - WIN.
Résultat n°8
EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un privilégié de la Ville nouvelle (1985).

1 media

EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un privilégié de la Ville nouvelle (1985).

Cote
18FI/2941
 Date
1985
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
passeport

  • Contexte : AFFICHES

  • EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un...
Résultat n°9

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Incarcération de prévenus et libération de condamnés à l'issue de leurs peines : ordres de mise en liberté, un passeport pour l'intérieur, un procès-verbal d'inventaire mobilier, correspondance (1825 - 1841).

Cote
EDEPOT77 4I/1
 Date
1825-1941
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance, passeport

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....
Résultat n°10

Registre de délivrance des passeports (20 juillet 1963 - 3 juin 1964)

Cote
1945W/174
 Date
1963-1964
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
passeport, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

  • Registre de délivrance des passeports (20 juillet 1963...
Résultat n°11

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).

Cote
L/686
 Date
1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure, passeport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°12

Registre de délivrance des passeports (1975)

Cote
1945W/185
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
passeport, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

  • Registre de délivrance des passeports (1975)
Résultat n°13

Registre de délivrance des passeports (2 juin 1981 - 31 mars 1982)

Cote
1945W/195
 Date
1981-1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
passeport, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

  • Registre de délivrance des passeports (2 juin 1981...
Résultat n°14

SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession trentenaire dans le cimetière communal, factures obsèques (1877), actes de notoriété, de ventes, diplôme de l'ordre du Lys (Garde nationale) de Jean-Baptiste SWANEN (1814), carte d'électeur (1851), carte de sûreté de la préfecture de police (1822), passeport (1841).

Cote
48J/223
 Date
1754-1878
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
pièce comptable, carte, passeport

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession...
Résultat n°15

LAG - MET.
Cote
3429W/9
 Date
1971-2016
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Livrets de circulation.
  • LAG - MET.
Résultat n°16

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Passeports pour l'intérieur valables pour un an (27 février 1811-13 octobre 1850).

Cote
EDEPOT58 2I/1
 Date
1811-1850
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
passeport

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Passeports pour l'intérieur...
Résultat n°17

DES - GAI.
Cote
3429W/5
 Date
1971-2016
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Livrets de circulation.
  • DES - GAI.
Résultat n°18

Registre de délivrance des passeports (1973)

Cote
1945W/183
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
passeport, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

  • Registre de délivrance des passeports (1973)
Résultat n°19

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boissy-la-Rivière, Etienne vigneron : défaut de passeport.Présence d'un cachet.

Cote
L/637
 Date
1794-1795
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure, passeport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°20

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Registres des comptes des recettes et dépenses du revenu des biens, rentes, pensions et autres que le marquis possède dans le Comtat, rendus par MASSON (1775-1776, 1777-1778, 1779-1781, 1781-1787, 1787-1789, 1789-1798, an VIII- an X).

Cote
13J/104
 Date
1775-1802
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
passeport, registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Registres...