3197W Commission permanente : rapports et délibérations (1999-2014)
538
ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
313
3016W Enregistrements sonores des séances publiques de l'assemblée départementale (1968 ; 2 mars 2000 ; 2003 - 28 janvier 2008), de la 1ère commission (12 juin 1998 ; 23 février 2006), de la 2ème, 5ème et 7ème commissions (9 février 2000), de la commission permanente (20 septembre 1994 - 9 mai 2005). Enregistrement de la réunion de la nappe du Néocomien à Linas (2 juillet 1998) et de l'intervention de Monsieur Dassault (s.d.)
269
1881W Commission permanente : rapports et délibérations (1982,1985-1998)
235
3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011)
150
956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974) ; sessions de l'Assemblée départementale (1967-1974)
150
1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil Général (1977-1978) ; sessions de la Commission Permanente (CP) du Conseil Général (1977-1978)
126
1004W Conférences administratives régionales : comptes rendus (26 février 1973 - 9 octobre 1975) ; Sessions de l'Assemblée départementale (AD) (1975-1976) ; 61-109 : Sessions des Commissions départementales (8 avril 1975 - 22 novembre 1976)
114
ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
103
1112W Notes du Service centralisation des rapports du Conseil Général et à la Commission Départementale (1968-1975) ; rapports et délibérations de la commission départementale et de l'assemblée départementale, 1ère et 2ème sessions ordinaires et 1ère session extraordinaire (1979) ; vœux et mentions
85
1665W Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001) ; arrêtés du Président du Conseil Général (1996-2002)
80
1201W Commission départementale : dossiers des délibérations (10 janvier 1980 - 12 mars 1982)
68
ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.
52
1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)
51
3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations , annexes et motions (2012-2014)
41
CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
39
CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CENTRES DE SECOURS, FOYER DE L'ENFANCE A BRETIGNY-SUR-ORGE, HOTEL SOCIAL DE DRAVEIL, CITE ADMINISTRATIVE, GENDARMERIE, CENTRE D'AIDE SOCIALE, MUSEE DE LA PHOTOGRAPHIE A BIEVRES.
15
3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan, Bois-le-Roi, Cergy-Pontoise (1971-2019), revue de presse sportive (2007-2009), recensement des équipement sportifs de l'Essonne et dans les collèges, élaboration de la politique sportive (2002-2018), dossiers de suivi des aides aux clubs et sportifs de haut-niveau, aux sportifs espoirs (1995-2013), dossiers de subventions des clubs sportifs formateurs (2007-2009), dossiers de suivi du financement des sections sportives scolaires (2002-2013)
10
3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers administratifs et techniques, demandes de versement de subvention et rapports en commission permanente sur différents dispositifs d'aide à l'investissement aux communes et groupements de communes) (2008-2017)
9
3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers administratifs et techniques, demandes de versement de subvention et rapports en commission permanente sur différents dispositifs d'aide à l'investissement aux communes et groupements de communes (2018-2019)
5
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
5
3454W Dossiers d'instruction des demandes de subventions, notifications et rapports à la commission permanente (2014-2017) ; conventions, avenants Aide aux Projets Culturels de Territoire (APCT) (2013-2016)
4
3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers de subventions des dispositifs de la politique de la ville (Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - CLAS), Ville Vie Vacances (VVV), Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens (PACTE) (2015)
4
2712W Dossiers de subventions des associations culturelles hors contrat, contrats d'aide des acteurs culturels, des centres culturels, associations historiques (2004-2015)
2
3380W Dossiers de subventions des associations sportives (2013-2017), clubs de haut niveau (2013-2014), clubs avenir (2012-2015), manifestations d'intérêt départemental (MID) (2015), insertion professionnelle des sportifs de haut-niveau et aides exceptionnelles aux clubs de haut-niveau (2011-2015), investissements en achat de matériel (2015-2017), appel à projet (2013-2017)
2
3540W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers de subventions des dispositifs de la politique de la ville Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS), Ville Vie Vacances (VVV), Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens (PACTE) (2014)
2
CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
2
2713W Financement des associations culturelles et opérateurs structurants (1998-2011)
1
3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement et investissement des associations sportives, à l'organisation des manifestations sportives, aux clubs d'excellence, à l'achat de matériel, aux clubs et sportifs de haut niveau, aux sportifs espoirs, aux appels à projets, aux clubs formateurs, aux sections sportives scolaires (2007-2015)
1
3426W Dossiers d'instruction des demandes de subventions, notifications et pièces comptables (2014)
1
