2 012 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).

Date

1982-1983

Cote

1924W/126

Résultat n°2

Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

Date

1974

Cote

1924W/144

Résultat n°3

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

Date

1889

Cote

3U/2716

Résultat n°4

2007.

Date

2007

Cote

2767W/63

Résultat n°5

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Date

1855

Cote

3U/1644

Résultat n°6

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Pièces de procédures : mandats d'arrêt, mandats d'amenés, mandats de dépôts, procès-verbaux.

Date

1805-1825

Cote

3U/1612

Résultat n°7

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux.

Date

1926

Cote

3U/1533

Résultat n°8

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

Date

1775-1789

Cote

EDEPOT80 FF/2

Résultat n°9

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1997 : dossiers n° 22.40 à 85

Date

1997

Cote

1992W/68

Résultat n°10

Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

Date

1969-1973

Cote

2404W/3

Résultat n°11

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

Date

1885

Cote

3U/2887

Résultat n°12

Mars - avril 1992.

Date

1992

Cote

3345W/95

Résultat n°13

Janvier - février 1987.

Date

1987

Cote

3345W/25

Résultat n°14

Minutes de jugements pénal (Juin 1974).

Date

1974

Cote

1976W/20

Résultat n°15

Les Guillotinés de l'Essonne

Date

décembre 2011

Cote

PER589/5/132/2

Résultat n°16

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles (2ème semestre 1933).

Date

1933

Cote

3U/1441

Résultat n°17

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux (août-décembre 1935).

Date

1935

Cote

3U/1549

Résultat n°18

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : commissions rogatoires. Mandats d'arrêts et mandats d'amener, présentation en qualité de témoins, non-lieu, citation à prévenu, arrestations, (an XII-1927).

Date

1803-1927

Cote

EDEPOT17 3I/7

Résultat n°19

Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976).

Date

1973-1976

Cote

2404W/9

Résultat n°20

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1998 : dossiers n° 22.180 à 199 ; 23.00 à 19

Date

1998

Cote

1992W/134