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  1. Résultat n°1

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    EDEPOT73 1K/15

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  2. Résultat n°2

    VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Pupilles de la nation : requête au procureur de la République, extrait des minutes du greffe du tribunal de 1ère instance de CORBEIL (1919). Correspondance (1918).

    Date

    1918-1919

    Cote

    EDEPOT77 1R/6

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Les magistrats du grand conseil au XVIIIe siècle 1690-1791

    Auteur

    BLUCHE, François

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/237

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les magistrats du grand conseil au XVIIIe siècle 1690-1791
  4. Résultat n°4

    Les magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle

    Auteur

    BLUCHE, François

    Date

    1986

    Cote

    INOCTAVO/4160

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle
  5. Résultat n°5

    Les magistrats du parlement de Paris au XVIIIème siècle (1715-1771)

    Auteur

    BLUCHE, François

    Date

    1960

    Cote

    INQUARTO/326

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les magistrats du parlement de Paris au XVIIIème siècle...
  6. Résultat n°6

    Les Magistrats du parlement de Paris (1771-1790). Dictionnaire biographique et généalogique

    Auteur

    FELIX, Joël

    Date

    1990

    Cote

    INOCTAVO/4309

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les Magistrats du parlement de Paris (1771-1790). Dictionnaire...
  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : avis du préfet (1945 - 1957) ; proclamations des résultats (1902 - 1981) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet, cartes d'électeur, bulletins de vote [échantillon] (1891 - 1973).

    Date

    1891-1981

    Cote

    EDEPOT80 2F/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Archives de Joseph de Maistre et de sa famille Manuscrits et correspondance Répertoire numérique Sous-série 2 J, don du comte Charles-Henri de Maistre Sous-série 76 F 76 F 1- 8, dépôt du comte Pierre de Maistre 76 F 9-10, dépôt du comte Henri-Hubert de Maistre

    Auteur

    LUCET, Janine

    Date

    1998

    Cote

    INV/1988

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives de Joseph de Maistre et de sa famille Manuscrits...
  9. Résultat n°9

    Magistrats et sorciers en France au XVIIe siècle : Une analyse de psychologie historique

    Auteur

    MANDROU, Robert

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/428

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Magistrats et sorciers en France au XVIIe siècle :...
  10. Résultat n°10

    AVRAINVILLE - Etat-civil. - Instructions et circulaires communiquées par le préfet, le procureur de CORBEIL et le juge de paix d'ARPAJON (1812 - 1896).

    Date

    1812-1896

    Cote

    EDEPOT80 1E/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Etat-civil. - Instructions et circulaires...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : listes des électeurs aptes à élire les juges (1891 - 1973) ; création du tribunal, projet : correspondance (1886 - 1887).

    Date

    1886-1973

    Cote

    EDEPOT80 2F/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Justice de paix de Palaiseau. - Tableaux des avocats (1905-1906, 1919-1920) ; agenda et annuaire de la magistrature (1922).

    Date

    1905-1922

    Cote

    4U/1339

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Tableaux des avocats...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Correspondance du procureur impérial et du procureur du roi (1811 - 1820), du juge de paix d'ARPAJON (1892 - 1899).

    Date

    1811-1899

    Cote

    EDEPOT80 3I/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Les Magistrats du Grand Conseil au XVIe siècle (1547-1610). Tiré à part de Mémoires Paris et Ile-de-France,

    Auteur

    TRANI, Camille

    Date

    1991

    Cote

    PBR/2496

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les Magistrats du Grand Conseil au XVIe siècle (1547-1610)....
  15. Résultat n°15

    Mémoire adressé au roi en juillet 1814 par et le Cri des Peuples par Alexandre Crevel

    Auteur

    CREVEL, Alexandre

    Date

    Avril 1815

    Cote

    INOCTAVO/1217

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Mémoire adressé au roi en juillet 1814 par et le Cri...
  16. Résultat n°16

    Les magistrats du de la cour des monnaies de Paris au XVIIIe siècle 1715-1790

    Auteur

    BLUCHE, François

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/238

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les magistrats du de la cour des monnaies de Paris...
  17. Résultat n°17

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux (1948) ; concessions (1942-1948) ; travaux d'adduction d'eau potable (1952). ANGERVILLE. - Taxes (1946-1948) et budget (1952) ; affaires diverses : indemnités de fonctions des magistrats municipaux, règlement des honoraires de FLAMAND, architecte et conseiller municipal, réclamations, personnel, pompes funèbres, matériel d'incendie (1947-1957) ; création d'un centre municipal : acquisition de la propriété REYBEL-DANIAUD, rapport (plan de situation, plan de la maison d'habitation, plan du parc, 3 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm) (1949-1951) ; agrandissement de l'école et installation d'une salle des fêtes : acquisition de la propriété des établissements Chaussures ANDRE, correspondance, extraits de délibérations, rapports (plan parcellaire, plan de situation, plan de l'agglomération), 4 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm (1951) ; salle des fêtes : acquisition de la propriété BOSQUETTE, plan d'ensemble et plan de situation (1961) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; vente d'une grange à R. PEYRONIE et achat d'un terrain à F. LARGANT (1941) ; bains-douches : construction et tarifs (plan de situation) (1947-1951) et remise en état des bâtiments publics (1954) ; eau : tarifs (1945-1959).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Crimes et délits : déclarations, procès-verbaux, correspondance avec les magistrats de l'ordre judiciaire (1814 - 1826).

    Date

    1814-1826

    Cote

    EDEPOT80 1I/6

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Journal d'Olivier Lefèvre d'Ormesson et extraits des mémoires d'André Lefèvre d'Ormesson Tome 2. - Publication par M. Chéruel.

    Auteur

    LEFEVRE D ORMESSON, Olivier

    Date

    1860

    Cote

    INQUARTO/641/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Journal d'Olivier Lefèvre d'Ormesson et extraits des...
  20. Résultat n°20

    AUTHON-LA-PLAINE. - Etat-civil. - Réglementation relative à la tenue des registres d'état-civil : instructions du procureur impérial puis du procureur de la République près du tribunal civil de l'arrondissement de RAMBOUILLET (1852 - 1888).

    Date

    1852-1888

    Cote

    EDEPOT18 1E/2

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Etat-civil. - Réglementation relative...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)