Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 947
Période
  • 1
  • 24
  • 120
  • 2 852
Nom de l'inventaire
  • 979
  • 850
  • 497
  • 142
  • 97
Afficher plus
Lieux
  • 498
  • 120
  • 82
  • 68
  • 64
Afficher plus
Typologies
  • 2 947
  • 497
  • 17
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 2 850
  • 1 210
  • 942
  • 206
  • 175
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 7

2 947 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

Cote
871W/556
 Date
1952-1956
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème...
Résultat n°2

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 4ème cahier : articles 1921 à 2560 (1942-1946).

Cote
872W/712
 Date
1942-1946
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Contribution foncière...
Résultat n°3

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 110, 111 ; 1959 : 7, 8, 106, 107, 205, 206 (sociétés et taxe d'apprentissage) ; 1960 : 1 ( 3000 hab.), 2, 3, 4, 101 (- 3000 hab.), 102, 103, 104, 201 (- 3000 hab.), 202 (- 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 202 (2e cahier : art.641 à 1280), 203, 204. Exercice 1962 ; 1959 : 9 (sociétés et taxe d'apprentissage), 108 (sociétés et taxe d'apprentissage, MENNECY et environs), 109 (communes rurales) ; 1960 : 5 (taxe d'apprentissage), 105 (taxe d'apprentissage), 106, 205. Exercice 1963 ; 1960 : 6 (MENNECY), 7 (MENNECY), 8 (MENNECY), 107, 108 (communes rurales), 206.

Cote
863W/95
 Date
1958-1963
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°4

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 938.

Cote
871W/389
 Date
1942-1946
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°5

LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Cote
871W/397
 Date
1952-1956
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...
Résultat n°6

MEROBERT. - Matrice générale (1931-1935).

Cote
2P/859
 Date
1931-1935
 Lieu
MEROBERT
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • MEROBERT. - Matrice générale (1931-1935).
Résultat n°7

EGLY. - Contribution foncière des propriétés bâties (1947-1951).

Cote
872W/287
 Date
1947-1951
 Lieu
EGLY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EGLY. - Contribution foncière des propriétés bâties...
Résultat n°8

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1942-1946).

Cote
872W/54
 Date
1947-1951
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des...
Résultat n°9

DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Cote
871W/224
 Date
1952-1956
 Lieu
DANNEMOIS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...
Résultat n°10

MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2209.

Cote
871W/434
 Date
1952-1956
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...
Résultat n°11

ORSAY. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1940).

Cote
2P/907
 Date
1936-1940
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • ORSAY. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1...
Résultat n°12

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote
871W/762
 Date
1952-1956
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°13

LINAS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1957-1961).

Cote
872W/424
 Date
1957-1961
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • LINAS. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°14

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 6ème cahier : articles 3201 à 3828 (1942-1946).

Cote
872W/873
 Date
1942-1946
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°15

Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).
Cote
EDEPOT85 2G/9
 Date
1957-1961
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 -...
Résultat n°16

MEREVILLE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1464 (1952-1956).

Cote
872W/500
 Date
1952-1956
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MEREVILLE. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°17

EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1453 (1947-1951).

Cote
872W/299
 Date
1947-1951
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°18

Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Cote
EDEPOT85 2G/23
 Date
1985
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
  • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Résultat n°19

LISSES. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Cote
872W/428
 Date
1952-1956
 Lieu
LISSES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • LISSES. - Contribution foncière des propriétés bâties...
Résultat n°20

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1306 (1942-1946).

Cote
872W/58
 Date
1952-1956
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des...
Résultat n°21

JUVISY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1920 (1947-1951).

Cote
872W/378
 Date
1947-1951
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°22

ANGERVILLE, ETRECHY, MORIGNY-CHAMPIGNY . - Taxe foncière.

Cote
1689W/20
 Date
1975
 Lieu
ANGERVILLE, ETRECHY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ANGERVILLE, ETRECHY, MORIGNY-CHAMPIGNY . - Taxe foncière....
Résultat n°23

MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.

Cote
871W/451
 Date
1952-1956
 Lieu
MEROBERT
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.
Résultat n°24

DRAVEIL. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1936-1940).

Cote
2P/743
 Date
1936-1940
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • DRAVEIL. - Matrice générale, 2ème cahier : articles...
Résultat n°25

MILLY-LA-FORET. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1947-1951).

Cote
872W/515
 Date
1947-1951
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°26

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT51 1G/10
 Date
1891-1894
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...
Résultat n°27

CHAMARANDE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Cote
872W/168
 Date
1952-1956
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • CHAMARANDE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°28

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1958 : 4 ( 3000 hab.), 5 (- 3000 hab.), 6 ( 3000 hab.), 7 (- 3000 hab.), 8 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 8 (2e cahier : art.641 à 1280), 8 (3e cahier : art.1281 à 1920), 9 (1er cahier : art.1 à 640), 9 (2e cahier : art.641 à 1280), 9 (3e cahier : art.1281 à 1920), 9 (4e cahier : art.1921 à 2560), 10 (1er cahier : art.1 à 640), 10 (2e cahier : art.641 à 1280), 10 (3e cahier : art.1281 à 1920, décote spéciale), 11, 12 (taxe d'apprentissage), 13, 14 (1er cahier : art.1 à 640), 14 (2e cahier : art.641 à 1280), 102 (- 3000 hab.), 103 (- 3000 hab.), 104 (1er cahier : art.1 à 640), 104 (2e cahier : art.641 à 1280), 104 (3e cahier : art.1281 à 1920), 104 (décote spéciale), 105, 106, 107 ; 1959 : 102 (- 3000 hab.).

Cote
870W/58
 Date
1958-1959
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°29

SAINTRY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1957-1961).

Cote
872W/752
 Date
1957-1961
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • SAINTRY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°30

LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote
871W/398
 Date
1952-1956
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier...
Résultat n°31

CHILLY-MAZARIN. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1305 (1942-1946).

Cote
872W/195
 Date
1942-1946
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • CHILLY-MAZARIN. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°32

VERT-LE-GRAND. - Matrice générale (1936-1940).

Cote
2P/1048
 Date
1936-1940
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • VERT-LE-GRAND. - Matrice générale (1936-1940).
Résultat n°33

LINAS. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1296 (1936-1940).

Cote
2P/831
 Date
1936-1940
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • LINAS. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641...
Résultat n°34

DRAVEIL. - Contribution foncière des propriétés bâties, 4ème cahier : articles 1921 à 2560 (1957-1961).

Cote
872W/278
 Date
1957-1961
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • DRAVEIL. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°35

NORVILLE (LA) . - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1952-1956).

Cote
872W/616
 Date
1952-1956
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • NORVILLE (LA) . - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°36

BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2560.

Cote
871W/137
 Date
1952-1956
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...
Résultat n°37

ORSAY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3759.

Cote
871W/545
 Date
1957-1961
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • ORSAY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier...
Résultat n°38

EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1942-1946).

Cote
872W/295
 Date
1942-1946
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°39

ATHIS-MONS. - Matrice générale, 6ème cahier : articles 3201 à 3555 (1936-1940).

Cote
2P/642
 Date
1936-1940
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • ATHIS-MONS. - Matrice générale, 6ème cahier : articles...
Résultat n°40

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Cote
1689W/4
 Date
1968
 Lieu
ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...