organisme parapublic

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Phase B1 et B2.	Cote 3081WDEPOT/39	Date jeudi 28 février 2008	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Assemblée générale (AG). Enregistrements sonores des assemblées générales. 28 février 2008. Phase B1 et B2.
Résultat n°2	19 mars 2002 (et les documents préparatoires).	Cote 3081WDEPOT/24	Date 2002	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Conseil d'Administration (CA). Dossiers des séances. 19 mars 2002 (et les documents préparatoires).
Résultat n°3	N°1.	Cote 3081WDEPOT/37	Date jeudi 22 septembre 2005	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Assemblée générale (AG). Enregistrements sonores des assemblées générales. 22 septembre 2005. N°1.
Résultat n°4	Phases 1 et 2.	Cote 3081WDEPOT/54	Date lundi 04 juin 2007	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Comités d'orientations (CO). Enregistrements sonores des comités d'orientation. 4 juin 2007. Phases 1 et 2.
Résultat n°5	2006.	Cote 3081WDEPOT/40	Date 2006	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Comités de Direction : comptes rendus. 2006.
Résultat n°6	27 novembre 2007.	Cote 3081WDEPOT/50	Date mardi 27 novembre 2007	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Comités d'orientations (CO). Dossiers des séances. 27 novembre 2007.
Résultat n°7	Dossiers de l'AG et du CA (janvier-mars 2002).	Cote 3081WDEPOT/17	Date Entre le 1er janvier 2002 et le 31 mars 2002	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Conseil d'Administration (CA) et Assemblées générales... 2002-2004. Dossiers de l'AG et du CA (janvier-mars 2002).
Résultat n°8	Phases A2 et B2.	Cote 3081WDEPOT/334	Date mardi 27 novembre 2007	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Comités d'orientations (CO). Enregistrements sonores des comités d'orientation. 27 novembre 2007. Phases A2 et B2.
Résultat n°9	N°1.	Cote 3081WDEPOT/38	Date vendredi 09 février 2007	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Assemblée générale (AG). Enregistrements sonores des assemblées générales. 9 février 2007. N°1.
Résultat n°10	Dossiers des séances du CA du 27 janvier 1999, du 30 mars 1999, du 12 mai 1999.	Cote 3081WDEPOT/7	Date Entre le 27 janvier 1999 et le 12 mai 1999	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Conseil d'Administration (CA) et Assemblées générales... 1999. Dossiers des séances du CA du 27 janvier 1999, du 30...
Résultat n°11	18 décembre 2003 (et ses documents préparatoires).	Cote 3081WDEPOT/27	Date jeudi 18 décembre 2003	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Conseil d'Administration (CA). Dossiers des séances. 18 décembre 2003 (et ses documents préparatoires).
Résultat n°12	Phases 3 et 4.	Cote 3081WDEPOT/330	Date mardi 06 juin 2006	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Comités d'orientations (CO). Enregistrements sonores des comités d'orientation. 6 juin 2006. Phases 3 et 4.
Résultat n°13	Affaire BERTOCCHI : correspondance, propositions d'assistance pour la mise en place d'une unité de production au Genopole, dossiers de présentation du projet, dossier de candidature pour le projet Bioproduction 2003, compte-rendu du projet Diagnopuce, relevés des délibérations des réunions, dossiers de suivi de l'affaire BERTOCCHI.	Cote 3081WDEPOT/61	Date 2002-2006	Lieu EVRY Commune	Type de document compte rendu, correspondance
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Administration générale. Affaire BERTOCCHI : correspondance, propositions d'assistance...
Résultat n°14	9 juillet 2002, 23 décembre 2002.	Cote 3081WDEPOT/25	Date Entre le 09 juillet 2002 et le 23 décembre 2002	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Conseil d'Administration (CA). Dossiers des séances. 9 juillet 2002, 23 décembre 2002.
Résultat n°15	Convention GIP, structures, budget.	Cote 3081WDEPOT/23	Date 2002	Lieu EVRY Commune	Type de document convention, budget
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Conseil d'Administration (CA). Documents de travail constitution du Groupement d'intérêt... Convention GIP, structures, budget.
Résultat n°16	Dossiers de la séance du CA du 12 juillet 1999.	Cote 3081WDEPOT/8	Date lundi 12 juillet 1999	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Conseil d'Administration (CA) et Assemblées générales... 1999. Dossiers de la séance du CA du 12 juillet 1999.
Résultat n°17	Date indéterminée, cassette n°2.	Cote 3081WDEPOT/53	Date 2006	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Comités d'orientations (CO). Enregistrements sonores des comités d'orientation. Date indéterminée, cassette n°2.
Résultat n°18	Conseil départemental de l'Habitat. - Activités : généralités, comptes-rendus.	Cote 1329W/38	Date 1985-1990	Lieu ESSONNE	Type de document rapport d'activité
	Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,... Conseil départemental de l'Habitat. - Activités : généralités,...
Résultat n°19	Réflexions prospectives étude et pôle : séminaire (décembre 2000), Bernard BRUNHES Consultant, étude A. ANDERSEN (mai 2001). 2003 : Coaching Excentive Coread, séminaire d'Enselimond (28 février 2002 - 1er mars 2003). 2005 : pôle de compétitivité Méditech santé : documents de réunion, correspondance, rapport de synthèse concernant la biotechnologie industrielle en France, correspondance, dossier de candidature de Meditech santé concernant le pôle de compétitivité Ile-de-France.	Cote 3081WDEPOT/60	Date 2002-2005	Lieu EVRY Commune	Type de document étude, compte rendu, correspondance
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Administration générale. Réflexions prospectives étude et pôle : séminaire (décembre...
Résultat n°20	N°3.	Cote 3081WDEPOT/327	Date vendredi 09 février 2007	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Assemblée générale (AG). Enregistrements sonores des assemblées générales. 9 février 2007. N°3.

Résultats de la recherche

Phase B1 et B2.

19 mars 2002 (et les documents préparatoires).

N°1.

Phases 1 et 2.

2006.

27 novembre 2007.

Dossiers de l'AG et du CA (janvier-mars 2002).

Phases A2 et B2.

N°1.

Dossiers des séances du CA du 27 janvier 1999, du 30 mars 1999, du 12 mai 1999.

18 décembre 2003 (et ses documents préparatoires).

Phases 3 et 4.

9 juillet 2002, 23 décembre 2002.

Convention GIP, structures, budget.

Dossiers de la séance du CA du 12 juillet 1999.

Date indéterminée, cassette n°2.

Conseil départemental de l'Habitat. - Activités : généralités, comptes-rendus.

N°3.