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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau n°7 à 12.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/71

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • ÉTAMPES, 12 et 19 novembre 2017 : listes d'émargement.
    • Bureau n°7 à 12.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2310W/33

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Listes électorales et listes d'émargements.

    Date

    1876-1900

    Cote

    EDEPOT23 1K/2

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-PETIT, classés par nom de société, lettres Exp-Isq (1994-1998)

    Date

    1994-1998

    Cote

    2024W/1165

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections présidentielles, 1er tour, bureau 4-6 (22/04/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2309W/60

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-GRAND, classés par nom de société, lettres Acd-Ber (1993-1998)

    Date

    1993-1998

    Cote

    2024W/1152

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections législatives, bureau 1-4 (16/06/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2309W/46

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bureau N°5 à n°8.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/78

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • BRUNOY : listes d'émargement.
    • Bureau N°5 à n°8.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Cam-Cap (1992-1995)

    Date

    1992-1995

    Cote

    2024W/1109

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections présidentielles, 2nd tour, bureau 4-6 (06/05/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2309W/65

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    5 à 7.

    Date

    2015

    Cote

    2717W/49

    • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

    • Élections régionales (6 et 13 décembre 2015).
    • ATHIS-MONS, bureaux de vote.
    • 5 à 7.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Arc-Bbr (1991-1998)

    Date

    1991-1998

    Cote

    2024W/1172

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élection législatives, bureau 9-17 (10/06/2007-17/06/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2309W/70

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élection...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bureau N°12 à n°18.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/80

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • BRUNOY : listes d'émargement.
    • Bureau N°12 à n°18.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    8 à 10.

    Date

    2015

    Cote

    2717W/50

    • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

    • Élections régionales (6 et 13 décembre 2015).
    • ATHIS-MONS, bureaux de vote.
    • 8 à 10.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections présidentielles, 2nd tour, bureau 7-9 (06/05/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2309W/66

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement référendum, élection cantonale et législative, bureau 1-5 (1958).

    Date

    1958

    Cote

    2311W/4

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections cantonales, bureau 6-10 (13/03/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2309W/51

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    VALPUISEAUX. - Elections : listes d'émargement, tableaux des rectifications.

    Date

    1935-1958

    Cote

    EDEPOT12 1K/2

    • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VALPUISEAUX. - Elections : listes d'émargement, tableaux...

    Producteur :

    VALPUISEAUX (service producteur), VALPUISEAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    5 à 6.

    Date

    2014

    Cote

    2717W/15

    • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

    • Élections municipales (23 et 30 mars 2014).
    • ATHIS-MONS, bureaux de vote.
    • 5 à 6.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

  21. Résultat n°21

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement, correspondance, feuilles de dépouillement.

    Date

    1852-1901

    Cote

    EDEPOT23 1K/10

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  22. Résultat n°22

    BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : listes d'émargement, tableaux des rectifications (1852-1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    EDEPOT3 1K/2

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : listes d'émargement,...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  23. Résultat n°23

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau du conseil municipal (1904). Elections municipales de 1908 : procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1912 : procès-verbal d'élection de dix membres du conseil municipal, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1919 : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire, feuilles de dépouillement du vote. Elections municipales de 1920, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, feuilles de dépouillement, deux procès-verbaux d'élection de membres du conseil municipal.

    Date

    1904-1920

    Cote

    EDEPOT76 1K/12

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement générale (1979-1981).

    Date

    1979-1981

    Cote

    2311W/9

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections muncipales, bureau 1-4 (08/03/2008).

    Date

    2008

    Cote

    2311W/15

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives, procès-verbaux, 1857, 1863, 1869, 1871-1898. Deux cartes d'électeur pour l'élection d'un député, trois bulletins de vote. Résultats de 1889 et deux listes d'émargement.

    Date

    1857-1936

    Cote

    EDEPOT22 1K/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  27. Résultat n°27

    COURSON-MONTELOUP. - Liste électorale : tableau des rectifications, liste d'émargement.

    Date

    1948-1959

    Cote

    EDEPOT48 1K/7

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Liste électorale : tableau des...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Bei-Beu (1986-1996)

    Date

    1986-1996

    Cote

    2024W/1105

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  29. Résultat n°29

    PARAY-VIEILLE-POSTE, bureaux de vote n°1 à 5.

    Date

    2015

    Cote

    2717W/31

    • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

    • Élections départementales (22 et 29 mars 2015).
    • PARAY-VIEILLE-POSTE, bureaux de vote n°1 à 5.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections régionales, bureau 7-11 (18/03/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2309W/57

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Comp-Copp (1991-1998)

    Date

    1991-1998

    Cote

    2024W/1176

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Geo-Gir (1990-1997)

    Date

    1990-1997

    Cote

    2024W/1120

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections européennes, bureau 7-11 (07/06/2009).

    Date

    2009

    Cote

    2309W/77

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections européennes, bureau 1-6 (07/06/2009).

    Date

    2009

    Cote

    2309W/76

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections européennes, bureau 1-2 (07/062009).

    Date

    2009

    Cote

    2311W/16

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1925-1934

    Cote

    EDEPOT76 1K/10

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections présidentielles, 1er tour, bureau 10-13 (22/04/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2309W/62

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    15 à 17.

    Date

    2014

    Cote

    2717W/17

    • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

    • Élections municipales (23 et 30 mars 2014).
    • ATHIS-MONS, bureaux de vote.
    • 15 à 17.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

  39. Résultat n°39

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections législatives et cantonales, bureau 1-3 (1967).

    Date

    1967

    Cote

    2310W/1

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier de Police, session 2009-2010 : listes des candidats retenus pour suivre la formation qualifiante de brigadier, notes de service, note d'information, fiches d'inscription, convocation, liste nationale des candidats admis, correspondance.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2634W/6

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  41. Résultat n°41

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Qua-rel (1986-1997)

    Date

    1986-1997

    Cote

    2024W/1192

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  42. Résultat n°42

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections cantonales : procès-verbaux de votes, listes d'émargement, feuilles de dépouillement (1858 - 1945), modalités d'organisation des scrutins (1901 - 1922).

    Date

    1858-1945

    Cote

    EDEPOT77 1K/7

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  43. Résultat n°43

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections législatives, bureau 1-4 (17/06/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2311W/14

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 6-11 (24/09/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2309W/41

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Till-Tum (1988-1997)

    Date

    1988-1997

    Cote

    2024W/1141

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  46. Résultat n°46

    AA-CAL et de CAM-DUH.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/66

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
    • Listes d'émargement.
    • AA-CAL et de CAM-DUH.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-10, élections régionales (22/03/1992), référendum (29/09/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2309W/35

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections régionales, bureau 5-9 (21/03/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2310W/28

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Const (1990-1997)

    Date

    1990-1997

    Cote

    2024W/1113

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  50. Résultat n°50

    5 à 9.

    Date

    2015

    Cote

    2717W/54

    • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

    • Élections régionales (6 et 13 décembre 2015).
    • YERRES, bureaux de vote.
    • 5 à 9.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

  51. Résultat n°51

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Val-Vol (1985-1998)

    Date

    1985-1998

    Cote

    2024W/1142

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Bureau n°1 à 6.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/70

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • ÉTAMPES, 12 et 19 novembre 2017 : listes d'émargement.
    • Bureau n°1 à 6.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Pap-Pin (1990-1997)

    Date

    1990-1997

    Cote

    2024W/1190

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections régionales, bureau 1-8 (15 mars 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2310W/20

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Jpg-Jul (1992-1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    2024W/1126

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Rue-Sau (1992-1999)

    Date

    1992-1999

    Cote

    2024W/1137

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Ter-Tilb (1976-1998)

    Date

    1976-1998

    Cote

    2024W/1140

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Bureau n°1 à n°4 .

    Date

    2017

    Cote

    2858W/73

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • Listes d'émargement.
    • BRUNOY.
    • Bureau n°1 à n°4 .

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections européennes, bureau 1-4 (07/06/2009).

    Date

    2009

    Cote

    2310W/39

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1928, 1932 et 1936 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

    Date

    1928-1936

    Cote

    EDEPOT76 1K/6

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections législatives, bureau 13-17 (16/06/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2309W/49

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-7 (05/05/1974-19/05/1974).

    Date

    1974

    Cote

    2309W/18

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-4, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962), élections cantonales (08/03/1964-15/03/1964).

    Date

    1962-1964

    Cote

    2309W/7

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Hai-Huv (1992-1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    2024W/1122

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  65. Résultat n°65

    16 à 18.

    Date

    2012

    Cote

    2717W/5

    • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

    • Élections présidentielles (22 avril et 6 mai 2012).
    • BRUNOY, bureaux de vote.
    • 16 à 18.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

  66. Résultat n°66

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux de votes, listes d'émargement, feuilles de dépouillement, modalité du scrutin (1855 - 1945).

    Date

    1855-1945

    Cote

    EDEPOT77 1K/8

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  67. Résultat n°67

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (forums de 2007, Assises du développement durable de 2007, rencontres partenariales) : notes, listings, listes d'émargement, correspondance, comptes-rendus de réunions, fiches navette, fiches action, documentation (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2484W/70

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (forums de...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-13, élections municipales (13/05/1977), élections législatives (12/03/1978-19/03/1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    2309W/20

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections cantonales, bureau 1-5 (13/03/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2309W/50

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections cantonales, municipales, bureau 1-7 (1982-1984).

    Date

    1982-1984

    Cote

    2310W/7

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-GRAND, classés par nom de société, lettres Che-Dom (1993-1997)

    Date

    1993-1997

    Cote

    2024W/1154

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de TIGERY, classés par nom de société, lettres Sad-Sch (1988-1997)

    Date

    1988-1997

    Cote

    2024W/1149

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections cantonales, bureau 9-17 (22/03/1992-29/06/1992)

    Date

    1992

    Cote

    2309W/34

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    7 à 9.

    Date

    2015

    Cote

    2717W/44

    • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

    • Élections régionales (6 et 13 décembre 2015).
    • BRUNOY, bureaux de vote.
    • 7 à 9.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

  75. Résultat n°75

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Tou-Vca (1993-1999)

    Date

    1993-1999

    Cote

    2024W/1196

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement, bureau 1-4 (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2311W/8

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement,...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Listes électorales municipales et politiques, tableaux et listes de rectification, listes d'émargement [liste électorale de SAINT-HILAIRE pour 1871].

    Date

    1871-1900

    Cote

    EDEPOT19 1K/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Listes...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections législatives, bureau 3-4 (10/06/2012-17/06/2012).

    Date

    2012

    Cote

    2311W/25

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections présidentielles, 2nd tour, bureau 1-3 (06/05/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2309W/64

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    1 à 4.

    Date

    2014

    Cote

    2717W/18

    • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

    • Élections municipales (23 et 30 mars 2014).
    • JUVISY-SUR-ORGE, bureaux de vote.
    • 1 à 4.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)