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28 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

Date

1937-1938

Cote

EDEPOT73 1K/15

Résultat n°2

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Pupilles de la nation : requête au procureur de la République, extrait des minutes du greffe du tribunal de 1ère instance de CORBEIL (1919). Correspondance (1918).

Date

1918-1919

Cote

EDEPOT77 1R/6

Résultat n°3

Les magistrats du grand conseil au XVIIIe siècle 1690-1791

Date

1966

Cote

INOCTAVO/237

Résultat n°4

Les magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle

Date

1986

Cote

INOCTAVO/4160

Résultat n°5

Les magistrats du parlement de Paris au XVIIIème siècle (1715-1771)

Date

1960

Cote

INQUARTO/326

Résultat n°6

Les Magistrats du parlement de Paris (1771-1790). Dictionnaire biographique et généalogique

Date

1990

Cote

INOCTAVO/4309

Résultat n°7

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : avis du préfet (1945 - 1957) ; proclamations des résultats (1902 - 1981) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet, cartes d'électeur, bulletins de vote [échantillon] (1891 - 1973).

Date

1891-1981

Cote

EDEPOT80 2F/2

Résultat n°8

Archives de Joseph de Maistre et de sa famille Manuscrits et correspondance Répertoire numérique Sous-série 2 J, don du comte Charles-Henri de Maistre Sous-série 76 F 76 F 1- 8, dépôt du comte Pierre de Maistre 76 F 9-10, dépôt du comte Henri-Hubert de Maistre

Date

1998

Cote

INV/1988

Résultat n°9

Magistrats et sorciers en France au XVIIe siècle : Une analyse de psychologie historique

Date

1968

Cote

INOCTAVO/428

Résultat n°10

AVRAINVILLE - Etat-civil. - Instructions et circulaires communiquées par le préfet, le procureur de CORBEIL et le juge de paix d'ARPAJON (1812 - 1896).

Date

1812-1896

Cote

EDEPOT80 1E/1

Résultat n°11

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : listes des électeurs aptes à élire les juges (1891 - 1973) ; création du tribunal, projet : correspondance (1886 - 1887).

Date

1886-1973

Cote

EDEPOT80 2F/1

Résultat n°12

Justice de paix de Palaiseau. - Tableaux des avocats (1905-1906, 1919-1920) ; agenda et annuaire de la magistrature (1922).

Date

1905-1922

Cote

4U/1339

Résultat n°13

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Correspondance du procureur impérial et du procureur du roi (1811 - 1820), du juge de paix d'ARPAJON (1892 - 1899).

Date

1811-1899

Cote

EDEPOT80 3I/4

Résultat n°14

Les Magistrats du Grand Conseil au XVIe siècle (1547-1610). Tiré à part de Mémoires Paris et Ile-de-France,

Date

1991

Cote

PBR/2496

Résultat n°15

Mémoire adressé au roi en juillet 1814 par et le Cri des Peuples par Alexandre Crevel

Date

Avril 1815

Cote

INOCTAVO/1217

Résultat n°16

Les magistrats du de la cour des monnaies de Paris au XVIIIe siècle 1715-1790

Date

1966

Cote

INOCTAVO/238

Résultat n°17

ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux (1948) ; concessions (1942-1948) ; travaux d'adduction d'eau potable (1952). ANGERVILLE. - Taxes (1946-1948) et budget (1952) ; affaires diverses : indemnités de fonctions des magistrats municipaux, règlement des honoraires de FLAMAND, architecte et conseiller municipal, réclamations, personnel, pompes funèbres, matériel d'incendie (1947-1957) ; création d'un centre municipal : acquisition de la propriété REYBEL-DANIAUD, rapport (plan de situation, plan de la maison d'habitation, plan du parc, 3 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm) (1949-1951) ; agrandissement de l'école et installation d'une salle des fêtes : acquisition de la propriété des établissements Chaussures ANDRE, correspondance, extraits de délibérations, rapports (plan parcellaire, plan de situation, plan de l'agglomération), 4 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm (1951) ; salle des fêtes : acquisition de la propriété BOSQUETTE, plan d'ensemble et plan de situation (1961) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; vente d'une grange à R. PEYRONIE et achat d'un terrain à F. LARGANT (1941) ; bains-douches : construction et tarifs (plan de situation) (1947-1951) et remise en état des bâtiments publics (1954) ; eau : tarifs (1945-1959).

Date

1940-1961

Cote

986W/1

Résultat n°18

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Crimes et délits : déclarations, procès-verbaux, correspondance avec les magistrats de l'ordre judiciaire (1814 - 1826).

Date

1814-1826

Cote

EDEPOT80 1I/6

Résultat n°19

Journal d'Olivier Lefèvre d'Ormesson et extraits des mémoires d'André Lefèvre d'Ormesson Tome 2. - Publication par M. Chéruel.

Date

1860

Cote

INQUARTO/641/2

Résultat n°20

AUTHON-LA-PLAINE. - Etat-civil. - Réglementation relative à la tenue des registres d'état-civil : instructions du procureur impérial puis du procureur de la République près du tribunal civil de l'arrondissement de RAMBOUILLET (1852 - 1888).

Date

1852-1888

Cote

EDEPOT18 1E/2