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  1. Résultat n°1

    GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    20J/83

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
    • GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier :...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  2. Résultat n°2

    Organigramme de la mairie d'Evry

    Date

    1998

    Cote

    GBR/3659

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Organigramme de la mairie d'Evry
  3. Résultat n°3

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  4. Résultat n°4

    Préfecture de l'Essonne : organigramme du 12 septembre 1966

    Date

    1966

    Cote

    PBR/245

    • Contexte : Bibliothèque / PBR
    • Préfecture de l'Essonne : organigramme du 12 septembre...
  5. Résultat n°5

    Organigramme des chefs de service de l'Etat dans le département de l'Essonne

    Auteur

    PREFECTURE DE L ESSONNE

    Date

    1991

    Cote

    GBR/2485

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Organigramme des chefs de service de l'Etat dans le...
  6. Résultat n°6

    Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : dossier de réunion des entreprises du groupe HCP"" (3 et 4 décembre 1996) : note concernant l'organisation du travail au service des rotatives et classification, protocole d'accord reprécisant certaines modalités d'organisation du travail de l'atelier rotatives, articles de presse, organigramme, correspondance, tableau des salaires, des effectifs des salariés d'Hélio Corbeil ; intéressement des salariés : documentation, projet d'accord d'intéressement, correspondance, projet d'accord de participation des salariés aux fruits de l'expansion de l'entreprise, (1990-1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    70J/541

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
    • Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Organigramme de la trésorerie générale de l'Essonne

    Date

    1970

    Cote

    GBR/291

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Organigramme de la trésorerie générale de l'Essonne
  8. Résultat n°8

    Ouverture de la sous-préfecture ; organigrammes.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/98

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.
    • Ouverture de la sous-préfecture ; organigrammes.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Réunions interministérielles : compte-rendus (1962-1972). Aménagement des équipements dans une zone d'habitation : convocation, correspondance (1966 - 1967). Zone d'aménagement concerté : projet de texte du décret du 15 juillet 1968. Agence financière du Bassin Seine-Normandie : article du journal officiel sur la composition du Conseil d'administration du 30 août 1967. Ministère de l'équipement : annuaire statistique des transports, résultats (1965). Agence foncière et technique de la Région parisienne : organigramme, convention, bordereaux d'envoi, correspondance, notes de service, décrets, relevé de décisions, procès-verbal de réunion du conseil d'administration du 12 décembre 1966, articles de presse.

    Date

    1962-1972

    Cote

    1776W/49

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
    • Réunions interministérielles : compte-rendus (1962-1972)....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER) situé au 180 avenue d'Italie à Paris, expérimentation.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2745W/6

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...
    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER)...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l'association : assemblées générales, réunions de services, organisation, adoption des 35 heures, organigramme.

    Date

    1996-2006

    Cote

    2803W/3

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.
    • Administration générale.
    • Fonctionnement de l'association : assemblées générales,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  12. Résultat n°12

    Organigramme des services départementaux de l'Essonne (janvier 1993).

    Date

    1993

    Cote

    3349W/20

    • Contexte : 3349W Supports de communication interne et externe...
    • Administration.
    • Organigramme des services départementaux de l'Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service versant)

  13. Résultat n°13

    Jeux de la Francophonie, dispositif de sécurité : programme, plans, organigramme, emploi du temps, correspondance et documentation.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2006W/8

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
    • Jeux de la Francophonie, dispositif de sécurité : programme,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Ministère des Réformes administratives. Cabinet d'Alain Peyrefitte.- Correspondance, notes de service, comptes rendus de réunion, organigrammes, liste chronologique de commissions, (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    124J/87

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Ministère...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  15. Résultat n°15

    Organigramme (1986) ; installations classées :questionnaires sur les transformateurs au Polychlorure de buphényle (PCB) (1986) ; attestations de stage du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (1990-1991) ; méthodologie d'intervention en milieu fumigène (1987) ; musée départemental des sapeurs-pompiers de l'Essonne : projet (1987) ; plan de formation (1990) ; statut de Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) et Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV), et règlement du SDIS (1972-1991).

    Date

    1972-1991

    Cote

    2006W/137

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
    • Organigramme (1986) ; installations classées :questionnaires...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Liste des vice-présidents, du président délégué et des conseillers généraux de l'Essonne avec leurs délégations, suite aux élections cantonales d'avril 2008

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3660

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Liste des vice-présidents, du président délégué et...
  17. Résultat n°17

    Organigramme des bureaux de la préfecture du CATI, des sous-préfectures de Mantes-la-Jolie, Rambouillet, Saint-Germain-en-Laye et liste des services extérieurs de l'Etat

    Date

    1967

    Cote

    PBR/90

    • Contexte : Bibliothèque / PBR
    • Organigramme des bureaux de la préfecture du CATI,...
  18. Résultat n°18

    Relations avec d'autres imprimeries.- Imprimerie Néogravure-Crété-Desfossés d'Issy-les-Moulineaux : compte rendu de la réunion du planning central de Corbeil, organigramme, correspondance, listes des travaux exécutés à la Néogravure, des travaux confectionnés à l'étranger, notes manuscrites (1974-1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    70J/561

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
    • Relations avec d'autres imprimeries.- Imprimerie Néogravure-Crété-Desfossés...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Sécurité sociale.- Organisation de la protection civile (1967-1970) ; service départemental d'incendie et de secours (1968-1970), circulaires (1971).

    Date

    1967-1971

    Cote

    958W/53

    • Contexte : CABINET DU PREFET
    • Sécurité sociale.- Organisation de la protection civile...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Organisation de la direction : guide procédure ressources (2011), présentation politique action internationale (2015), présentation direction : tableaux de bord, projets, organigramme (2011), rapport activité (2010), procédure subventions : diagnostic, instruction des aides comités sportifs, politique sportive du Conseil Général : supports de présentation, plaquettes (2018-2019). Maison départementale des comités sportifs (MDCS) de Mennecy, centre d'hébergement : contrats d'objectifs des comités, organisation de la MDCS, audit sureté, programmation des travaux, délibérations, statistiques (état des lieux), fiches actions, répartition des bureaux et dénomination des salles de réunion, plan (2018-2019).

    Date

    2010-2019

    Cote

    3362W/12

    • Contexte : 3362W Projet du grand stade de Rugby à Ris-Orangis...
    • Organisation de la direction des sports, de la jeunesse,...
    • Organisation de la direction : guide procédure ressources...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE LA COOPERATION ET DES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE LA COOPERATION ET DES ASSOCIATIONS (service versant)