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23 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

Cote
2O/1588
 Date
1891-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°2
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Montagne du Vieux Marché. Voie communale et bureau de l'octroi [Editeur ND Phot.].

1 media

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Montagne du Vieux Marché. Voie communale et bureau de l'octroi [Editeur ND Phot.].

Cote
2FI154/10
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL
  • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Montagne du Vieux Marché....
Résultat n°3

La ceinture de la Reine
Cote
REV214/1/11/3
 Date
1987
 Lieu
ARPAJON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 11 (mai 1987)
  • La ceinture de la Reine
Résultat n°4

ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, 1871-1882.

Cote
2O/500
 Date
1871-1882
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
tarif, règlement, correspondance, bail, pièce comptable, affiche

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif...
Résultat n°5

ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, 1811-1819 [manque 1814].

Cote
2O/497
 Date
1811-1819
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
tarif, règlement, bail, correspondance, affiche, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif...
Résultat n°6

Etudes dauphinoises. - Tome 1 : Population et octroi à Grenoble : Etat des sources (1793-1954).
Cote
INOCTAVO/809
 Date
1972
 Lieu
ISERE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Etudes dauphinoises. - Tome 1 : Population et octroi...
Résultat n°7

ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, an lX (1800-1801)-1810.

Cote
2O/496
 Date
1800-1810
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
tarif, règlement, bail, pièce comptable, affiche, correspondance

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif...
Résultat n°8

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Octroi : autorisation d'établir l'octroi, approbation des différents tarifs et règlements, tarifs pour les huiles, 1810-1826, 1839-1875 [1] ; bordereaux des recettes et dépenses, 1813-1851 [2] ; gestion, bail et droits d'octroi, 1817-1820, 1838-1875 [3] ; règlement de police relatif au déchirage des bateaux, 1822 [4] ; transaction en faveur de GUERIN, 1839 [5].

Cote
2O/326
 Date
1810-1875
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Octroi...
Résultat n°9

ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, 1883-1938.

Cote
2O/501
 Date
1883-1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
tarif, règlement, bail, pièce comptable, correspondance, affiche

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif...
Résultat n°10
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Nouvelle Montagne et Petite Montagne du Vieux Marché. Voie communale et bureau de l'octroi [Editeur Mardelet, 1914, timbre à 5 centimes].

1 media

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Nouvelle Montagne et Petite Montagne du Vieux Marché. Voie communale et bureau de l'octroi [Editeur Mardelet, 1914, timbre à 5 centimes].

Cote
2FI154/11
 Date
1914
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL
  • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Nouvelle Montagne et Petite...
Résultat n°11

CORBEIL-ESSONNES Au début du siècle 1900-1914.

Cote
1422W/123
 Date
1995
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • CORBEIL-ESSONNES Au début du siècle 1900-1914.
Résultat n°12
CORBEIL-ESSONNES. - La rue des fours à chaux et montagne de Saint-Germain, et le bureau de l'octroi, LL, 1915, 2 mots, 5 c, ad., cote négatif 2A68e.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - La rue des fours à chaux et montagne de Saint-Germain, et le bureau de l'octroi, LL, 1915, 2 mots, 5 c, ad., cote négatif 2A68e.

Cote
2FI52/616
 Date
1915
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - La rue des fours à chaux et montagne...
Résultat n°13

Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : octroi prélevé à la ville de DOURDAN, mars 1759.

Cote
16J/453
 Date
1759
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...
Résultat n°14

DOURDAN. - Administration générale.- Octroi : budget, tarif, règlement, 1866-1914.

Cote
2O/425
 Date
1866-1914
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
budget, tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Administration générale.- Octroi : budget,...
Résultat n°15

Répertoire numérique de la série O : Administration et comptabilité communale
Cote
INV/649
 Date
1911
 Lieu
ORNE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série O : Administration...
Résultat n°16

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Droits d'octroi : abonnements, 1875-1910 [1] ; création d'un poste de surveillant de l'octroi, de bureaux d'octroi à la gare du chemin de fer et à l'entrée du pont de la Colle, 1876-1917 [2] ; révision des tarifs, pétitions contre les nouveaux tarifs, 1887-1921 [3] ; organisation du service et du personnel de l'octroi, 1921-1939 [4].

Cote
2O/327
 Date
1875-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Droits...
Résultat n°17

VERT-LE-PETIT - Contributions. - Arrêt des comptes consécutifs au départ du percepteur (1904) ; barrières d'affermage : note du sous-préfet de CORBEIL (an 9) ; enregistrement, domaine et timbre : correspondance (1807 - 1913). Postes, recrutement de facteurs (1870). Poids et mesures (an 13 - 1854).

Cote
EDEPOT77 3G/1
 Date
1801-1913
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, note

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Contributions. - Arrêt des comptes...
Résultat n°18

Octroi municipal et de bienfaisance de la ville de Corbeil
Cote
GBR/561
 Date
1839
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Octroi municipal et de bienfaisance de la ville de...
Résultat n°19

ETAMPES. - Gestion de l'activité municipale (1620 - 1793).
Cote
ESUPPL/803
 Date
1620-1793
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
tarif, compte financier

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • ETAMPES. - Gestion de l'activité municipale (1620 -...
Résultat n°20

ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, 1820-1821, 1827.

Cote
2O/498
 Date
1820-1827
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
tarif, règlement, bail, correspondance, affiche, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif...