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  1. Résultat n°1

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

    Date

    1891-1935

    Cote

    2O/1588

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Montagne du Vieux Marché. Voie communale et bureau de l'octroi [Editeur ND Phot.].

    1 media

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Montagne du Vieux Marché. Voie communale et bureau de l'octroi [Editeur ND Phot.].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI154/10

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL
    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Montagne du Vieux Marché....
  3. Résultat n°3

    La ceinture de la Reine

    Auteur

    PABIOT, Alain

    Date

    1987

    Cote

    REV214/1/11/3

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 11 (mai 1987)
    • La ceinture de la Reine
  4. Résultat n°4

    ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, 1871-1882.

    Date

    1871-1882

    Cote

    2O/500

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, 1811-1819 [manque 1814].

    Date

    1811-1819

    Cote

    2O/497

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Etudes dauphinoises. - Tome 1 : Population et octroi à Grenoble : Etat des sources (1793-1954).

    Auteur

    DOMPNIER, B

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/809

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Etudes dauphinoises. - Tome 1 : Population et octroi...
  7. Résultat n°7

    ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, an lX (1800-1801)-1810.

    Date

    1800-1810

    Cote

    2O/496

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Octroi : autorisation d'établir l'octroi, approbation des différents tarifs et règlements, tarifs pour les huiles, 1810-1826, 1839-1875 [1] ; bordereaux des recettes et dépenses, 1813-1851 [2] ; gestion, bail et droits d'octroi, 1817-1820, 1838-1875 [3] ; règlement de police relatif au déchirage des bateaux, 1822 [4] ; transaction en faveur de GUERIN, 1839 [5].

    Date

    1810-1875

    Cote

    2O/326

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Octroi...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, 1883-1938.

    Date

    1883-1938

    Cote

    2O/501

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10
    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Nouvelle Montagne et Petite Montagne du Vieux Marché. Voie communale et bureau de l'octroi [Editeur Mardelet, 1914, timbre à 5 centimes].

    1 media

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Nouvelle Montagne et Petite Montagne du Vieux Marché. Voie communale et bureau de l'octroi [Editeur Mardelet, 1914, timbre à 5 centimes].

    Date

    1914

    Cote

    2FI154/11

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL
    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Nouvelle Montagne et Petite...
  11. Résultat n°11

    CORBEIL-ESSONNES Au début du siècle 1900-1914.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/123

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • CORBEIL-ESSONNES Au début du siècle 1900-1914.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12
    CORBEIL-ESSONNES. - La rue des fours à chaux et montagne de Saint-Germain, et le bureau de l'octroi, LL, 1915, 2 mots, 5 c, ad., cote négatif 2A68e.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - La rue des fours à chaux et montagne de Saint-Germain, et le bureau de l'octroi, LL, 1915, 2 mots, 5 c, ad., cote négatif 2A68e.

    Date

    1915

    Cote

    2FI52/616

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - La rue des fours à chaux et montagne...
  13. Résultat n°13

    Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : octroi prélevé à la ville de DOURDAN, mars 1759.

    Date

    1759

    Cote

    16J/453

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  14. Résultat n°14

    DOURDAN. - Administration générale.- Octroi : budget, tarif, règlement, 1866-1914.

    Date

    1866-1914

    Cote

    2O/425

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Administration générale.- Octroi : budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la série O : Administration et comptabilité communale

    Auteur

    FAZY, Max

    Date

    1911

    Cote

    INV/649

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série O : Administration...
  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Droits d'octroi : abonnements, 1875-1910 [1] ; création d'un poste de surveillant de l'octroi, de bureaux d'octroi à la gare du chemin de fer et à l'entrée du pont de la Colle, 1876-1917 [2] ; révision des tarifs, pétitions contre les nouveaux tarifs, 1887-1921 [3] ; organisation du service et du personnel de l'octroi, 1921-1939 [4].

    Date

    1875-1939

    Cote

    2O/327

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Droits...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    VERT-LE-PETIT - Contributions. - Arrêt des comptes consécutifs au départ du percepteur (1904) ; barrières d'affermage : note du sous-préfet de CORBEIL (an 9) ; enregistrement, domaine et timbre : correspondance (1807 - 1913). Postes, recrutement de facteurs (1870). Poids et mesures (an 13 - 1854).

    Date

    1801-1913

    Cote

    EDEPOT77 3G/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Contributions. - Arrêt des comptes...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Octroi municipal et de bienfaisance de la ville de Corbeil

    Date

    1839

    Cote

    GBR/561

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Octroi municipal et de bienfaisance de la ville de...
  19. Résultat n°19

    ETAMPES. - Gestion de l'activité municipale (1620 - 1793).

    Date

    1620-1793

    Cote

    ESUPPL/803

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • ETAMPES. - Gestion de l'activité municipale (1620 -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, 1820-1821, 1827.

    Date

    1820-1827

    Cote

    2O/498

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, 1834-1869.

    Date

    1834-1869

    Cote

    2O/499

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Dépôt du règlement concernant la fabrication de la bière à Etampes (an XI) ; dépôt du règlement pour l'établissement et la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance d'Etampes (an IX).

    Date

    1800-1803

    Cote

    3U/1896

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 1 : Edifices publics

    Date

    1991

    Cote

    INV/1574

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...