justice seigneuriale

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Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - VIDELLES (1134-1789).

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - LE MESNIL-RACOIN (1139-1784).

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - VILLENEUVE-SUR-AUVERS (LE MESNIL-RACOIN) (1139-1773).

Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux.

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1182-1714).

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Temporel

ESTOUCHES. - Seigneurie : aveux. Paroisse d'ESTOUCHES à ARRANCOURT, création, réparation de l'église, procès, notes historiques et géographiques, relevés de baptêmes (1750-1793).

BALLANCOURT

ESSONNES

Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY.

Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes et autres

Chapitre II : Acquisitions

Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale et droits seigneuriaux.

Autres titres

Abbayes et prieurés d'hommes, TIERS ORDRE DE SAINT-FRANCOIS, pénitents de LIMOURS. - Prieuré d'AUTHIE (SOMME).

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Ponts de CORBEIL.

Terre d' Itteville. - Contentieux.

CHILLY-MAZARIN. - Seigneurie : requête au roi par Antoine RUZE, marquis d'EFFIAT, contre les requêtes des fermiers des domaines prétendant annuler un échange de 1331 pour réunir ses terres de CHILLY et LONGJUMEAU au domaine [1692 ou 1693] ; arrêt du Parlement de PARIS attribuant à Michel GAILLARD les terres de CHILLY et LONGJUMEAU (20 février 1495) [photocopie de la bibliothèque municipale de CARPENTRAS].

Gestion seigneuriale.

1353-1367.

Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.

Foi et hommage rendu à Jehan de Mousonlx / Monsoulx, chevalier, seigneur de Cousances [Courances], par Agnès fille de défunt Guillaume Hodebeuf, pour sa maison à Vaux, paroisse de Moigny-sur-Ecole, avec 89 arpents de terres, vignes, bois, prés, courtils audit Moigny, à Frécut, Montmoyen et vers le Bois d'Egrefin, la perception de cens portant lods et ventes et de droitures (22 janvier 1360).

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : justice.

Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : haute justice de VIRY 'Assises du Pont de Juvisy', érection en 1371 ; procès-verbaux d'assises, bornages de l'étendue de la justice [cf. inv. de VIRY (103), chap. 1 , V, et XIX, 1. 6 et 28].

Famille d'ESCLIGNAC. - Délimitation de territoire.

Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Droits seigneuriaux : Fief de FRETAY.

Seigneurie de LORMOY. - Déclarations et affaires entre LONGPONT et LORMOY (avec plan des canaux) dont : arrêt du Grand Conseil entre les prieurs de LONGPONT et les Seigneurs de SAINT-MICHEL, VILLEBOUZIN et BRETIGNY (imprimé, 26 février 1738) ; tableau des déclarations d'héritages ; mémoire pour l'abbé PAJOT contre les religieux de LONGPONT (imprimé, 1732).

Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Jacques de Villezan, seigneur de Guillerval et Charles Le Guern, prêtre-curé de Guillerval au sujet de dîmes nonales (1397-1696).

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Obterre / Aubeterre, paroisse de Chalo-Saint-Mars.

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Fourchainville, paroisse de Villeconin.

Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.

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Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - VIDELLES (1134-1789).

1 janvier 1134

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

1 janvier 1138

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - LE MESNIL-RACOIN (1139-1784).

1 janvier 1139

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - VILLENEUVE-SUR-AUVERS (LE MESNIL-RACOIN) (1139-1773).

1 janvier 1139

Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux.

1 janvier 1178

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1182-1714).

1 janvier 1182

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

1 janvier 1207

Temporel

1 janvier 1241

ESTOUCHES. - Seigneurie : aveux. Paroisse d'ESTOUCHES à ARRANCOURT, création, réparation de l'église, procès, notes historiques et géographiques, relevés de baptêmes (1750-1793).

1 janvier 1258

BALLANCOURT

1 janvier 1259

ESSONNES

1 janvier 1260

Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY.

1 janvier 1269

Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes et autres

1 janvier 1284

Chapitre II : Acquisitions

1 janvier 1284

Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

1 janvier 1285

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

1 janvier 1286

Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale et droits seigneuriaux.

1 janvier 1304

Autres titres

1 janvier 1305

Abbayes et prieurés d'hommes, TIERS ORDRE DE SAINT-FRANCOIS, pénitents de LIMOURS. - Prieuré d'AUTHIE (SOMME).

1 janvier 1325

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Ponts de CORBEIL.

1 janvier 1326

Terre d' Itteville. - Contentieux.

1 janvier 1329

CHILLY-MAZARIN. - Seigneurie : requête au roi par Antoine RUZE, marquis d'EFFIAT, contre les requêtes des fermiers des domaines prétendant annuler un échange de 1331 pour réunir ses terres de CHILLY et LONGJUMEAU au domaine [1692 ou 1693] ; arrêt du Parlement de PARIS attribuant à Michel GAILLARD les terres de CHILLY et LONGJUMEAU (20 février 1495) [photocopie de la bibliothèque municipale de CARPENTRAS].

1 janvier 1331

Gestion seigneuriale.

1 janvier 1345

1353-1367.

1 janvier 1353

Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.

1 janvier 1355

Foi et hommage rendu à Jehan de Mousonlx / Monsoulx, chevalier, seigneur de Cousances [Courances], par Agnès fille de défunt Guillaume Hodebeuf, pour sa maison à Vaux, paroisse de Moigny-sur-Ecole, avec 89 arpents de terres, vignes, bois, prés, courtils audit Moigny, à Frécut, Montmoyen et vers le Bois d'Egrefin, la perception de cens portant lods et ventes et de droitures (22 janvier 1360).

1 janvier 1360

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : justice.

1 janvier 1366

Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

1 janvier 1367

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : haute justice de VIRY 'Assises du Pont de Juvisy', érection en 1371 ; procès-verbaux d'assises, bornages de l'étendue de la justice [cf. inv. de VIRY (103), chap. 1 , V, et XIX, 1. 6 et 28].

1 janvier 1371

Famille d'ESCLIGNAC. - Délimitation de territoire.

1 janvier 1378

Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Droits seigneuriaux : Fief de FRETAY.

1 janvier 1379

Seigneurie de LORMOY. - Déclarations et affaires entre LONGPONT et LORMOY (avec plan des canaux) dont : arrêt du Grand Conseil entre les prieurs de LONGPONT et les Seigneurs de SAINT-MICHEL, VILLEBOUZIN et BRETIGNY (imprimé, 26 février 1738) ; tableau des déclarations d'héritages ; mémoire pour l'abbé PAJOT contre les religieux de LONGPONT (imprimé, 1732).

1 janvier 1383

Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.

1 janvier 1387

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Jacques de Villezan, seigneur de Guillerval et Charles Le Guern, prêtre-curé de Guillerval au sujet de dîmes nonales (1397-1696).

1 janvier 1397

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Obterre / Aubeterre, paroisse de Chalo-Saint-Mars.

1 janvier 1398

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Fourchainville, paroisse de Villeconin.

1 janvier 1398

Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.

1 janvier 1400

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