Filtrer les résultats
Multimédias
  • 15
  • 2
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 3
  • 9
  • 13
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 7
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 17
  • 10
  • 10
  • 7
  • 3
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1

  • sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Règlementation et affaires du personnel.- instruction pour le service des commissaires de police et des agents de surveillance des chemins de fer (1843) , permissions spéciales accordées aux commissaires de police et aux agents de surveillance à monter sur les locomotives (1843) , traitement des commissaires de police et agents de surveillance : emploi des fonds affectés à ce service, frais de police et de surveillance (1841-1847), indemnités d'habillement des agents de surveillance (1843-1847), nominations de gardes surveillants (1840), état des agents employés à la perception des droits et à la police du chemin de fer (1841), nominations , démissions de commissaires de police (1842-1843), instruction pour le service de surveillance (1843), juridiction du commissaire à Etampes et à Corbeil (1843), renseignements sur les commissaires (1842-1844), nominations à Corbeil et Etampes (1847-1849 et 1857) , dossier de police et de surveillance : règlement de police (1843), rapports de surveillance (1843), choc de deux convois de matériaux le 12 décembre 1843, accident au pont du Poinré à Lardy (1844), rapports sur le matériel, le personnel, les retards des convois, les accidents survenus au matériel et aux voyageurs, les plaintes graves portées contre le service (1844-1848), procès-verbaux constatant des contraventions à la règlementation des chemins de fer (1846-1848)

Date

1841-1857

Cote

5S/19

Résultat n°2

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Comité de secours du canton d'ARPAJON aux victimes de l'inondation de l'arrondissement de CORBEIL : souscription publique, état des secours, ordre du jour (1910). Dégâts causés par des chutes de neige : correspondance (1979). Emploi des ouvriers sans activités dans la commune : demande du commissaire de police (1854).

Date

1854-1979

Cote

EDEPOT71 1I/4

Résultat n°3

Personnel de la police nationale, logement des policiers, liste des commissaires.

Date

1965-1967

Cote

930W/51

Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal, personnel des services extérieurs [spéciaux ou autonomes]. Piéton municipal, gérant du bureau télégraphique, cantonnier, garde champêtre, garde-chasse, garde-messier, garde-pêche, garde particulier, géomètre, médecin, commissaire de police, commissaire de police cantonale, intendant de police, percepteur, président de la caisse des écoles, architecte, garnissaire des contributions.

Date

1800-1961

Cote

EDEPOT17 2K/3

Résultat n°5

Parquet, personnel.

Date

1806-1942

Cote

3U/43

Résultat n°6

Parquet, généralités. - Personnel : avoués. - Formation de la chambre des avoués, nominations auprès du tribunal, cessations de fonctions, démissions, poursuites disciplinaires, suppléances pendant la guerre (1914-1918), états de frais (1800-1928), plaintes contre un avoué d'Etampes (1919-1933), nomination de COLLIN Martin à l'honorariat (1914) ; commissaires de police d'Etampes : plaintes de particuliers à leur encontre (1856-1865, 1901-1904).

Date

1800-1933

Cote

3U/1839

Résultat n°7

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : rapports, correspondance, ordres et recherches du commissariat central et des commissaires de police (1807-1954).

Date

1807-1954

Cote

EDEPOT17 1I/2

Résultat n°8

ATHIS-MONS. Commissariat, agent de police prenant des notes reçues par radio, s.d., N et B. Dim.12 x 17

Date

s.d

Cote

2FI/418

Résultat n°9

Les mystères de Paris en l'an 1789, les grandes et petites affaires qui ont marqué l'année, extraites des archives inédites des commissaires de police

Date

1989

Cote

INOCTAVO/3746

Résultat n°10

MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Abattage de deux arbres de la Liberté, 1816 [1] ; arrêtés, 1822-1886 [2] ; personnel : garde champêtre, commissaire de police, cantonniers, divers, 1831-1938 [3] ; choléra de 1832 : demande de secours, 1832 [4] ; notice sur la commune de MILLY, 1834 [5] ; correspondance : mascarade à MILLY, caisse d'épargne, suspension du conseil, 14 juillet, 1841-1881 [6] ; voiture publique, 1886-1925 [7] ; monument à Pierre-Auguste HOUDIN : biographie, correspondance, 1894 [8] ; délibérations diverses, 1882-1938 [9] ; pompes funèbres, 1881-1938 [10].

Date

1816-1938

Cote

2O/868

Résultat n°11

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).

Date

1838-1863

Cote

5S/81

Résultat n°12
MONTGERON. - Endroit du crime. Route de Paris [Editeur Francis, 1912, timbre à 5 centimes].

1 media

MONTGERON. - Endroit du crime. Route de Paris [Editeur Francis, 1912, timbre à 5 centimes].

Date

1912

Cote

2FI118/63

Résultat n°13
MONTGERON. - Forêt de Sénart. Contre-allée. Lieux du crime [Editeur Debuisson, 1912, timbre à 5 centimes].

1 media

MONTGERON. - Forêt de Sénart. Contre-allée. Lieux du crime [Editeur Debuisson, 1912, timbre à 5 centimes].

Date

1912

Cote

2FI118/4

Résultat n°14

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Candidature à un poste de gardien de la paix (1903). Activités du garde-champêtre : rapports (1893 - 1904), procès-verbaux (1943 - 1948), circulaire de police municipale (1976).

Date

1893-1976

Cote

EDEPOT80 1I/1

Résultat n°15

Déclarations censuelles et cueilloir

Date

1594-1750

Cote

G/242

Résultat n°16

EVRY.- Une réception à l'occasion du départ du commissaire CORNU, [1972], N et B.

Date

1972

Cote

59FI/936, 58J/936 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Claude Dupré huissier, commissaire de police, premier imprimeur d'Etampes (1752-1833). Extrait de la Conférence des Sociétés savantes, littéraires et artistiques du département de Seine-et-Oise, 9ème session, 1928

Date

1930

Cote

PBR/807