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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1143
 Date
1674-1711
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, inventaire, règlement
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°2
Duché-pairie de BRUNOY. - Convention passée entre M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, seigneur haut justicier de VILLECRESNE et de CERSAY, et dame Marguerite LANGLET, veuve de M. Urbain de LA BARRE, propriétaire de CERSAY, relativement à l'exercice du droit de chasse ; abandon du droit de chasse dans la seigneurie de CERSAY fait à MONSIEUR, frère du Roi, par madame la comtesse de MONTBOISIER ; main levée donnée à messire Jean BUDE, seigneur d'YERRES, de saisie de sa terre, faute par lui d'avoir exhibé les titres qui lui donnent les droits de garenne, de pêche et de rivière dans l'étendue de sa seigneurie ; mémoire sur le droit de pêche qui appartient à l'abbaye d'YERRES sur le faux bras de la rivière d'YERRES, au-dessus du moulin de MEZIERES ; notes et extraits concernant l'exercice des droits de chasse et de pêche dans l'étendue de la seigneurie de SENTENY ; permission par messire LE COUTELIER de L'ISLIER, prieur et seigneur de MAROLLES, à Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, de chasser pendant neuf ans dans toute l'étendue de la terre de MAROLLES.

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Duché-pairie de BRUNOY. - Convention passée entre M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, seigneur haut justicier de VILLECRESNE et de CERSAY, et dame Marguerite LANGLET, veuve de M. Urbain de LA BARRE, propriétaire de CERSAY, relativement à l'exercice du droit de chasse ; abandon du droit de chasse dans la seigneurie de CERSAY fait à MONSIEUR, frère du Roi, par madame la comtesse de MONTBOISIER ; main levée donnée à messire Jean BUDE, seigneur d'YERRES, de saisie de sa terre, faute par lui d'avoir exhibé les titres qui lui donnent les droits de garenne, de pêche et de rivière dans l'étendue de sa seigneurie ; mémoire sur le droit de pêche qui appartient à l'abbaye d'YERRES sur le faux bras de la rivière d'YERRES, au-dessus du moulin de MEZIERES ; notes et extraits concernant l'exercice des droits de chasse et de pêche dans l'étendue de la seigneurie de SENTENY ; permission par messire LE COUTELIER de L'ISLIER, prieur et seigneur de MAROLLES, à Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, de chasser pendant neuf ans dans toute l'étendue de la terre de MAROLLES.
Cote
A/1121
 Date
1483-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
convention, plan
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY. - Convention passée entre M....
Résultat n°3

Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles (1970-1972), affaires d'occupation sans droit ni titre des immeubles ruraux, libérations des terrains agricoles ; droit de chasse à EVRY (1968-1969) et LIEUSAINT (Seine-et-Marne) (1983-1984) ; centrales à béton et aires de stationnement du bois BRIARD à COURCOURONNES (1979-1980) et affaires d'occupation sans droit ni titre, par l'Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne pour le compte de l'EPEVRY : correspondance, journaux, affiches, formulaires, conservation des hypothèques, état civil, notifications individuelles, promesses de vente, extraits cadastraux, fiches d'évaluation immobilière, actes de vente, conventions, ordonnances d'expropriation, jugements, décisions de consignation, certificat de pourvoi et de non pourvoi en cassation, paiement, plans, états parcellaires, avis DNID, estimation domaniale ; Entreprise moderne de construction de l'Essonne : convention de jouissance précaire sur un terrain à COURCOURONNES établie avec la direction des services fiscaux, cahier des charges pour l'installation de centrales à béton sur les terrains appartenant à l'Etat dans le périmètre de la ville nouvelle d'EVRY, plans (1976-1980).

Cote
2040W/1
 Date
1976-1983
 Lieu
EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE, COURCOURONNES
 Type de document
correspondance, coupure de presse, affiche, fichier, minute juridictionnelle, plan, état parcellaire, pièce comptable, convention, cahier des charges
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.
  • Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief, sous le nom de FIEF-DUCHEZ, d'une maison et de terres, sises à VILLECRESNE et à CERSAY, avec droit de chasse, par M. CHAUVELIN, en faveur de Antoine Gaspar CHAPUIS DUCHEZ. Acte de foi et hommage rendu à MONSIEUR, par Dorothée et Henriette CHAPUIS-DUCHEZ.

Cote
A/903
 Date
1753-1781
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief, sous le...
Résultat n°5

Construction d'un terrain de sports à PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 19, route nationale 20 à AVRAINVILLE et EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1978). Aménagement de la route de chasse sur le territoire des communes de BALLAINVILLIERS et de VILLIERS-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Cote
2059W/85
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, AVRAINVILLE, EGLY, BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
  • Construction d'un terrain de sports à PARAY-VIEILLE-POSTE....
Résultat n°6

Commune de VERT-LE-PETIT, baux ruraux (1966-1983), baux de pêche (1966-1982), baux de chasse (1966-1983).

Cote
2024W/160
 Date
1966-1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT
 Type de document -
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.
  • Commune de VERT-LE-PETIT, baux ruraux (1966-1983),...
Résultat n°7

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Curage des fossés de la prairie de LONGPONT, (1736-1739). Droits de chasse, ravage des paysans, (1699-1755). Revenus généraux, (1383-1790).

Cote
13H/27
 Date
1383-1790
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
compte financier
  • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...
  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à loyer du château d'YERRES, faits par le tuteur des enfants de Michel de SAULTRAY, à Louis MOREAU, prévôt de BRUNOY, par le prix de seize cents livres tournois ; par mademoiselle MASSIEU, veuve de ROLLIN BURIN, à Nicolas BUISSON, avec tous les droits de la seigneurie, pour le prix de cinq mille livres tournois ; de la Garenne d'YERRES, fait à Sébastien BOUCHERET, faisandier du Roi à YERRES, par le prix de deux cent vingt-cinq livres tournois, et de six douzaines de lapins par an ; du pressoir bannal d'YERRES, faits par M. CHAUVELIN, à Jean DRIEUX, pour deux cent livres tournois ; à Marie FARCY ; à Jean SOUILLE, pour cent soixante livres ; par M. de MORAS, au même, pour deux cent livres ; du droit de pêche dans la rivière d'YERRES, par M. GILBERT des VOISINS, à Nicolas FALENTIN, meunier, pour le prix de quatre-vingt seize livres tournois et de deux anguilles.

Cote
A/977
 Date
1653-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document -
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à loyer du château...