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Résultat n°1

GRANGES-LE-ROI (LES). - Associations secrètes, réunions publiques et privées, loteries et souscriptions : déclarations sous serment, loi du 13 août 1940 portant interdiction des sociétés secrètes, instructions préfectorales, délibérations, correspondance (1856-1942).

Date

1856-1942

Cote

EDEPOT45 2I/5

Résultat n°2

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - MEUNIER Pierre, Paris 13°, brasseur : acte de vente HOYAU-COUTURE, donation Mme COUTURE à son mari, acte de vente COUTURE-SALON, livret militaire classe 1913 [très grosse comptabilité de l'entreprise ; à noter billets de loterie nationale à thèmes différents].

Date

1920-1937

Cote

66J/11

Résultat n°3

Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - deuxième : n° C 1516 à 2817. -

Date

1898

Cote

INV/664/2

Résultat n°4

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Passeports, visas et cartes d'identité, réglementation : correspondance administrative (1958, 1972). Police du roulage, réglementation et application : procès-verbaux d'infraction, circulaire du préfet et arrêté du sous-préfet de CORBEIL (1806 - 1979). Imprimerie, presse, colportage, réglementation : correspondance administrative (1809 - 1851). Loterie en faveur des enfants tuberculeux : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1897). Sociétés secrètes, application de la loi du 13 août 1940 : circulaire préfectorale, déclarations sous serment des membres du conseil municipal, des commissions communales et du personnel communal (1941). Contrôle des artistes itinérants : registre des visas [vers 1880].

Date

1806-1979

Cote

EDEPOT80 2I/2

Résultat n°5

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : festival de la musique ; affiches, programme, tombola, liste des numéros gagnants, 1 cahier avec le nom des gagnants, 1 cahier avec la liste des dons en nature, le journal le Petit parisien du 25 juillet 1938.

Date

1938

Cote

EDEPOT22 1I/4

Résultat n°6

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : participation à une loterie organisée par le diocèse de MARSEILLE et patronnée par l'Empereur et loterie nationale au profit des victimes de la guerre.

Date

1856

Cote

EDEPOT7 1L/6

Résultat n°7
EVRY. - Participez à la grande tombola en achetant un programme de la fête, organisée par le Syndicat d'initiative, [11 novembre 1975].

1 media

EVRY. - Participez à la grande tombola en achetant un programme de la fête, organisée par le Syndicat d'initiative, [11 novembre 1975].

Date

1975

Cote

18FI/3515

Résultat n°8

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sapeurs-pompiers, sanatoriums des cheminots : - reçus de paiement des cotisations, 1883-1930 ; ordre du jour des assemblées générales, 1921-1923 ; invitations annuelles au bal de la sainte BARBE, 1903-1932 ; concours de manoeuvres de pompes à incendie, règlement, affiche, 1891 et 1912 ; relevés des comptes annuels, 1882-1910 ; coupures de la Gazette de SEINE-ET-OISE des 29 mars 1923 et 4 décembre 1924 - sollicitation pour la tombola du sanatorium des cheminots, coupures de journaux, 1929-1930 [86 pièces papier, 87 p.].

Date

1882-1932

Cote

26J/200

Résultat n°9

François PONCETTON. - Documents : autres documents : billets de loterie.

Date

1901-1943

Cote

16J/228

Résultat n°10
SOISY-SUR-SEINE.- Tirage d'une grande tombola, à l'occasion du centenaire de la Société de secours mutuels, 15 mai 1967.

1 media

SOISY-SUR-SEINE.- Tirage d'une grande tombola, à l'occasion du centenaire de la Société de secours mutuels, 15 mai 1967.

Date

1967

Cote

18FI/37

Résultat n°11

Revue des valeurs a lots et loteries N°6bis – Année 5 (1897)

Date

1897

Cote

GBR/4235

Résultat n°12

SACLAY. - Mairie, école.

Date

1864-1935

Cote

2O/1128

Résultat n°13
CORBEIL, industrie et commerce.- Moulins de Corbeil : arrêt du conseil d'état du roi concernant l'incendie du moulin à poudre d'Essonnes (1748), compte rendu imprimé sur l'établissement des moulins de Corbeil (1789), mémoire imprimé sur les moulins à blé (1790), affiches nécrologiques après la catastrophe survenue aux Grands Moulins [s.d.], billets de la tombola au profit des victimes de la catastrophe des grands moulins [s.d.], prisée du moulin de Saint Jean en l'Isle [s.d.], extrait du registre de délibérations concernant le moulin de Nagis (1824), procès verbal de visite des Grands Moulins (1820). Prix remis par la société d'encouragement pour l'industrie à QUETIER tisserand, pour la fabrication de tuyaux de chanvre sans couture (1818). publicités commerciales (1853-1929), affiches (1890), invitation de bal (1892), invitations à des manifestations.

5 medias

CORBEIL, industrie et commerce.- Moulins de Corbeil : arrêt du conseil d'état du roi concernant l'incendie du moulin à poudre d'Essonnes (1748), compte rendu imprimé sur l'établissement des moulins de Corbeil (1789), mémoire imprimé sur les moulins à blé (1790), affiches nécrologiques après la catastrophe survenue aux Grands Moulins [s.d.], billets de la tombola au profit des victimes de la catastrophe des grands moulins [s.d.], prisée du moulin de Saint Jean en l'Isle [s.d.], extrait du registre de délibérations concernant le moulin de Nagis (1824), procès verbal de visite des Grands Moulins (1820). Prix remis par la société d'encouragement pour l'industrie à QUETIER tisserand, pour la fabrication de tuyaux de chanvre sans couture (1818). publicités commerciales (1853-1929), affiches (1890), invitation de bal (1892), invitations à des manifestations.

Date

1748-1892

Cote

79J14/8

Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, associations. Loteries et souscriptions (an XIII-1962).

Date

1804-1962

Cote

EDEPOT17 2I/7

Résultat n°15

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : réglementation sur les loteries et jeux de hasard.

Date

1881

Cote

EDEPOT22 2I/4

Résultat n°16

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Allocations aux mutilés et familles des victimes de guerre : circulaires, déclarations, notifications et certificats d'admission, correspondance, demandes d'insignes pour les mères et veuves, listes de bénéficiaires, carnet de soins médicaux au nom de BRIELLE, souscriptions, billets de la tombola organisée par l'association départementale des prisonniers de guerre [4 pièces] (1916 - 1963).

Date

1916-1963

Cote

EDEPOT19 5Q/3

Résultat n°17

DOURDAN. - Loterie royale de France : procès-verbal de situation de caisse (1825).

Date

1825

Cote

1J/916

Résultat n°18

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations de sociétés d'épargne : procès-verbaux d'assemblées générales, statuts, composition du conseil d'administration, rapports de police sur des membres du conseil d'administration (1922-1935). Création d'une loterie de commerce dite d'Anvers : règlement du jeu, mémoire relatif à la loterie, correspondance (1813).

Date

1813-1935

Cote

3U/724

Résultat n°19
VARENNES-JARCY. - Loto 1er décembre à la Salle des Fêtes [organisé par la Caisse des Ecoles].

1 media

VARENNES-JARCY. - Loto 1er décembre à la Salle des Fêtes [organisé par la Caisse des Ecoles].

Date

2012

Cote

18FI/4240

Résultat n°20

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : vagabondages (1817-1861) ; outrages à officiers ministériels dans l'exercice de leurs fonctions (1834-1868) ; diffamation envers des particuliers (1834-1879) ; absence d'autorisations : tenue illégale d'une école primaire (1848-1849), colportages de livres interdits (1853), organisation de loterie (1861-1865), ouverture d'une salle d'asile (1866) ; omission de déclaration de naissance (1869) ; trouble à l'exercice du culte (1855-1856) ; exercice illégal de la médecine (1856-1863).

Date

1817-1879

Cote

3U/2830