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132 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre de délivrance des passeports (1978)

Date

1978

Cote

1945W/190

Résultat n°2

Ordonnance de traduction d'une voyageante sans passeport intérieur en dehors de son canton, prévenue du délit de mendicité, 22 thermidor de l'an IX [10 août 1801] : photographie N. et B., Dim. 23,5 x 18.

Date

1999

Cote

9FI/641

Résultat n°3

ROUS - SAT.

Date

1971-2016

Cote

3429W/13

Résultat n°4

Activités politiques et sociales (1815 - 1850).

Date

1815-1850

Cote

39J/100

Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

Date

1799-1937

Cote

EDEPOT17 2I/4

Résultat n°6

Registre de délivrance des passeports (15 octobre 1986 - 12 mai 1987)

Date

1986-1987

Cote

1945W/204

Résultat n°7

VAN - WIN.

Date

1971-2016

Cote

3429W/15

Résultat n°8
EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un privilégié de la Ville nouvelle (1985).

1 media

EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un privilégié de la Ville nouvelle (1985).

Date

1985

Cote

18FI/2941

Résultat n°9

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Incarcération de prévenus et libération de condamnés à l'issue de leurs peines : ordres de mise en liberté, un passeport pour l'intérieur, un procès-verbal d'inventaire mobilier, correspondance (1825 - 1841).

Date

1825-1941

Cote

EDEPOT77 4I/1

Résultat n°10

Registre de délivrance des passeports (20 juillet 1963 - 3 juin 1964)

Date

1963-1964

Cote

1945W/174

Résultat n°11

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).

Date

1799

Cote

L/686

Résultat n°12

Registre de délivrance des passeports (1975)

Date

1975

Cote

1945W/185

Résultat n°13

Registre de délivrance des passeports (2 juin 1981 - 31 mars 1982)

Date

1981-1982

Cote

1945W/195

Résultat n°14

SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession trentenaire dans le cimetière communal, factures obsèques (1877), actes de notoriété, de ventes, diplôme de l'ordre du Lys (Garde nationale) de Jean-Baptiste SWANEN (1814), carte d'électeur (1851), carte de sûreté de la préfecture de police (1822), passeport (1841).

Date

1754-1878

Cote

48J/223

Résultat n°15

LAG - MET.

Date

1971-2016

Cote

3429W/9

Résultat n°16

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Passeports pour l'intérieur valables pour un an (27 février 1811-13 octobre 1850).

Date

1811-1850

Cote

EDEPOT58 2I/1

Résultat n°17

DES - GAI.

Date

1971-2016

Cote

3429W/5

Résultat n°18

Registre de délivrance des passeports (1973)

Date

1973

Cote

1945W/183

Résultat n°19

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boissy-la-Rivière, Etienne vigneron : défaut de passeport.Présence d'un cachet.

Date

1794-1795

Cote

L/637

Résultat n°20

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Registres des comptes des recettes et dépenses du revenu des biens, rentes, pensions et autres que le marquis possède dans le Comtat, rendus par MASSON (1775-1776, 1777-1778, 1779-1781, 1781-1787, 1787-1789, 1789-1798, an VIII- an X).

Date

1775-1802

Cote

13J/104