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  1. Résultat n°1

    Notes de service, circulaires.

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/128

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
    • Notes de service, circulaires.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. - Lettre du service des transports de la société suisse d'assurances générales de ZURICH adressée à the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation concernant l'envoi par bateaux de deux caisses de pièces pour les machines enregistreuses (1926). Contrat type de location de the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation pour l'équipement de machines électriques utilisées pour la comptabilité et les statistiques s.d.. Fabrication intégralement française du matériel des machines de la Compagnie électro-comptable : correspondances, notes de service (1937-1938). Liste des commandes allemandes de matériel et de machines passées à la Compagnie électro- comptable (1940-1944). Liste des commandes passées par le Service national des statistiques à la Compagnie des Machines Bull et à la Compagnie électro-comptable (1940-1942). Normalisation des cartes perforées de la Compagnie électro-comptable et de la Compagnie des Machines Bull : comptes rendus des réunions du comité d'organisation des machines de bureau, extrait du Journal officiel (1942-1943). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la Compagnie électro-comptable, la société Bull et le secrétariat général du gouvernement provisoire au sujet du service mécanographique des troupes d'occupation à ROTENFELS (1942-1944, 1947). Bons de commande vierges de la Compagnie électro-comptable n.d. [1946-1947]. Registre d'immatriculation du mobilier de la Compagnie électro-comptable (1944-1953). Registre des appareils de contrôle et de laboratoire de la Compagnie électro-comptable (1947-1962). Registre d'inventaire du mobilier et du matériel codifié division Horo-Contrôle de la Compagnie électro-comptable (1946-1950). Bon de commande d'un ordinateur IBM 32 destiné à la comptabilité et à la gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Rapport d'étude sur l'imprimerie Offset du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Rapport d'expertise immobilière de Rémi Temple sur la valeur de l'ensemble immobilier du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER situé dans la commune de SAINT-PAUL-et-VALMALLE (1994).

    Date

    1926-1994

    Cote

    75J/127

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
    • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. -...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  3. Résultat n°3

    Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

    Date

    1948-1950

    Cote

    70J/267

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
    • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    VALPUISEAUX. - Instruction publique : inspection académique, notes de service, notes pédagogiques, correspondances.

    Date

    1937-1957

    Cote

    EDEPOT12 1R/4

    • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VALPUISEAUX. - Instruction publique : inspection académique,...

    Producteur :

    VALPUISEAUX (service producteur), VALPUISEAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Organisation du Tour de France : ordre particulier, note de service (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2394W/9

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
    • Organisation du Tour de France : ordre particulier,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  6. Résultat n°6

    CORBEIL. - CHARLOT, Antoine-Hippolyte. Extrait de registre d'acte de naissance et note de service pour demande de bourse.

    Date

    1876-1881

    Cote

    1J/569

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
    • CORBEIL. - CHARLOT, Antoine-Hippolyte. Extrait de registre...
  7. Résultat n°7

    Instructions sur l'organisation du scrutin, notes de service, notices à l'usage des candidats, circulaires sur le concours des commissions de propagande, correspondance.

    Date

    1971

    Cote

    1195W/3

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...
    • Elections municipales (14 et 21 mars 1971 ; 20 mars...
    • 14 et 21 mars 1971.
    • Instructions sur l'organisation du scrutin, notes de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Personnel.- Dossier comprenant : correspondance, notes manuscrites, projet de garantie de salaire en cas de maladie (16 décembre 1969), documentation imprimée sur l'accord du 31 octobre 1968 sur l'indemnisation des absences pour maladie ou accident, tracts syndicaux, notes d'information concernant le paiement des salaires au 1er janvier 1969 et 1er mars 1969, protocole d'accord sur la réduction de la durée du travail dans les imprimeries de Labeur et Industries graphiques (non daté et non signé), projet de protocole d'accord portant sur l'équipement, les fonctions, les salaires et les horaires du service rotative offset (non daté), protocole d'accord sur la garantie incapacité de travail (non daté, non signé), (1968-1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    70J/292

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
    • Personnel.- Dossier comprenant : correspondance, notes...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés.

    Date

    1847-1951

    Cote

    EDEPOT28 5Q/10

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Sécurité publique : notes de service n°1 à 149 (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2384W/2

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
    • Sécurité publique : notes de service n°1 à 149 (2007)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notes internes n° 257 à 278, (juin 1975 à avril 1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1209W/15

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
    • Notes internes n° 257 à 278, (juin 1975 à avril 1976)....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  12. Résultat n°12

    1997

    Date

    Entre le 08 janvier 1997 et le 03 juin 1998

    Cote

    102J/22

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE
    • Travaux du château de Dommerville
    • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
    • 1997

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  14. Résultat n°14

    Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : dossier relatif à la situation de la Néogravure à Corbeil-Essonnes : correspondance, notes manuscrites, compte rendu des élus CGT au Comité d'établissement, notes de service, tracts syndicaux, articles de presse, (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    70J/549

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
    • Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Primes pour la natalité, allocations familiales, assistance aux familles nombreuses, journée des mères.

    Date

    1849-1959

    Cote

    EDEPOT17 5Q/11

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Cabinet d'Alain Peyrefitte.- Réformes administratives et Affaires culturelles et Environnement : correspondance, notes de service, articles de presse, revue ""Objectif"" (novembre 1973), notes manuscrites, comptes rendus de réunions, (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    124J/89

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Cabinet...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  17. Résultat n°17

    Personnel, politique sociale, dossiers individuels. - Aide mémoire des règlements des questions sociales à IBM France diffusé par le service central du personnel (1965). Mesures prises envers les handicapés physiques d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France : analyses des questionnaires relatifs aux handicapés, notes de service, décisions de la commission d'orientation des infirmes (1971-1973,1978). Extraits d'une réunion à IBM CORBEIL-ESSONNES sur le transfert du personnel dans différentes divisions (1976). Collectes de sang organisées à l'usine IBM CORBEIL -ESSONNES : correspondance (1990-1991). Notes de service sur la mesure d'adaptation des compétences à l'usine IBM MONTPELLIER (1998). Rapport présenté au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER sur le statut des salariés d'IBM, d'Axone et de la Compagnie Générale Informatique et rédigé par la société d'expertise comptable Syndex MONTPELLIER (1997). Commémoration de la mort de Jean Bergès, délégué technique de la Compagnie électro-comptable et lieutenant d'un groupe de reconnaissance de cavalerie tué le 12 juin 1940 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1935,1941,1946,1997). Dossiers individuels constitués par le comité régional interprofessionnel d'épuration dans les entreprises sur des membres de la direction de la Compagnie électro-comptable : Roger Virgile, président directeur général (1941-1942,1946), Gabriel Lavoegie, directeur (1941,1946), Pierre Bastard, directeur commercial (1946), Bertrand Verde-Delisle, directeur des services techniques s.d.., Jacques Letourneur, directeur adjoint, représentant de la direction générale de la compagnie en zone sud (1941,1946). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le calendrier des arrestations et des jugements des membres de la direction de la Compagnie électro -comptable de 1944 à 1946 s.d.. Copie du certificat de travail de Pierre Loyer, tourneur-outilleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES du 13 avril 1942 au 15 décembre 1942 (1942). Dossiers individuels sur Marcel Legrand et Raymond Briant, employés à la Compagnie électro -comptable, qui ont connu le service du travail obligatoire : correspondance, cartes du service du travail obligatoire (1942-1943). Dossier individuel sur Pierre Girard, employé à la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschatf, filiale d'IBM en Allemagne : correspondance (1942-1943). Dossier individuel sur la mort de Roger Brétèche, sous-assembleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES, fusillé par les allemands le 30 avril 1944 en Corrèze : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier (1993). Dossier individuel sur la mort de Georges Huchon, ajusteur mécanicien à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES décédé à BUCHENWALD le 29 mars 1945 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1950,1982,1985,1990,1992,2000). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la vie d'Emile Genon, directeur général d'IBM Belgique en 1950 s.d.. Correspondances entre la direction d'IBM France et Christian Goubier, salarié d'IBM, sur le licenciement de celui-ci, après avoir refusé un poste à CLERMONT-FERRAND (1977-1978). Dossier individuel sur Claude Pinaud, cadre et délégué du personnel à IBM MONTPELLIER, licencié par la direction : comptes rendus des réunions des délégués du personnel, correspondance, tracts, pétitions (1978). Curriculum vitae et letttres de motivation adressés à la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES suite aux offres d'emplois parues dans les bulletins du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981). Lettres de refus de candidatures de la part du comité d'établissement d'IBM CORBEIL -ESSONNES (1981). Dossier individuel sur Michel Lecordier, technicien à IBM, qui s'est suicidé après avoir été licencié par IBM France: correspondance, tracts (1990). Dossier individuel sur Jacob Amsallem, employé à IBM CORBEIL-ESSONNES, qui aurait été victime de harcèlement moral de la part de la direction : correspondance, tracts (1990).

    Date

    1935-2000

    Cote

    75J/103

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
    • Personnel, politique sociale, dossiers individuels....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  18. Résultat n°18

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2868W/3

    • Contexte : FONCTIONNEMENT DE LA COMPAGNIE.
    • Fonctionnement de la Compagnie Républicaine de Sécurité...
    • Notes de service sur l'organisation des missions, de...
    • 2011.

    Producteur :

    DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service versant), DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Administration et organisation, décentralisation, fusion. - Projet de décentralisation du centre administratif d'IBM France à ORLEANS : notes de service, correspondance, memorandum (1960,1963-1966). Projet de décentralisation des services techniques de la division militaire d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, comptes rendus de réunions, tracts de la Confédération française des travailleurs chrétiens et de la Confédération générale du travail (1964-1966). Projet de décentralisation du centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE : correspondance, enquête régionale (1960). Projet de décentralisation des activités de production d'ordinateurs et d'unités périphériques d'IBM France à MONTPELLIER : notes de service (1964). Projet de décentralisation des activités de production d'IBM France dans une nouvelle usine à BORDEAUX : coupures de presse, memorandum, correspondance (1970). Rapport sur la mission économique : projet de cessions des unités de masques et produits chimiques à IBM CORBEIL-ESONNES rédigé par Secafi Alpha, société d'analyse financière, d'expertise comptable et de diagnostic stratégique (1999). Fusion sociétaire et statutaire d'Axone, Compagnie Générale Informatique, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim : rapport de mission économique, convention collective applicable, dossier d'informations (1998). Rapport sur le projet de fusion entre Lotus France et IBM France (2001).

    Date

    1960-2001

    Cote

    75J/36

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
    • Administration et organisation, décentralisation, fusion....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  20. Résultat n°20

    Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2384W/4

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
    • Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  21. Résultat n°21

    Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier de Police, session 2009-2010 : listes des candidats retenus pour suivre la formation qualifiante de brigadier, notes de service, note d'information, fiches d'inscription, convocation, liste nationale des candidats admis, correspondance.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2634W/6

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
    • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan PIRATOME sur la sécurité nucléaire : correspondance, notes, liste des CRS (1978-1987).

    Date

    1978-1987

    Cote

    2394W/7

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
    • Plan PIRATOME sur la sécurité nucléaire : correspondance,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  23. Résultat n°23

    GIF-SUR-YVETTE. - Plateau du Moulon : correspondance ; consultation ; notes internes ; comptes rendus de réunions, convocations ; délibérations, rapports ; supélec ; desserte de l'Institut de biologie des plantes (IBP), (décembre 1991 à juillet 1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1293W/9

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.
    • GIF-SUR-YVETTE. - Plateau du Moulon : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Notes internes n° 548 à 574, manquent les notes n° 547, 549, 550, 551 et 560, (avril et mai 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1209W/29

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
    • Notes internes n° 548 à 574, manquent les notes n°...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Personnel.- Accords signés sur la politique salariale de 1988, sur l'organisation du travail au service Retouche, procès-verbal signé de désaccord sur la politique salariale pour l'année 1986, accord signé sur l'aménagement du temps de travail et sur la politique salariale pour l'année 1985, protocole d'accord signé sur les salaires (1983-1988), notes, tract CGT, correspondance, protocole d'accord reprécisant certaines modalités d'organisation du travail de l'atelier rotatives, (1987-1988).

    Date

    1983-1988

    Cote

    70J/300

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
    • Personnel.- Accords signés sur la politique salariale...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Personnel.- Correspondance, notes manuscrites, tracts syndicaux, communiqué au personnel, constat d'accord concernant le personnel du contrôle fiduciaire, protocole d'accord concernant l'atelier ""brochure"" de l'imprimerie Cino Del Duca de Maisons-Alfort (avril 1971), barème de salaires établi conformément au protocole d'accord du 23 septembre 1971 pour l'atelier ""brochure"" à compter du 1er octobre 1971, (1970-1973).

    Date

    1970-1973

    Cote

    70J/293

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
    • Personnel.- Correspondance, notes manuscrites, tracts...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux affaires culturelles.- Projet d'école du patrimoine : correspondance, notes manuscrites, note de décisions de la réunion interministérielle du 22 avril 1976, arrêté du Ministre de l'Education nationale concernant la rémunération des élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), décret du Ministère de l'Education nationale attribuant la qualité de fonctionnaire stagiaire aux élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), articles de presse, brochure programme concernant le bal de l'Ecole nationale des Chartes (mars 1968), projet de décret du Ministère de l'Education nationale portant statut de l'Ecole nationale des Chartes (s. d.), brochure imprimée concernant l'arrêté du 5 octobre 1932 concernant l'Ecole nationale des Chartes, compte rendu de la cérémonie du 29 novembre 1971 relatif au 150ème anniversaire de la fondation de l'Ecole nationale des Chartes [revue imprimée], brochure dactylographiée ""notice sur l'Ecole nationale des Chartes"" [vers 1974], (1971-1976) ; dossier concernant les Cathédrales et sanctuaires de France : correspondance, articles de presse, revue ""Les chantiers du cardinal"" (mai 1971), notes manuscrites, notes de services, liste d'édifices avec éléments architecturaux à photographier, (1971).

    Date

    1968-2004

    Cote

    124J/58

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Edifices publics : Hôtel de Ville, horloge, lavoir, école de Beauvais, bureau de poste (1872-1952).

    Date

    1872-1952

    Cote

    EDEPOT17 1M/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  29. Résultat n°29

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Enfants assistés.

    Date

    1843-1948

    Cote

    EDEPOT17 5Q/10

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux affaires culturelles : correspondance, notes de service, articles de presse, un exemplaire de la revue "" la Documentation française illustrée "" (février 1970), plaquette d'informations du service des Monuments Historiques, Conservation des oeuvres d'Art (1971), brochure dactylographiée ""Eléments pour une politique d'ensemble du patrimoine monumental français "" par Michel Denieul (octobre 1969) [deux exemplaires], (1970-2000).

    Date

    1968-2004

    Cote

    124J/57

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plan ORSEC : annuaire des principaux responsables concernés, note de service (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    2394W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
    • Plan ORSEC : annuaire des principaux responsables concernés,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  32. Résultat n°32

    Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : correspondance, note de service, note d'information au personnel concernant la commande d'une nouvelle rotative, protocole d'accord sur les nouvelles fonctions du service ""retouche cylindre"", constat d'accord au service rotatives, projet de protocole d'accord sur la réduction du temps de travail, texte de la résolution proposée à l'assemblée générale d'Hachette, note d'information sur la distribution d'actions Hachette aux salariés du groupe, propositions faites par l'administrateur provisoire concernant la fermeture de l'activité offset [octobre 1979], (1979-1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    70J/537

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
    • Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Création et organisation.

    Date

    1976-1982

    Cote

    2745W/2/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...
    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Service d'éducation surveillée (SES) Plateau de Champagne.
    • Création et organisation.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  34. Résultat n°34

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Etudes préliminaires. Institut de la Francophonie : correspondance, notes de service, notes manuscrites, étude de pré-faisabilité (juin 1990), brochure de la Société Economie et Culture développement ; dossier aménagement du château de Chamarande : correspondance, rapport préliminaire, dossier de consultation, note explicative, recensement des candidatures, procès-verbal du jury, choix du lauréat, rapport du jury, rapport au bureau du conseil général, article de presse, (1991-1996) ; dossier Dictionnaire des Monuments d'Ile-de-France : correspondance, notice de présentation du château, (1997).

    Date

    1990-1997

    Cote

    124J/137

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  35. Résultat n°35

    Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (29 septembre 1981 au 26 septembre 1985).

    Date

    1981-1985

    Cote

    2006W/252

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
    • Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. - Règles de sécurité à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, notes de service (1959-1960,1962-1964). Rapport sur les accidents de travail à IBM CORBEIL-ESSONNES (1963-1964). Rapport technique sur le produit chimique J100, utilisé pour dissoudre les photoressists employés dans les opérations de photolithographie à IBM CORBEIL-ESSONNES (1973). Correspondance entre J. Taverne, directeur de l'usine d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Ludmann, chef de la sécurité IBM, sur la conservation sécurisée du produit chimique J100 (1973). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES, J. Taverne, directeur de l'usine et Jacques Maisonrouge, président d'IBM World Trade Corporation, sur les risques posés par l'utilisation du produit chimique J100 (1973-1974). Fiches techniques de sécurité des produits chimiques utilisés dans les usines d'IBM France (1975). Remplacement de la société de gardiennage GIS par la société Harrison F. dans les locaux d'IBM VINCENNES et d'IBM REUILLY : correspondance, jugement (1980). Rapport d'étude sur emploi, division du travail, division des risques et santé, étude de cas sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la Confédération française démocratique du travail (1985). Rapport sur les consignes de sécurité lors de travaux d'entreprises intervenantes rédigé par la fonction travaux d'installation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987,1989). Utilisation des éthers de glycol à IBM CORBEIL-ESSONNES : rapport d'étude, communiqués des syndicats, comptes rendus des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2000).

    Date

    1959-2000

    Cote

    75J/126

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
    • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. -...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  37. Résultat n°37

    Notes internes n° 141 à 160, manquent les notes n° 141, 145, 151 156 et 157, (avril 1971 à avril 1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    1209W/9

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
    • Notes internes n° 141 à 160, manquent les notes n°...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Notes internes n° 427 à 440, manque la note n° 430 (avril 1981 à janvier 1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    1209W/24

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
    • Notes internes n° 427 à 440, manque la note n° 430...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Notes internes n° 41 à 60, manque la note n° 48, (avril à novembre 1967).

    Date

    1967

    Cote

    1209W/4

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
    • Notes internes n° 41 à 60, manque la note n° 48, (avril...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Notes internes n° 181 à 200, manquent les notes n° 185 et 191, (novembre 1972 à août 1973).

    Date

    1972-1973

    Cote

    1209W/11

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
    • Notes internes n° 181 à 200, manquent les notes n°...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)