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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY.

Date

1339-1789

Cote

10H/4

Résultat n°2
Duché-pairie de BRUNOY.

6 medias

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1483-1786

Cote

A/1121

Résultat n°3

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. Partage du temporel entre l'abbé et les religieux, (1737-1739). Procédure avec les seigneurs de VILLEBOUZIN, de LAUNAY, de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE au sujet des censives et du droit de pêche. Bornage, (1738-1745). Procédure pour la ferme du PERRAY, à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; pour le droit de pêche dans l'ORGE, avec les seigneurs de BRETIGNY (XVIe-XVIIIe siècle) ; avec l'abbé de la TOUR D'AUVERGNE au sujet du décès d'un curé de LONGPONT, (1546-1784).

Date

1546-1784

Cote

13H/28

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de la moitié de la prévôté, du greffe, rouage et ban de la seigneurie de PERIGNY et de a ferme seigneuriale.

Date

1546-1783

Cote

A/854

Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

Date

1646-1760

Cote

A/884

Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

Date

1502-1722

Cote

A/979

Résultat n°7

Commune de VERT-LE-PETIT, baux de pêche (1983).

Date

1983

Cote

2024W/161

Résultat n°8

Commune de VERT-LE-PETIT, baux ruraux (1966-1983), baux de pêche (1966-1982), baux de chasse (1966-1983).

Date

1966-1983

Cote

2024W/160

Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires sur la situation de la seigneurie d'YERRES ; copie de l'aveu et dénombrement d'YERRES rendu au roi par Eustache BUDE. Opposition formée au décret de GROSBOIS et d'YERRES par madame ENGRAND, afin de conserver un droit de pêche. Extrait du terrier d'YERRES ; mémoire sur la justice d'YERRES.

Date

1502-1731

Cote

A/1265

Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

Date

1619-1743

Cote

A/880

Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à loyer du château d'YERRES, faits par le tuteur des enfants de Michel de SAULTRAY, à Louis MOREAU, prévôt de BRUNOY, par le prix de seize cents livres tournois ; par mademoiselle MASSIEU, veuve de ROLLIN BURIN, à Nicolas BUISSON, avec tous les droits de la seigneurie, pour le prix de cinq mille livres tournois ; de la Garenne d'YERRES, fait à Sébastien BOUCHERET, faisandier du Roi à YERRES, par le prix de deux cent vingt-cinq livres tournois, et de six douzaines de lapins par an ; du pressoir bannal d'YERRES, faits par M. CHAUVELIN, à Jean DRIEUX, pour deux cent livres tournois ; à Marie FARCY ; à Jean SOUILLE, pour cent soixante livres ; par M. de MORAS, au même, pour deux cent livres ; du droit de pêche dans la rivière d'YERRES, par M. GILBERT des VOISINS, à Nicolas FALENTIN, meunier, pour le prix de quatre-vingt seize livres tournois et de deux anguilles.

Date

1653-1789

Cote

A/977