justice pénale - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).	Cote 1924W/126	Date 1982-1983	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document registre d'audience
	Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre...
Résultat n°2	Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).	Cote 1924W/144	Date 1974	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document rapport d'expertise
	Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).
Résultat n°3	Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.	Cote 3U/2716	Date 1889	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier de procédure, dossier individuel
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°4	2007.	Cote 2767W/63	Date 2007	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2767W Minutes et plumitifs d'affaires pénales de 4ème... Juridiction de proximité. Minutes. 2007.
Résultat n°5	Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.	Cote 3U/1644	Date 1855	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document minute juridictionnelle, répertoire
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°6	Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Pièces de procédures : mandats d'arrêt, mandats d'amenés, mandats de dépôts, procès-verbaux.	Cote 3U/1612	Date 1805-1825	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°7	Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux.	Cote 3U/1533	Date 1926	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°8	AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).	Cote EDEPOT80 FF/2	Date 1775-1789	Lieu AVRAINVILLE, ARPAJON Commune	Type de document table, TABLE CENSITAIRE
	Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993) AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux...
Résultat n°9	Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1997 : dossiers n° 22.40 à 85	Cote 1992W/68	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1992W Plaintes et dossiers classés sans suite du bureau... Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans...
Résultat n°10	Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).	Cote 2404W/3	Date 1969-1973	Lieu ESSONNE	Type de document registre d'audience
	Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires... Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973)....
Résultat n°11	Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.	Cote 3U/2887	Date 1885	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle, registre
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°12	Mars - avril 1992.	Cote 3345W/95	Date 1992	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3345W Tribunal pour enfants : rôles des affaires pénales... Affaires pénales. Minutes des décisions (1985-1992). 1992 Mars - avril 1992.
Résultat n°13	Janvier - février 1987.	Cote 3345W/25	Date 1987	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3345W Tribunal pour enfants : rôles des affaires pénales... Affaires pénales. Minutes des décisions (1985-1992). 1987. Janvier - février 1987.
Résultat n°14	Minutes de jugements pénal (Juin 1974).	Cote 1976W/20	Date 1974	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Minutes de jugements pénal (Juin 1974).
Résultat n°15	Les Guillotinés de l'Essonne	Cote PER589/5/132/2	Date décembre 2011	Lieu ETRECHY Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, LONGJUMEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, BIEVRES Commune, MEROBERT, ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHAMPCUEIL, ORSAY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, DOURDAN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ROINVILLIERS, SERMAISE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON	Type de document publication périodique
	Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de... N° 117-170 (mars 2008-décembre 2024) N° 132 (décembre 2011) Les Guillotinés de l'Essonne
Résultat n°16	Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles (2ème semestre 1933).	Cote 3U/1441	Date 1933	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier de procédure, dossier individuel
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°17	Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux (août-décembre 1935).	Cote 3U/1549	Date 1935	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°18	CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : commissions rogatoires. Mandats d'arrêts et mandats d'amener, présentation en qualité de témoins, non-lieu, citation à prévenu, arrestations, (an XII-1927).	Cote EDEPOT17 3I/7	Date 1803-1927	Lieu CHAMPCUEIL	Type de document -
	Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°19	Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976).	Cote 2404W/9	Date 1973-1976	Lieu ESSONNE	Type de document registre d'audience
	Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires... Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976)....
Résultat n°20	Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1998 : dossiers n° 22.180 à 199 ; 23.00 à 19	Cote 1992W/134	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1992W Plaintes et dossiers classés sans suite du bureau... Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans...

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Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).

Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

2007.

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Pièces de procédures : mandats d'arrêt, mandats d'amenés, mandats de dépôts, procès-verbaux.

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux.

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1997 : dossiers n° 22.40 à 85

Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

Mars - avril 1992.

Janvier - février 1987.

Minutes de jugements pénal (Juin 1974).

Les Guillotinés de l'Essonne

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles (2ème semestre 1933).

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux (août-décembre 1935).

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : commissions rogatoires. Mandats d'arrêts et mandats d'amener, présentation en qualité de témoins, non-lieu, citation à prévenu, arrestations, (an XII-1927).

Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976).

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1998 : dossiers n° 22.180 à 199 ; 23.00 à 19