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23 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

Date

1891-1935

Cote

2O/1588

Résultat n°2
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Montagne du Vieux Marché. Voie communale et bureau de l'octroi [Editeur ND Phot.].

1 media

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Montagne du Vieux Marché. Voie communale et bureau de l'octroi [Editeur ND Phot.].

Date

s.d

Cote

2FI154/10

Résultat n°3

La ceinture de la Reine

Date

1987

Cote

REV214/1/11/3

Résultat n°4

ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, 1871-1882.

Date

1871-1882

Cote

2O/500

Résultat n°5

ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, 1811-1819 [manque 1814].

Date

1811-1819

Cote

2O/497

Résultat n°6

Etudes dauphinoises. - Tome 1 : Population et octroi à Grenoble : Etat des sources (1793-1954).

Date

1972

Cote

INOCTAVO/809

Résultat n°7

ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, an lX (1800-1801)-1810.

Date

1800-1810

Cote

2O/496

Résultat n°8

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Octroi : autorisation d'établir l'octroi, approbation des différents tarifs et règlements, tarifs pour les huiles, 1810-1826, 1839-1875 [1] ; bordereaux des recettes et dépenses, 1813-1851 [2] ; gestion, bail et droits d'octroi, 1817-1820, 1838-1875 [3] ; règlement de police relatif au déchirage des bateaux, 1822 [4] ; transaction en faveur de GUERIN, 1839 [5].

Date

1810-1875

Cote

2O/326

Résultat n°9

ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, 1883-1938.

Date

1883-1938

Cote

2O/501

Résultat n°10
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Nouvelle Montagne et Petite Montagne du Vieux Marché. Voie communale et bureau de l'octroi [Editeur Mardelet, 1914, timbre à 5 centimes].

1 media

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Nouvelle Montagne et Petite Montagne du Vieux Marché. Voie communale et bureau de l'octroi [Editeur Mardelet, 1914, timbre à 5 centimes].

Date

1914

Cote

2FI154/11

Résultat n°11

CORBEIL-ESSONNES Au début du siècle 1900-1914.

Date

1995

Cote

1422W/123

Résultat n°12
CORBEIL-ESSONNES. - La rue des fours à chaux et montagne de Saint-Germain, et le bureau de l'octroi, LL, 1915, 2 mots, 5 c, ad., cote négatif 2A68e.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - La rue des fours à chaux et montagne de Saint-Germain, et le bureau de l'octroi, LL, 1915, 2 mots, 5 c, ad., cote négatif 2A68e.

Date

1915

Cote

2FI52/616

Résultat n°13

Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : octroi prélevé à la ville de DOURDAN, mars 1759.

Date

1759

Cote

16J/453

Résultat n°14

DOURDAN. - Administration générale.- Octroi : budget, tarif, règlement, 1866-1914.

Date

1866-1914

Cote

2O/425

Résultat n°15

Répertoire numérique de la série O : Administration et comptabilité communale

Date

1911

Cote

INV/649

Résultat n°16

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Droits d'octroi : abonnements, 1875-1910 [1] ; création d'un poste de surveillant de l'octroi, de bureaux d'octroi à la gare du chemin de fer et à l'entrée du pont de la Colle, 1876-1917 [2] ; révision des tarifs, pétitions contre les nouveaux tarifs, 1887-1921 [3] ; organisation du service et du personnel de l'octroi, 1921-1939 [4].

Date

1875-1939

Cote

2O/327

Résultat n°17

VERT-LE-PETIT - Contributions. - Arrêt des comptes consécutifs au départ du percepteur (1904) ; barrières d'affermage : note du sous-préfet de CORBEIL (an 9) ; enregistrement, domaine et timbre : correspondance (1807 - 1913). Postes, recrutement de facteurs (1870). Poids et mesures (an 13 - 1854).

Date

1801-1913

Cote

EDEPOT77 3G/1

Résultat n°18

Octroi municipal et de bienfaisance de la ville de Corbeil

Date

1839

Cote

GBR/561

Résultat n°19

ETAMPES. - Gestion de l'activité municipale (1620 - 1793).

Date

1620-1793

Cote

ESUPPL/803

Résultat n°20

ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, 1820-1821, 1827.

Date

1820-1827

Cote

2O/498