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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).

Cote
1924W/126
 Date
1982-1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre...
Résultat n°2

Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

Cote
1924W/144
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).
Résultat n°3

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

Cote
3U/2716
 Date
1889
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°4

2007.
Cote
2767W/63
 Date
2007
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2767W Minutes et plumitifs d'affaires pénales de 4ème...

  • Juridiction de proximité.
  • Minutes.
  • 2007.
Résultat n°5

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Cote
3U/1644
 Date
1855
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°6

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Pièces de procédures : mandats d'arrêt, mandats d'amenés, mandats de dépôts, procès-verbaux.

Cote
3U/1612
 Date
1805-1825
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°7

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux.

Cote
3U/1533
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°8

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

Cote
EDEPOT80 FF/2
 Date
1775-1789
 Lieu
AVRAINVILLE, ARPAJON Commune
 Type de document
table, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux...
Résultat n°9

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1997 : dossiers n° 22.40 à 85

Cote
1992W/68
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1992W Plaintes et dossiers classés sans suite du bureau...

  • Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans...
Résultat n°10

Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

Cote
2404W/3
 Date
1969-1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

  • Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973)....
Résultat n°11

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

Cote
3U/2887
 Date
1885
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°12

Mars - avril 1992.
Cote
3345W/95
 Date
1992
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3345W Tribunal pour enfants : rôles des affaires pénales...

  • Affaires pénales.
  • Minutes des décisions (1985-1992).
  • 1992
  • Mars - avril 1992.
Résultat n°13

Janvier - février 1987.
Cote
3345W/25
 Date
1987
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3345W Tribunal pour enfants : rôles des affaires pénales...

  • Affaires pénales.
  • Minutes des décisions (1985-1992).
  • 1987.
  • Janvier - février 1987.
Résultat n°14

Minutes de jugements pénal (Juin 1974).

Cote
1976W/20
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements pénal (Juin 1974).
Résultat n°15

Les Guillotinés de l'Essonne
Cote
PER589/4/132/2
 Date
2011
 Lieu
ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, LONGJUMEAU, RIS-ORANGIS, BIEVRES, MEROBERT, ETAMPES, ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, ORSAY, SAVIGNY-SUR-ORGE, BURES-SUR-YVETTE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, DOURDAN, VIGNEUX-SUR-SEINE, ROINVILLIERS, SERMAISE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°93-116
  • 132
  • Les Guillotinés de l'Essonne
Résultat n°16

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles (2ème semestre 1933).

Cote
3U/1441
 Date
1933
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°17

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux (août-décembre 1935).

Cote
3U/1549
 Date
1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°18

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : commissions rogatoires. Mandats d'arrêts et mandats d'amener, présentation en qualité de témoins, non-lieu, citation à prévenu, arrestations, (an XII-1927).

Cote
EDEPOT17 3I/7
 Date
1803-1927
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°19

Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976).

Cote
2404W/9
 Date
1973-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

  • Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976)....
Résultat n°20

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1998 : dossiers n° 22.180 à 199 ; 23.00 à 19

Cote
1992W/134
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1992W Plaintes et dossiers classés sans suite du bureau...

  • Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans...