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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les zones d'intervention foncière. Ministère de l'Equipement et de l'Aménagement du territoire

Date

janvier 1978

Cote

INQUARTO/1002

Résultat n°2

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Livre des propriétés, immeubles et terrains achetés ou reçus en héritage : états descriptifs des biens, noms des notaires, ventes judiciaires, remarques annexes : un registre (1832-1877).

Date

1832-1877

Cote

78J/27

Résultat n°3

XXème congrès de l'ordre des géomètres-experts à Vichy, juin 1970, introduction d'un livre foncier en France

Date

1970

Cote

INQUARTO/862

Résultat n°4

Etat foncier des communes de la région d'Evry et du Val-de-Seine (1810-1825), d'après le cadastre napoléonien

Date

1996

Cote

INQUARTO/1979

Résultat n°5

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Livre des ventes et acquisitions d' immeubles et terrains : états descriptifs des biens, noms des notaires, remarques annexes : un registre (1832-1883).

Date

1832-1883

Cote

78J/28

Résultat n°6

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Livre des relevés de matrices cadastrales des immeubles et terrains appartenant à Aimé-Stanislas Darblay à Etampes, Etréchy, Chauffour, Villabé, Lion-en-Beauce (loiret), Ruan (loiret), Souzy-la-Briche, Chamarande, Auvers-Saint-Georges, Champigny (Yonne), Villethierry (Yonne) : un registre (1833-1869).

Date

1833-1869

Cote

78J/30

Résultat n°7

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Livre n° 2 des propriétés, immeubles et terrains situés sur les arrondissements d'Etampes, Rambouillet, Chartres, Orléans et Pithiviers divisé en trois chapitres, 1er chapitre : états descriptifs des biens par arrondissements, cantons et communes, 2eme chapitre : biens propres de madame Darblay, partage des successions des époux Mainfroy père et mère ; biens propres de monsieur Darblay : partage des successions des époux Darblay père et mère, partage des biens sociaux entre messieurs Darblay frères, 3eme chapitre : titres de propriété : un registre (1798-1851).

Date

1798-1851

Cote

78J/29

Résultat n°8

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Livre des mutations de propriétés (1820 - 1828).

Date

1820-1828

Cote

EDEPOT18 1G/12