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  1. Résultat n°1

    Offices des cuirs. - Carnet des recettes des droits sur les cuirs appartenant à Pierre Jacques de BRETIGNIERES, pages 1 à 40 arrachées, couverture en parchemin (1722-1723) ; registre contenant le prix et le paiement des fermes et abonnements des droits des cuirs appartenant à M DURET DE SAINT CHRIST (1738-1748)

    Date

    1722-1748

    Cote

    77J/177

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Offices des cuirs. - Carnet des recettes des droits...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1629).

    Date

    1629

    Cote

    E/4748

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4753

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4763

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Méthodes et outils, archives : les archives notariales

    Auteur

    BASSIERE, Dominique

    Date

    2010

    Cote

    PER860/1/32/7

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 32
    • Méthodes et outils, archives : les archives notariales
  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4768

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

    Date

    1597-1772

    Cote

    77J/167

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1482-1747

    Cote

    A/1196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Offices des cuirs. - Correspondance concernant les affaires de MM de BOURNONVILLE, de BRETIGNIERES et DURET DE SAINT CHRIST dans la généralité de TOURS. - Envois d'argent par DESCHAMPS, TRINÇON, PLESSIS, LEROY et de BURE, quittances, lettres de plaintes, décharges (1731-1751) ; correspondance relative aux offices des cuirs appartenant à MM de BRETIGNIERES, de BOURNONVILLE et DURET DE SAINT CHRIST, lettres provenant de TOURS, ANGERS, CHATEAURENAULT, LE MANS, VENDOME, ORLEANS, THIERS, COULOMMIERS, BLOIS, EPERNAY, L'ISLE-ADAM, SOISSONS, CREIL, CLERMONT, AMBOISE, PARIS, BEAUGENCY, CHALONS, AMIENS, DORMANS, ET MEULAN (cachets intéressants) (1734-1758) ; correspondance adressée à M de BRETIGNIERES au sujet de ses offices des cuirs en TOURAINE et en ANJOU, cachets

    Date

    1731-1760

    Cote

    77J/166

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Offices des cuirs. - Correspondance concernant les...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  10. Résultat n°10

    Offices des cuirs. - Inventaire des biens et offices après le décès d'André DURET (1652) ; quittances par laquelle Jacques GOHORY cède la jouissance viagère des offices d'ORBEC et autres lieux (CALVADOS) à Michel CHANDELLIER prêtre (1658-1660) ; acte portant délivrance par Madame DURET à son fils des titres des offices sur les cuirs qu'elle avait apporté par son contrat de mariage (1659) ; comptes et décharges pour Pierre Jacques de BRETIGNIERES (1762) ; nombreuses notes de la main de M de BRETIGNIERES ;quittances imprimées des droits sur les cuirs (1640-1647)

    Date

    1640-1762

    Cote

    77J/178

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Offices des cuirs. - Inventaire des biens et offices...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 juin - 29 juin 1630).

    Date

    juin 1630

    Cote

    E/4755

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Offices des cuirs. - Procédures. - Baux et quittances, mémoires de frais, état des comptes pour Mrs DURET, BRETIGNIERES et de BOURNONVILLE (1665-1736) ; baux et quittances des vendeurs de cuirs de PARIS, CHAMPAGNE, SOISSONS, AMIENS, POITIERS, ORLEANS, TOURS et l'ILE-DE-FRANCE (1691-1756) ; mémoire de procédure et arrêt du conseil d'état entre les propriétaires et fermiers des offices dans différents endroits du royaume (1729) ; copies d'un arrêt de la cour des aides de PARIS contre Pierre PELISSON et Pierre SAVIGNAC tanneurs corroyeurs à NIORT (1731) ; imprimés : mémoire pour Pierre Jacques de BRETIGNIERES, André Nicolas DURET et Louis MOREL de BOURNONVILLE propriétaires des offices de prud'hommes, vendeurs de cuirs contre Pierre PELISSON tanneur corroyeur à Niort (1731), contre Jean Thomas BRUNET (1736) ; mémoire sur délibéré contre Jean DANIEL, Thomas CHAMPANOIS, Jean SAVARIT, Pierre MAUDUIT et Jacques SABOURIN marchands chamoiseurs de NIORT, 3 pièces (1741) ; contre mémoire signifié contre la famille BRUNET, François BRADANE et Louis MORET défendeurs pour Toussant QUESNON demandeur (1741) ; sommaire pour Bernard PELLERIN régisseur de droits des cuirs de la généralité de POITIERS contre Gaspard AUDIGE ancien receveur des tailles de la ville de NIORT (1745) ; mémoire pour le fermier des droits des cuirs de FONTENAY-LE-COMTE contre Antoine MAGNE tanneur à FONTENAY (1755)

    Date

    1665-1756

    Cote

    77J/180

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Offices des cuirs. - Procédures. - Baux et quittances,...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  13. Résultat n°13

    Les archives de l'officialité archidiaconale de Jouy-en-Josas. Extrait de la Revue historique de droit français et étranger n° 4

    Auteur

    POULLE, Emmanuel

    Date

    1967

    Cote

    GBR/132

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les archives de l'officialité archidiaconale de Jouy-en-Josas....
  14. Résultat n°14

    Famille de VILLEVAULT : lettres de provision d'offices.

    Date

    1600-1799

    Cote

    59J/25

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.

    • Famille de VILLEVAULT : lettres de provision d'offices....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), MAILLE (DE) Marquise (service versant)

  15. Résultat n°15

    Offices des cuirs. - Procédures. - Sentence opposant les maîtres bouchers et les maîtres tanneurs de la ville d'ANGERS (1626) ; procédure de André Nicolas DURET et d'autre propriétaires des offices des cuirs de la généralité de TOURS contre des particuliers : arrêts, règlement, baux, sentences, une liasse en parchemin (1627-1706).

    Date

    1626-1706

    Cote

    77J/181

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Offices des cuirs. - Procédures. - Sentence opposant...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  16. Résultat n°16

    Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité d'AMIENS : AMIENS, CORBIE, BRETEUIL, PEQUIGNY, MOREUIL, CALAIS, GUINES, SAINT VALLERY, LA FERTE SUR SOMME, LE CROTOY, parchemin et papier (1630-1650) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)

    Date

    1630-1706

    Cote

    77J/171

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice seigneuriale.

    Date

    1757-1771

    Cote

    A/788

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII

    Auteur

    MOUSNIER, Roland

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/675

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII
  19. Résultat n°19

    L'officialité archidiaconale de Paris aux XVe-XVIe siècles

    Auteur

    POMMERAY, Léon

    Date

    1933

    Cote

    INOCTAVO/849

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'officialité archidiaconale de Paris aux XVe-XVIe...
  20. Résultat n°20

    Offices des cuirs. - Quittances des sommes payées pour l'acquisition du quart en sus des droits anciens attribués aux offices des prud'hommes et vendeurs de cuirs (1706) ; récépissés de recouvrement des sommes à payer pour le dixième des appointements des commis et de différents droits, revenus et émoluments de MM de BOURNONVILLE, de BRETIGNIERES et DURET DE SAINT CHRIST (1736-1749) ; reçus (1732-1750) ; mémoires, état des débours faits par Messieurs de SAINT CHRIST, de BOURNONVILLE et de BRETIGNIERES (1743-1748) Offices des cuirs. - Inventaire des biens et offices après le décès d'André DURET (1652) ; quittances par laquelle Jacques GOHORY cède la jouissance viagère des offices d'ORBEC et autres lieux (CALVADOS) à Michel CHANDELLIER prêtre (1658-1660) ; acte portant délivrance par Madame DURET à son fils des titres des offices sur les cuirs qu'elle avait apporté par son contrat de mariage (1659) ; comptes et décharges pour Pierre Jacques de BRETIGNIERES (1762) ; nombreuses notes de la main de M de BRETIGNIERES ;quittances imprimées des droits sur les cuirs (1640-1647)

    Date

    1706-1750

    Cote

    77J/179

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Offices des cuirs. - Quittances des sommes payées pour...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)