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2 947 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

Cote
871W/556
 Date
1952-1956
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème...
Résultat n°2

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 4ème cahier : articles 1921 à 2560 (1942-1946).

Cote
872W/712
 Date
1942-1946
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Contribution foncière...
Résultat n°3

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 110, 111 ; 1959 : 7, 8, 106, 107, 205, 206 (sociétés et taxe d'apprentissage) ; 1960 : 1 (+ 3000 hab.), 2, 3, 4, 101 (- 3000 hab.), 102, 103, 104, 201 (- 3000 hab.), 202 (- 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 202 (2e cahier : art.641 à 1280), 203, 204. Exercice 1962 ; 1959 : 9 (sociétés et taxe d'apprentissage), 108 (sociétés et taxe d'apprentissage, MENNECY et environs), 109 (communes rurales) ; 1960 : 5 (taxe d'apprentissage), 105 (taxe d'apprentissage), 106, 205. Exercice 1963 ; 1960 : 6 (MENNECY), 7 (MENNECY), 8 (MENNECY), 107, 108 (communes rurales), 206.

Cote
863W/95
 Date
1958-1963
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°4

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 938.

Cote
871W/389
 Date
1942-1946
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°5

LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Cote
871W/397
 Date
1952-1956
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...
Résultat n°6

MEROBERT. - Matrice générale (1931-1935).

Cote
2P/859
 Date
1931-1935
 Lieu
MEROBERT
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • MEROBERT. - Matrice générale (1931-1935).
Résultat n°7

EGLY. - Contribution foncière des propriétés bâties (1947-1951).

Cote
872W/287
 Date
1947-1951
 Lieu
EGLY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EGLY. - Contribution foncière des propriétés bâties...
Résultat n°8

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1942-1946).

Cote
872W/54
 Date
1947-1951
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des...
Résultat n°9

DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Cote
871W/224
 Date
1952-1956
 Lieu
DANNEMOIS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...
Résultat n°10

MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2209.

Cote
871W/434
 Date
1952-1956
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...
Résultat n°11

ORSAY. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1940).

Cote
2P/907
 Date
1936-1940
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • ORSAY. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1...
Résultat n°12

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote
871W/762
 Date
1952-1956
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°13

LINAS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1957-1961).

Cote
872W/424
 Date
1957-1961
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • LINAS. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°14

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 6ème cahier : articles 3201 à 3828 (1942-1946).

Cote
872W/873
 Date
1942-1946
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°15

Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).
Cote
EDEPOT85 2G/9
 Date
1957-1961
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 -...
Résultat n°16

MEREVILLE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1464 (1952-1956).

Cote
872W/500
 Date
1952-1956
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MEREVILLE. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°17

EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1453 (1947-1951).

Cote
872W/299
 Date
1947-1951
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°18

Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Cote
EDEPOT85 2G/23
 Date
1985
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
  • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Résultat n°19

LISSES. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Cote
872W/428
 Date
1952-1956
 Lieu
LISSES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • LISSES. - Contribution foncière des propriétés bâties...
Résultat n°20

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1306 (1942-1946).

Cote
872W/58
 Date
1952-1956
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des...