organisme de sécurité sociale

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	BOISSY-LE-CUTTE - Assistance et prévoyance. - Registre de déclaration d'adhésion à la législation des accidents du travail agricole, déclarations d'adhésion remplies par les employeurs, certificat de blessure (1953 - 1970).	Cote EDEPOT79 5Q/2	Date 1953-1970	Lieu BOISSY-LE-CUTTE	Type de document registre, certificat
	Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BOISSY-LE-CUTTE - Assistance et prévoyance. - Registre...
Résultat n°2	EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux de fondations profondes de l'institut universitaire de technologie (IUT), des parkings, de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), de l'école Jacques-Mono et des bureaux de l'îlot des Passages : marché 76-36 avec SCGPM et Solétanche.	Cote 1523W/1478	Date 1976-1978	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux de fondations...

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BOISSY-LE-CUTTE - Assistance et prévoyance. - Registre de déclaration d'adhésion à la législation des accidents du travail agricole, déclarations d'adhésion remplies par les employeurs, certificat de blessure (1953 - 1970).

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux de fondations profondes de l'institut universitaire de technologie (IUT), des parkings, de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), de l'école Jacques-Mono et des bureaux de l'îlot des Passages : marché 76-36 avec SCGPM et Solétanche.